EXERCICE 1846. - -- Budget de la dette publique. Crédit de 97,000 fr., - BUDGETS DE 1847. Budget général des voies et moyens, pour l'exercice 1847, - Senne (Rivière de). Etablissement d'un déversoir, 949. CARTE DE BELGIQUE. Nomination d'une commission, CEREALES. Voy. Denrées. CHAMBRES DE COMMERCE. Renouvellement 1845, 2. - CHEMINS VICINAUX. Voy. Voirie. Du CLASSIFICATION DE COMMUNES. Auvers. Cappellen CODE DE COMMERCE. Loi interprétant l'art. 442 da CODE PENAL Loi qui remplace les dispositions des arti- COMMUNES. Lois d'érection, de séparation et de rectifica- 316. Luxembourg. Liste électorale, 426. COMPTABILITÉ DE L'ÉTAT. Loi sur la comptabilité, 354. CONCOURS DE COMPOSITION MUSICALE DE 1847. 602. 500. CONSTRUCTIONS NAVALES. Loi qui maintient eu vi- 130. - CONSULATS. Relation de service entre les consuls et les - CONTRIBUTION FONCIÈRE. Répartition pour 1847, 941. - CONVENTIONS COMMERCIALES. Avec la France le 13 dé- cembre 1845, 546. Avec les Etats-Unis d'Amérique le 10 novembre 1845, 547. Avec les Pays-Bas le 29 juil- let 1846, 647. Droits d'entrée à percevoir sur certaines COUR DES COMPTES. Loi relative à l'organisation de la - COURS ET TRIBUNAUX. Registre des séances à tenir par les greffiers, 229. Traitements des employés du par- Tribunal de Bruxelles, commis greffiers portés à sept, 47. - Tribunaux de Namur et de Verviers, COURTIERS EN MARCHANDISES. Bourse de Louvain. D Sub- Droit d'entrée sur les pièces d'armes détachées, 125.— 769 ELECTIONS AUX CHAMBRES LÉGISLATIVES. ELECTIONS COMMUNALES. Formation des listes (com- munes de Grace-Berleur et de Montegnée), p. 1521. - De Cappellen, 464. - De Stockroye et de Zolder, 465. — Collége électoral de Gingelom, 493. - De Stockroye, 659. - -- De Spy, 30. Annulation de décisions de la députa- ENSEIGNEMENT PRIMAIRE SUPÉRIEUR. Règlement organique, 154. — Règlement d'ordre intérieur, 155. — Commissions administratives. -Nominations, 303 et 466. ENTREPOTS. Loi relative aux entrepôts de commerce, 164. Ouverture d'un nouvel entrepôt à Bruxelles, 763.- A Gand, 819. Voy. Cordages. - Importation du sucre, 126. Publication d'un tarif FABRIQUES ET USINES. Voy. Usines. officiel, 215. - Modification d'articles du tarif, 21. Droits sur les cafés des colonies hollandaises et le tabac, Lessive caustique remplaçant l'huile de térébenthine destinée aux fabriques, 193.-Importation du bétail, 306. -Suppression du chemin de Bohan à Gesponsart pour les importations et les exportations, 434. Fontes de fer en gueuses, bureau, 720. Entrepôt public, enlève- ment temporaire des caisses à feu et des fonds et coupoles de chaudières, 721. Exportation des bières, 722.- Bureaux, 723. - Création à Lamorteau d'un bureau de déclaration, de déchargement, etc., 809. Rétributions perçues par les employés des douanes et accises, 675.