Papier : d'emballage et de rebut et autres ne servant ni à écrire, ni à dessiner, ni à imprimer.... DÉNOMINATION DES ARTICLES. ARTICLES DIVERS. (Suite.) doré, argenté ou recouvert d'autre métal ou bien colorié autrement que dans la pâte, y compris le papier glacé ainsi que les papiers entoilés.. autres, le papier réglé y compris. . . . . enveloppes et sacs en papier.............. · Cartonnages non dénommés au tarif général : non vernissés.... vernissés, bronzés, dorés ou argentés. Tentures et bordures de papier.... Gravures, estampes et lithographies non encadrées; cartes de visite.. Léon GAMBETTA. M. ROUVIER. E. SPULLER. P. TIRARD. BASES. Dr O.-J. BROCH. Le kilogr. G. SIBBERN. H. ÅKERMAN. Idem. Idem. Idem. Idem. Idem. Idem. Idem. Métaux divers ouvrés : ――――― - Agrafes et portes, épingles ordinaires et à cheveux, y compris le papier d'enveloppe. 100 kilogr. - Bijouterie fausse, avec ou sans mélange d'autres matières, comme bracelets, épingles, chaînes, etc., y compris le papier, carton ou boîte d'emballage le plus proche.. Ouvrages de tréfilerie en or ou argent, fils, paillettes, etc., fins ou faux.. Plumes, y compris le poids des cartons ou boîtes.... Fer et acier: · Couteaux et fourchettes de table à manche d'argent, etc., canifs, rasoirs, avec ou sans étuis ou cartons...... ..... · Dés à coudre, même doublés de métal autre que le fer, briquets, tire-bouchon, cou- Ouvrages en fer forgé ou laminé : - (La conversion en monnaies françaises n'a pas un caractère officiel; elle est établie Perles de métal autre que l'or, l'argent ou l'aluminium.. Or, argent, aluminium, platine, autres ouvrages. Aiguilles à coudre, à tapisserie, à crochet, y compris le papier enveloppant les aiguilles..... TARIF C. DROITS À L'ENTRÉE EN NORVÈGE. DÉNOMINATION DES ARTICLES. Autres ouvrages Ouvrages en plaques de moins de 3mm 1/4 d'épaisseur: a. laqués, émaillés ou vernis..... b. en plaques étamées ou zinguées, peints ou non..... Cuivre, laiton, bronze et autres métaux alliés au cuivre : METAUX. autres ouvrages: : a. dorés, argentés ou plaqués... b. polis... Feuilles plaquées ou argentées... Boutons, y compris le poids du papier, carton ou boîte d'enveloppe.. Tissus métalliques et autres ouvrages en fil..... Grelots, garnitures de porte, robinets, bougeoirs, dés à coudre, clefs de montre, etc. Pendules: a. dorés, argentés, plaqués... - b. autres.. Horlogerie: Montres, y compris les chronomètres de poche, avec boîtes en or, en argent ou en autres matières.. BASES. a. Si le poids ne dépasse pas 8 kilogrammes. b. Si le poids dépasse 8 kilogrammes... Idem. Idem. Idem. Idem. Idem. Idem. Idem. Idem. Idem. Idem. Idem. Idem. Idem. Idem. Idem. Idem. Idem. Idem. La pièce. Le kilogr. Cuirs tannés, y compris cuir à semele.... Maroquin et cordouan, cuirs préparés en jaune ou en noir, etc Ouvrages de cordonnerie : de soie ou de tissus mélangés de soie... De coton: Fils: (Suite.) Pendules. (Suite.) Selles, harnais, etc..... Portefeuilles, carnets, porte-monnaie, étuis à cigares, etc.. (Les ouvrages en peaux et cuirs sans poil non spécialement dénommés payeront comme les peaux, avec une augmentation de 10 p. 0/0 du droit afférent à la matière principale.) d'autres tissus, de maroquin, cordouan, etc... d'autres sortes de peaux.. B. En caisses d'autres matières : DÉNOMINATION DES ARTICLES. - a. Si le poids ne dépasse pas 5 kilogrammes De lin, chanvre, etc. : Fils: MÉTAUX. (Suite.) a. non teints et non tors.... b. tors, mais non teints.. c. teints.... Rubans, ainsi que rubans et tissus avec caoutchouc ou gutta-percha, ceintures de même sorte Ouvrages de tricot, teints ou non..... Blondes, bobinets, dentelles et tulles... autres tissus : PEAUX ET CUIRS. a. clairs..... b. serrés, imprimés.. - c. serrés, de plusieurs couleurs, non imprimés FILS ET TISSUS. Ouvrages de tricot.... Blondes, bobinets, dentelles et tulles.. autres tissus