PERSONNEL. DÉCRETS ET DÉCISIONS RELATIFS AU PERSONNEL DES MINES. NOVEMBRE ET DÉCEMBRE 1865. DÉCRETS. Néant. ARRÊTÉS MINISTÉRIELS. - 2 novembre 1865. Le service de l'arrondissement minéralogique de Strasbourg, comprenant les départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin, des Vosges, de la Meurthe et de la Moselle, continuera d'être divisé en trois sous-arrondissements qui seront à l'avenir constitués ainsi qu'il suit : Sous-arrondissement de Strasbourg, formé des départements du Bas-Rhin et du Haut-Rhin: M. Keller, ingénieur ordinaire, sera chargé de ce service et continuera d'être attaché au contrôle de l'Est; Sous-arrondissement de Nancy, formé des départements de la Meurthe et des Vosges M. Braconnier, ingénieur ordinaire; Sous-arrondissement de Metz, formé du département de la Moselle, M. Barré, ingénieur ordinaire. TABLE DES MATIÈRES DU TOME IV. Lois, décrets et arrêtés concernant les mines, usines, etc. Circulaires et instructions adressées à MM. les préfets |