-- Importation des machines et mécaniques et fils de lin et de chanvre, bureaux, 873. - Déchargement, vérification et payement pour les marchandises de douanes importées INDEMNITES. Voy. Pertes. I INSPECTEURS CANTONAUX. Nominations, 377, 378, cours. J JOURNÉES DE TRAVAIL. Prix en 1846, 820;-pour 1847, 488. JURES. Frais de séjour, 171. JUSTICES DE PAIX. Emoluments de greffiers, 866. L LOIS ANCIENNES. Publication d'un Recueil, 289. — No- M MACHINES A VAPEUR. Règlement de police, 838. Voy. Brevets. MACHINES ET MÉCANIQUES. Remises des droits de MARINE DE L'ETAT. Institution d'un inspecteur géné- MENDICITE. Voy. Dépôts de mendicité. MERCURIALES. Prix moyen du froment et du seigle. - Du 23 au 28 février, 163. Semaine du 29 décembre 1845 au 3 janvier 1846, 9.- Du 5 au 10 janvier 1846, 25. - Du 12 au 17 janvier, 44. Du 19 au 21 janvier, 87. - Du 20 au 31 janvier, 79.- Du 2 au 7 février, 105. Du 9 au 14 février, 412. - Du 2 au 7 mars, 186. - Du 9 au 14 mars, 204. - Du 14 au 21 mars, 221.- Du 23 au 28 mars, 247. Du 30 mars au 5 avril, 271. Du 7 au 11 avril, 278. 48 avril, 295. Du 20 au 25 avril, 319. - Du er au 6 juin, 428. — Du 8 au 13 juin, 450. - Du 15 au 20 juin, p. 1486.-Du lundi 22 au samedi 27 juin, 484.- Du 29 juin au 4 juillet, 496.- Du 6 au 14 juillet, p. 135. Déclaration : libre sortie du seigle, 510.-Du 15 au 18 juillet, 548. Du 20 au 25 juillet. Prohibition du seigle à la sortie, 601. Du 27 juillet au 1er août, 374. Du 3 au 8 août, 612. - Du 10 au 15 août, 642. — Du 17 au 22 août, 697. Du 24 au 29 août, 702. Du 31 août au 5 septembre, 705. Du 7 au 12 septem- d'Ans-et-Glain, Alleur et Loncin, province de Liége, 263. - De Statte, 355. De Crahay, 354. De Wergifosse- De Malsemaine, 793. - De Micheroux, 737. De Hal- bosart, 738.- De Onhons, 684.- Des Sarts-au-Berleur, 494 De Wérister-Nooz-Donné, 628. -De Burton, 652. Foxhalle, 627. De la Hasquette, 503. De l'Espé- rance, à Herstal, 689. - De Quatre-Jean, 690. - ORGANISATION DES ADMINISTRATIONS CENTRALES DES MINISTÈRES, De l'intérieur, 848. De la justice, 849. -Des affaires étrangères, 850. Des travaux publics, 852. - Des finances, 851. - Composition du cadre des employés civils, 505. Création d'une place d'inspecteur général pour les beaux-arts, les lettres et les sciences, 462. — Création d'une sixième division sous le titre Division des affaires médicales et de l'hygiène publique, 450. MINISTRES. Nominations. Comte de Theux de Meylandt, ministre de l'intérieur, 242. Le lieutenant général baron Prisse, ministre de la guerre, 244. G.-J. de Bavay, ministre des travaux publics, 245. Démissions acceptées. P.-L. Dupont, ministre de la guerre, NATIONALISATION DE NAVIRES construits à l'étran- NATURALISATIONS ORDINAIRES. Lois qui accordent la naturalisation ordinaire à: F.-G. Bechtold (Prusse), 592. J.-N.-G. Birk (Prusse), 398. — H.-C.-L. Boirot (France), 568. P.-F. Bourdois (France), 600. — C.-Ch.-L. Braconnier (France), 562. E.-M. Bureau (France), 584. M.-J. Cabarit, 391. H. Cabry (An- gleterre), 597. C. Capel (France), 591. — L.-C Catte- C.-A.-T. Clément (France), 569. A.-J. Couvez (France), 589. -F.-J. Cuny (Pays-Bas), 560. De Calonne-Beaufait, 383. G.-L. Declerck (France), 399.P.-J. Delaporte (France), 574. — L.-J. Douchet (France), 413.-F. de P.-J.-B. Dupuy (France), 580.- U. Ebinger, 585. C. Eckart, 390.-A.-J.-A. Escalonne (France), 396.- F. Favarger (Suisse), 586. — A. Feidel (Hesse-Cassel), 575. F.-J. Feigé, 383. P. Gauthier (France), 583. J.-M. Gripekoven (Prusse), 574. - - - (France), 593.