a. clairs. b. serrés, imprimés.... a. non teints....... b. teints, non tors... c. teints, tors.... Rubans ainsi que rubans et tissus avec caoutchouc ou gutta-percha, ceintures de ... .... De laine: Tapis de pied, couvertures de lit... Tricot, autre. . . . Blondes, bobinets, dentelles et tulles... Rubans et tissus avec caoutchouc ou gutta-percha, ceintures de même sorte... autres tissus clairs... De soie Fils: a. non teints. b. teints.... Soie moulinée ou non, teinte ou non, Velours, peluche, etc autres tissus en soie pure ou mélangée d'autres matières..... si l'ourdissage ou la trame, si l'endroit ou l'envers consistent en d'autres matières que la soie... Passementerie : DÉNOMINATION DES ARTICLES. en soie pure (Voir Soie). en soie mélangée d'autres matières.. autre boutons et autres objets .. Savon parfumé, non alcoolique.. Faïence... Porcelaine. Papier: FILS ET TISSUS. (Suite.) .... Parapluies et ombrelles :— recouverts en soie ou en tissus mélangés de soie.. recouverts en autres tissus.. montures non recouvertes. Bretelles de toute sorte. Portefeuilles, etc., en tissus cirés ou en toile.... Habillements et objets de toilette confectionnés non spécialement tarifés. (Les autres habillements payeront le même droit que le tissu principal avec augmentation de 10 p. 0/0 de ce droit. Si quelque partie du vtêement est soumise à un droit plus élevé que l'étoffe principale, si les habillements sont garnis de broderie, etc., ou doublés de soie, l'augmentation sera de 20 p. o/o du droit afférent à l'étoffe principale.) à écrire, etc. .... etc. Verre en feuilles : étamées.... non étamées, taillées, coloriées, dorées, vernies, gravées, dépolies, dessinées... autres verres en feuilles... Verres optiques, non montés... Autres articles de verrerie.. Miroirs.... PRODUITS CHIMIQUES. VERRERIE. 153 POTERIE. PAPIER. CONF. FRANCO-SUÉDOISE ET NORVÉGIENNE. Papier (Suite.) Fleurs artificielles en gaze ou autres matières. d'imprimerie, non collé.... colorié, y compris le papier pour tenture, les estampes, modèles de broderie, cartes de visite, enveloppes, etc.... Papier et carton ouvré d'autre sorte ainsi que papier mâché.. ARTICLES DIVERS. Plumes à lit, épurées . . . . Chapeaux de soie ou en étoffes de soie mélangées d'autres matières, autres chapeaux de femme, garnis de fleurs, plumes ou autres ornements, à l'exception de rubans.. Autres chapeaux ou casquettes : a. cirés ou non, en feutre de toute espèce.... DÉNOMINATION DES ARTICLES. - - b. en paille, crin.... en bois ou en métaux... en os ou autres matières.... Ouvrages en crin autres que chapeaux et casquettes.. Pommade, poids brut.... Tabletterie de bois..... Étuis à coudre ou à écrire, à rasoirs, trousses de barbier garnies.. Vins: en cercles (tous droits compris, sous les réserves énoncées à la déclaration annexée au présent Traité). . . . en bouteilles.... avec addition par bouteille de 1 ōre.. (Ne seront pas réputés vins les liquides contenant une quantité d'alcool supérieure à 15 p. 0/0.) Gâteaux.. Confiseries et sucreries... Comestibles en boîtes soudées, poids brut : Sardines et anchois conservés à l'huile... Autres, d'animaux.... Autres, non d'animaux.. Os et dents ouvrés, d'éléphant, de morse et autres. : Cornes ouvrées boutons, peignes et autres, y compris le boîtes d'enveloppe.... Léon GAMBETTA. M. ROUVIER. E. SPULLER. P. TIRARD. Pierres et ouvrages en pierre..... Cire, bougies en cire, bougies stéariques, en paraffine, etc... oids du papier, cartons ou BASES. 100 kilogr. Idem. Idem. 100 kilogr. Idem. Idem. La pièce. Idem. Idem. 100 kilogr. Idem. Idem. Dr O.-J. BROCH. Idem. 100 kilogr. Idem. Idem. Idem. Idem. Idem. Idem. Idem. Idem. G. SIBBERN. H. ÅKERMAN. FRANCAISES. 35 fr. 18 83 347 347 28 2.08 056 028 18 64 111 49 49 111 ; བུ 0 014 56 5 28 56 84 49 49 Exempts. 13 18 10 p. o/o de la valeur. |
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