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" L'opposition au défrichement ne peut être formée que pour les bois dont la conservation est reconnue nécessaire : — 1» Au maintien des terres sur les montagnes ou sur les pentes; — 2° A la défense du sol contre les érosions et les envahissements... "
Manuel du défrichement des forêts - Page 152
by Alexandre d'. Arbois de Jubainville - 1865 - 174 pages
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Bulletin des lois de la République française, Volume 14, Issues 708-758

France - Law - 1860
...est reconnue nécessaire , i " Au maintien des terres sur les montagnes ou sur les pentes.; 2° A la défense du sol contre les érosions et les envahissements des fleuves, rivières ou torrents; 3? A. l'çxistence des sources et cours d'eau ; 4° A la protection des dunes et des côtes contre...
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Annales forestières, Volume 16

1857
...reconnue nécessaire : « 1° Au maintien des terres sur les montagnes ou sur les pentes ; « 2° A la défense du sol contre les érosions et les envahissements des fleuves, rivières ou torrents ; « 3° A l'existence des sources et cours d'eau ; « 4° A la protection des dunes et des côtes...
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Annales forestières et métallurgiques, Volumes 16-17

Forests and forestry - 1857
...est reconnue nécessaire : 1° Au maintien des terres sur les montagnes ou sur les pentes ; 2° A la défense du sol contre les érosions et les envahissements des fleuves, rivières ou torrents; 3° A l'existence des sources et cours d'eau; 4° A la protection des dunes et des côtes contre les...
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Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ...

François Lélut - 1857 - 90 pages
...reconnue nécessaire : 1° Au maintien des terres sur les montagnes ou sur les pentes ; • 2° A la défense du sol contre les érosions et les envahissements des fleuves, rivières ou torrents; 3° A l'existence des sources et cours d'eau ; 4° A la protection des dunes et des côtes contre les...
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LOIS, DECRETS, ORDONNANCES, REGLEMENTS ET AVIS DU CONSEIL D'ETAT

J. B. DUVERGIER - 1859
...défrichement sont : • 1* Le maintien des terres sur les montagnes et sur les pentes ; • 2° La défense du sol contre les érosions et les envahissements des fleuves, rivières ou torrents ; • 3" L'existence des sources et cours d'eau ; « Л" La protection des dunes et des côtes contre...
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Collection complète des lois, décrets, ordonnances, règlemens avis du ...

France - 1859
...au défrichement sont : « 1* Le maintien des terres sur les montagnes et sur les pentes ; « 2* La défense du sol contre les érosions et les envahissements des fleuves, rivières ou torrents ; « 3° L'existence des sources et cours d'eau ; « fi" La protection des dunes et des côtes contre...
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Annales forestières et métallurgiques, Volumes 18-19

Forests and forestry - 1859
...été reconnue nécessaire : 1" Au maintien des terres sur les montagnes et sur les pentes; 2° A la défense du sol contre les érosions et les envahissements des fleuves, rivières et torrents ; 3° A l'existence des sources et cours d'eau ; 4° A la protection des dunes et des côtes...
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Les codes de la législation forestière comprenant le code forestier, l ...

Charles Jacquot - 1861 - 264 pages
...reconnue nécessaire : « 1° Au maintien des terres sur les montagnes ou sur les pentes ; « 2° A la défense du sol contre les érosions et les envahissements des fleuves, rivières ou torrents ; « 3° A l'existence des sources et cours d'eau ; « 4° A la protection des dunes et des côtes...
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Annuaire historique universel, ou, Histoire politique, Volume 41

A. Thoisnier-Desplaces, Charles-Louis Lesur, Ulysse Tencé, Victor Rosenwald, Armand Fouquier, Hippolyte Desprez - Europe - 1862
...serait reconnue nécessaire : 1° Au maintien des terres sur les montagnes ou sur les pentes; 2° A la défense du sol contre les érosions et les envahissements des fleuves, rivières ou torrents ; 3° A l'existence des sources et cours d'eau; 4° A la protection des dunes et des côtes contre...
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Annuaire historique universel, ou, Histoire politique, Volume 41

A. Thoisnier-Desplaces, Charles-Louis Lesur, Ulysse Tencé, Victor Rosenwald, Armand Fouquier, Hippolyte Desprez - Europe - 1862
...serait reconnue nécessaire : 1° Au maintien des terres surles montagnes ou sur les pentes; 2° A la défense du sol contre les érosions et les envahissements des fleuves, rivières ou torrents ; 3" A l'existence des sources et cours d'eau ; 4° A la protection des dunes et des côtes contre...
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