-J.-F. Isserstaedt (Saxe-Weimar), 563.— Ch.-L. Kroneder, 386. L. Lassen (Danemark), 576. -G.-V. Lefrançois (France), 595. G. Loyens (PaysBas), 581. J.-H.-C. Meyer (Hanovre), 582. J.-M.-J.Meurice, 389-G.-F. Muller (France), p. 833.A.-J.-A. Nadan (France), 397. G.-A. Nerenburger (Pays-Bas). 588. J.-G. Neumann (Saxe), 564 — F.-A. Pantrini (France), 563.-J.-D. Peignot (France), 567. L.-C.-M. Pelzer, 598. A.-E.-E. Perrignon (France), 394.-J.-P. Plaideau (France), 572. T.-C. Plaideau (France), 573. — J.-T. de Rungs (Suisse), 579.N.-A.-A. Sarazin (Prusse), 587. F. Scheffers (Pays-Bas), 578. - E. Schmitz (Prusse), 599. - P. Tak (Pays-Bas), 393. --- E. Tisou, 387. C.-G.-F. Troeger (Pays-Bas), 577.-L.-C. Ulser (Malte), 570.-J.-F. Villery, 596.-J. Weiner (Prusse), 590.-T. Weits (Prusse), p. 301.-J.-C. Xiczopolski (Pologne), 561.-C.-G.-E. Zickwolff (Prusse), 395. NAVIGATION MARITIME. Navires venant des pays transatlantiques, 828. Voy. Marine. J.-C. Baud, ministre des colonies, en Hollande, 645.-Cunin-Gridaine, ministre du commerce et de l'agriculture, en France, 661. J.-A.-H. de La Sarraz, 646. Le baron Dietrich, Ch.-A. de Stein, ministre d'Etat de Saxe-Cobourg-Gotha, 782. Le duc d'Isly, maréchal de France, 740. Ch.-A. d'Oberkamp, conseiller intime du roi de Bavière, 773. J. Dumon, ministre des travaux publics, en France, 676. Lacave-Laplagne, ministre des finances, en France, 660. Le baron de Doernberg, ministre des affaires étrangères de Hesse, 406. Le baron de Humboldt, conseiller intime du roi de Prusse, 357. Le prince électoral corégent de Hesse, 84.-Mgr. J. Pecci, ancien nonce apostolique près la cour de Belgique, 342. Le marquis A. Ricci, ancien envoyé extraordinaire et ministre plénipotentiaire de Sardaigne, 267 Le major général H. Schmidt, 401. GRANDS OFFICIERS. - Le lieutenant général P.-J. Boyer, en France, 730. Gossler, président du collége administratif du duché d'Anhalt-Coethen, 862. Le comte de Kielmansegge, ancien envoyé extraordinaire et ministre plénipotentiaire de Hanovre, 419. Gréterin, directeur général des douanes de France, 662. Legrand, sous-secrétaire d'Etat au département des travaux publics en France, Kerstern, président de la régence du duché d'Anhalt-Bernbourg, 863. Le lieutenant général H.-P. Moline de Saint-Yon, ministre secrétaire d'Etat de la guerre, en France, 729.- Morgenstern, conseiller intime du duc d'Anhalt-Dessau, 861. 904. lieutenant général au service de France, 741. L.-E. Cavaignac, maréchal de camp au service de France, 741. V. Charon, maréchal de camp au service de France, 741.-X.-L.-J. Commun, maréchal de camp au service de France, 741.- A.-A.-H. de Bar, lieutenant général au service de France, 741. Le baron D. Behr, envoyé extraordinaire et ministre plénipotentiaire près la Porte Ottomane, 239. Don Juan d'Antonio y Zayas, ancien chargé d'affaires d'Espagne à Bruxelles, 225. Comte A.-L.-J.-M. de la Rue, maréchal de camp au service de France, 778. Le lieutenant général comte C. d'llane de Steenhuyse, 551.-P. Eynard, colonel au service de France, 741.- Génie, secrétaire des affaires étrangères en France, 663. Le conseiller d'Etat Genty de Bussy, intendant militaire au service de France, 731. C.