TARIF B. DROITS À L'ENTRÉE EN SUÈDE. (La conversion en monnaies françaises n'a pas un caractère officiel ; elle est établie Couteaux de table et autres non dénommés au tarif général, ainsi que les fourchettes: Ciseaux à doubles branches, autres que les ciscaux de drapier et de tailleur : non polis... Aiguilles et épingles d'autre espèce que d'or ou d'argent, et qui ne peuvent être considérées comme articles de bijouterie..... Fils métalliques d'or et d'argent, ainsi que les passementeries en or et en argent de toute sorte.... Fournitures d'horlogerie non dénommées au tarif général.. Instruments de chirurgie, de mathématiques, de physique et de navigation, baromètres et thermomètres, avec ou sans étuis..... La pièce. 1 00 1 39 Idem. 0 50 0 69 Le kilogr. 0 70 0 97 Idem. 0 47 0 65 Instruments d'optique, longues-vues, lunettes, y compris verres d'optique montés de toute sorte avec ou sans étuis..... Machines, appareils et outils ou leurs parties détachées non dénommés au tarif général 0 80 1 11 en autre étoffe, en peau dite maroquin, cordouan, en peau coloriée, imprimée ou vernie..... Ouvrages en cuir non dénommés au tarif général, même régime que l'espèce de cuir, principalement employé avec une augmentation de.... 20 p.0/0. 20 p. 0/0. TISSUS. De lin, de chanvre ou d'autres végétaux filamenteux non dénommés au tarif général, mélangés ou non de coton ou de jute : (a) unis ainsi que les croisés dont la surface est complètement unie, c'est-à-dire sans dessin (tissus de satin et d'atlas exceptés), présentant en chaîne et en trame dans l'espace d'un centimètre carré : Cloth de relieur brillanté, teint ou gaufré ou recouvert d'une couche de couleur.... Tulles...... Idem. 2 50 347 Autres plus ou moins clairs, en tout ou en partie, tels que gaze, canevas, etc., ainsi que les tissus serrés présentant soit partout, soit en partie, en chaîne et en trame, 80 fils ou plus par centimètre carré.... (Sont considérés comme tissus clairs les tissus dans lesquels l'espace entre deux fils correspond à la grosseur d'un fil.) autres, y compris ceux dans lesquels il entre de la gutta-percha, du caoutchouc ou des matières analogues. DÉNOMINATION DES ARTICLES. TISSUS. (Suite.) Passementeries: soit franges, galons, passements, aiguillettes, cordons, cordonnets et autres ouvrages non dénommés au tarif général: Gants de tricot, bas et autres ouvrages tricotés au métier ou à la main: Habillements et confections de toute espèce; même régime que les tissus dont ils sont principalement composés, avec une augmentation de.... Idem. 0 25 0 35 Ouvrages brodés de toute sorte; même régime que le tissu sur lequel est appliquée la broderie, avec une augmentation de..... Filets de toute sorte; même régime que le fil dont ils sont faits, avec une augmentation de.. non taillés ou dépolis et sans tain, y compris les verres bruts....... autres non dénommés au tarif général, carafes taillées et gaufrées, y compris les flacons... ARTICLES DIVERS. de tissu en soie ou d'autre tissu, et de peluche, ainsi que chapeaux pour femmes, montés et garnis de fleurs, plumes, dentelles de toute sorte.... Bijouteries de toute autre matière que d'or ou d'argent, simples ou composées, comme bracelets, épingles, chaînes, croix, bagues, cachets, etc...... Ouvrages en bois travaillés au tour, non dénommés au tarif général, d'un poids inférieur à un kilogramme par pièce..... .... Boîtes et tabatières de matières composées ou de matières ouvrées, non dénommées au tarif général... Boutons de matières composées ou de matières ouvrées, non dénommés au tarif général.. Étais avec ou sans garnitures de matières composées ou de matières ouvrées, non dénommés au tarif général. . . . . . Vins de toute sorte en cercles et en bouteilles (tous droits compris, sous les réserves énoncées à la déclaration annexée au présent Traité)... (N. B. Ne seront pas réputés vins les liquides contenant une quantité d'alcool supérieure à 15 p. 0/0.) Confitures et bonbons.... Conserves alimentaires en vases hermétiquement fermés. Bougies de cire, de spermaceti et bougies stéariques.. .... |