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А

MONSEIGNEUR PARISIS,

ÉVÈQUE DE LANGRES,

PRÉSIDENT DU COMITÉ DES CULTES.

MONSEIGNEUR,

Secrétaire du Comité des Cultes, je ne saurais mieux faire que de dédier mon Ouvrage à celui qui a dirigé avec tant de savoir et de sagesse les travaux de ce Comité. Profondément dévoué à toutes les libertés, j'ai pensé que l'écrivain, que l'Évêque, qui a défendu avec tant d'éclat les nobles franchises de l'Eglise , accepterait volontiers cette Dédicace.

Agréez, Monseigneur, avec ma vive gratitude, l'expression de tous les sentiments respectueux de votre très-humble et très-obéissant serviteur,

Pierre PRADIE,

Dirprésentant du Peuple, Secrétaire du Comité des Culles.

Paris, le 30 mars 1849.

1.M. Chapot est aussi secrétaire,

Paris, le 1er avril 1849.

MONSIEUR ET CIER COLLÈGUE ,

L'Ouvrage dont vous voulez bien m'offrir la Dédicace est une preuve de votre zèle pour les intérêts de la Religion. II renferme des documents utiles, et, autant que j'ai pu en juger par une lecture rapide, il résume exactement les travaux du Comité des Cultes, que certaines circonstances ont rendu quelquefois très-difficiles. Je me plais à reconnaître que vous y avez apporté votre utile et constante coopération.

Veuillez en agréer ma reconnaissance unie à l'expression de ina bien affectueuse estime.

* F. D. PARISIS, Évéque de Langres ,

Membre de l'Assemblée nationale.

A M. PRIDIÉ, Representant du Peuple.

TABLE.

1

ciennes Religieuses et aux Ecclésiastiques; Entretien

des Edifices diocésains, etc., etc.

2.1.2

CITAP. XI. Des Cultes Protestants et Israélites....

CHAP. XII. Des Pensions de retraite pour les Prêtres

âgés ou infirmes.

Observations de M. l'Évêque de Langres. - Projet de la Sous-

Commission présenté par M. Isambert; Discussion; Projet adopté

par le Comité.

CHAP. XIII. Du Célibat des Prêtres.

Rapport de M. Dufougeroux, - Discussion.

CHAP. XIV. — De la Composition des Conseils de Fa-

brique.

Proposition de M. Clément de l'Isère; son Exposé de motifs ;

Discussion. — Nouvelle Proposition de M. Isambert; opinion de

M. le Ministre des Cultes. Décret organique des Fabriques, du

30 décembre 1809, avec Commentaires et l'état de la Jurispru-

dence. Loi du 14 février 1810, relative aux revenus des

Fabriques.

CHAP. XV. - De l'Inamovibilité des Desservants et de

l'Établissement de Tribunaux ecclésiastiques.

Observations préliminaires. - Lettre du Pape à l'Évêque de

Liége. - Rapport de M. Pradié. - Discussion. -- Résolution du

Comité. - Proposition de MM. Isambert, Pascal Duprat, Gavaret,

Mispoulet et E. Quinet, développée par eux. — Lettre de M. le

Ministre et son opinion. — Négociation avec le Saint-Siége.

Rapport de M. Chapot; résolution définitive.....

CHAP. XVI. De l'Esprit des Législations antérieures

sur les rapports de l'Église avec l'État, comparé à

l'Esprit de l'Assemblée nationale de 1818, sur le

même sujet.

Observations préliminaires. -- Législation de 1682 ; Déclara-

tion du Clergé de France et Édit de 1682. - Législation de 1790 ;

Discours de M. Camus à l'Assemblée constituante de 1789, fait au

nom du Comité des Cultes de cette époque. Constitution civile

du Clergé. — Loi sur la Dotation du Clergé. Résumé des tra-

vaux du Comité. — Appréciation de la période religieuse actuelle.

Noms des Membres du Comité des Cultes et de ceux compo-

sant son bureau.

Désignation des Membres qui ont pris part

aux diverses discussions..

INTRODUCTION.

Quand une révolution radicale vient à éclater dans un pays, et que la forme du gouvernement et généralement toutes les institutions politiques sont tout à coup bouleversées, il se produit immédiatement dans tous les rapports sociaux un ébranlement pénible et douloureux qu'il n'appartient à aucune puissance humaine de conjurer. Alors lous les intérêts sont dans l'alarme, chacun se demandant s'il n'aura pas à éprouver, dans sa personne et dans ses biens , le sort qui est venu frapper ceux qui occupaient dans la société le rang suprême. Indépendanıment de cette crainte, bien nalurelle et bien légitime, et en supposant même que

le marteau de la démolition ne descendît pas jusqu'à la base, il est encore un sentiment de curiosité tout aussi légitime et lout aussi naturel, qui nous porte à nous demander ce que nous aurons à gagner ou ce que nous aurons à perdre dans les nouvelles relations qui vont s'établir, et les nouvelles institutions qui vont être fon

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