-L.-L. Juchault de la Moricière, lieutenant général au service de France, 741. Lambert, directeur des affaires commerciales, en France, 665. Lavollée, directeur du commerce, en France, 664. -Le lieutenant général N. Lolivier, 334.-F.-M.-C. de Négrier, lieutenant général, en France, 732. A.-J.-J. Pelissier, colonel au service de France, 741. Le lieutenant général baron Prisse, p. 234. - OFFICIERS. H. Aster, colonel d'artillerie, à Dresde, 49.-L.-M. Brialmont, général-major, 252. L'abbé Clémenti, ancien auditeur de la nonciature apostolique à Bruxelles, 359. Ed. De Lannoy, lieutenant-colonel, 361. J. de Niedhammer, pair de Bavière, 420. - A. De Vaux, inspecteur général des mines, 254. Ch.-Th. De Zantis de Freymerson, général-major, 252 Le baron A. de Vrints-Treuenfeld, 433. Dolsen, major, attaché à l'état-major Danois, 333. A.-Ed Jolly, général-major, 252.1. Kruszewski, général-major, 252.- Le comte Petitti, conseiller d'Etat du roi de Sardaigne, 358. — Schumacher, astronome à Copenhague, 333. - A. Warocqué, inventeur d'un appareil destiné à la descente et à la remonte des ouvriers dans les bures, 366. Aubert, chef d'escadron dans l'armée française, p. 161.Aubert, membre de l'Institut, p. 161.-J.-B.-L. Baudens, chirurgien principal de première classe en France, 730. - Chaix-d'Est-Ange, membre de la chambre des dépatés de France, p. 161.-Courtois d Hurbal, officier d'ordonnance du roi des Français, idem. -Cuvillier-Fleury, secrétaire des commandements du due d'Aumale, p. 161. -De Bruyn, lieutenant-colonel en Hollande, 843.-V.-A. Defaveaux, 536.- De Boureuille, chef de la division des chemins de fer au ministère des travaux publics en France, 678.-F.-S. De Meyer, conseiller intime du prince corégent de Hesse, p. 209.-B.-F.-D. De Wandre, premier avocat général à la cour de cassation, 540.Frissard, inspecteur divisionnaire des ponts et chaussées en France, 677. - J.-A. Gérardot, ingénieur en chef des ponts et chaussées, 896. F.-J. Gernaert, inspecteur divisionnaire des ponts et chaussées, 892. M. Gouyon, chef d'escadron au service de France, 741.-A. Guibout, colonel de cavalerie pensionné, en France, 732. — Herbert, sous-directeur des affaires commerciales en France, 668.-J.-F.-A. Joly, conseiller à la cour de cassation, 559. -U.-N. Kummer, ingénieur en chef des ponts et chaussées, 899.A.-J. Leroy de St-Arnaud, colonel au service de France, 741.-L.-A.-G. Marcq, conseiller à la cour de cassation, 538. — Moreau de Champlieux, membre du conseil d'administration des douanes, en France, G67. A.-P.-P. Peteau, 537. -- E.-F. Pirain, chef d'escadron au service de France, 741. Rostan, membre du conseil d'administration des douanes, en France, 666.-Trognon, secrétaire des commandements du prince de Join ville, p. 161.-E.-E.-G. Willmar, inspecteur divisionnaire des ponts et chaussées, 893- De Larnac, secrétaire du duc de Nemours, 935. — F. Sigismond, conseiller intime de cabinet de llesse, 451. CHEVALIERS. - - Ameloot, bourgmestre à Synghem, 554. - AncelotLelièvre, président de la chambre des notaires, à Namur, 919. Comte J. Arrivabene, auteur de plusieurs ouvrages sur la philanthropie, 218 -Augustin, membre de la direction des impôts, à Cologne, 118. Aymard de Beauvoir, attaché à l'ambassade de France à Bruxelles, 672. -J.-B. Bailly, adjudant sous-officier, 552. Barreau, ingénieur de 4re classe, p. 162-L. Bayet, major, 532. Bazaine, ingénieur des ponts et chaussées, en France, 680.-H. Berthoud, 759.- H. Bosch, consul général chargé d'affaires, 192. Ch.-L.-L. Bossaert, directeur des postes de la Flandre orientale, 903. B.-J. Bricoult, juge de paix à Enghien, 864. — Burel, officier de la marine royale de France, 473. — - Burel, lieutenant de vaisseau au service de France, 1121. M Bamps, bourgmestre de Hasselt, 203 J.-G -E. Bidaut, ingénieur des mines, 236. - J.-B. Biemans, bourgmestre de Poppel, 323. Ed. Biolley, 183. Borry, président du tribunal de tre instance de Furnes, 77. J.-J. Bouchat, capitaine, 470. - S. Boumans, directeur du trésor dans la province d'Anvers, 174. J.-L-D. Bourdin, ancien notaire à Bruxelles, 249. --E Bovy, lieutenant, 470. Bruneau de Casteau, bourgmestre de Casteau, 233. Brunot de Ronose, capitaine au service de France, 227. Callery, interprète de l'ambassade de France en Chine, 685. -L. Cammineri, consul, 192. - Campan, secrétaire de la chambre de commerce de Bordeaux, 162. - P.-A.-F. Cloquette, avocat général, 529. - F.-J. Cornet, à Namur, 920. N.-J. Cremer, juge au tribunal de Verviers, 914. T.-R. Crets, capitaine pensionné, 532. - Couche, ingénieur des ponts et chaussées, en France, 679 Ed Cerf berr, sous-intendant militaire au service de France, 228. -J-P. Charité, sergent, 470. Le baron Charlé, ancien conservateur du musée des tableaux de Bruxelles, 303.- B. Christiaenssens, à Gand, 209. N.-J. Claus Van Akeu, président du tribunal de commerce de Gand, 296. Cloes, président du tribunal de 1e instance de Liége, 73. J.-P. Cluysenaer, architecte, 333. L. Cordier de Crouste, chef de division au gouvernement provincial d'Anvers, 201. Criquelion, bourgmestre de la ville de Chièvres, 184. - D'Arion, commissaire d'arrondissement à Virton, 468. Des Aubiers, sous-préfet, en France, 161. P. De Clercq, ingénieur des ponts et chaussées, 1582.-F. De Coninck, consul, 192. Baron de Geelhant, bourgmestre de Beveren, 515. - H. De Kerchove, commissaire d'arrondissement à Louvain, 747. E. de la Coste, gouverneur de Liége, 683. G. De Lurieu, maitre des requêtes au conseil d'Etat. Le vicomte de Mesloizes, rédacteur au ministère des affaires étrangères, en France, 669. J.-B.-J. Demorialmé, membre du conseil provincial de Hainaut, 814. — C.-F.-F Devillers, major, 532. D'Hollander, bourgmestre à Moerzeke, 553. - - D'Omalius de Halloy, membre de l'Académie royale, 909. F. d'Udekem, bourgmestre de Louvain, 746. Dumont, professeur à l'université de Liège, 907. N. Dutreux, ingénieur en chef des ponts et chaussées, 894. N. d'Yve, inspecteur général des haras, 913. - Le comte L. d'Andelot, capitaine de la garde civique, 440. R.-J.-D. de Backer, échevin de la ville d'Anvers, 191. — De Bie, commissaire d'arrondissement à Anvers, 70. — M.-A. Deblochouse, major, 470. S. Decroes, secrétaire J.-J.-D. Depouhon, sergent-major, 470. L. de Rose, sergent, 470. M.-C-A-M. de Ruddere, vice président de la commission administrative de la maison de détention militaire d'Alost, 212.-H.-A.-J. de Schiervel, bourgmes tre de Fouron le Comte, 261. - Destriveaux, professeur ordinaire à l'université de Liége, 175. Baron C.-H. de Vautier de Baillamont, ancien officier au service de S. M. I. et R. Ap., 44.-H-F.-J.-B. de Wandre, vice-président de la commission administrative de la maison de sûreté de Liége, 134. - De Wouters de Vronhoven, bourgmestre de Braine-le-Comte, 208. F. Diday, peintre, à Genève, 22. L.-N. Donies, sous-chef de division au ministère de la guerre, 327.-M. Dubois, sergent, 310. - Dupuis, chef d'escadre au service de la France, 226. A. Eyckholt, inspecteur de l'administration des chemins de fer en exploitation, 901. F.-T. Eyckholt, colonel, 532.-J.-R. Eisenloffel, capitaine, 470.- F. Estrix de Terbeeck, major de la garde civique, 441. Comte C. de la Ferronays, capitaine d'état-major, en France, 903. - Fleussu, docteur, 839. - C.-J. Fonvent, magistrat consulaire, 923, F.-A For rêt, ingénieur des ponts et chaussées, 897. - P. Fourmont, employé au ministère de l'intérieur, en France, 670. Frankinet, professeur ordinaire à l'université de Liége, 176. - Frensberg, membre de la direction des impôts, à Cologne, 109. P. Garat, secrétaire général de la Banque de France, 162, G. Gauchin, capitaine de re classe, 534. Gayet, capitaine en Hollande, 845. - Gelders, juge de paix, 686. — F.-L. Gobeaux, lieutenant, 532. - J.-M.-J. Goffin, médecin de garnison, 532. H. Guillery, ingénieur en chef des ponts et chaussées, 891. E. Guilmot, capitaine au service de France, 741. M. Günderode, chambellan du roi de Bavière, 774. F-H. Gamache, capitaine pensionné, 253. — A.-F. Gauthier, ingénieur en chef des mines, 235. L. Goer, président de la commission d'agriculture de Namur, 448. J.-B.-C. Grégoire, lieutenant, 470. G. Gysen, sergent, 470. — C.-A -J. Hebbelinck, colonel pensionné, 352. J.-G.-J. Houbotte, ingénieur des ponts et chaussées, 900. L.-J.-F. Ilye, major, 532. — F.-F.-J. Hayot, adjudant sous-officier, 470. N-O. Henry, capitaine, 470. P.-J. Higuet, capitaine adjudant-major, 310. — M.-Ch. Th. Hippert, major, 310. P.-F.-J. Huart, 190 J. Johnstone, consul, 192. T. Jouret, professeur de belles-lettres, 533. — J.-Th. H. Jacques, commissaire d'arrondissement, à Marche, 254. Kirsch, commissaire de police en chef, à Liège. 815. — Kuborn, bourgmestre de Martelange, 687. A.-F. Kop, sergent, 470. Laborde, officier d'ordonnance du roi des Français, 162. - P. Lafont, capitaine pensionné, 532. La Magne, secr. adj. du cabinet du roi des Français, 162. C. Leclerc, secrétaire du cabinet du ministère de l'intérieur en France, 164. Lefebvre, commissaire d'arrondissement, 497. -- - A -M.-J. Lemaire, capitaine, 832 A. Lemielle-Mazure, membre de la commission adminis trative des hospices de Namur, 924. — C.-P. Linowski, major, 532. G. Liquister, ancien consul de Belgique à Stockholm, 422. M.-F. Lugers, capitaine, 352. E. Lagrange, capitaine d'état-major, 310- SJ. Lanthier, docteur en médecine, 173. - Lardinois, commissaire de l'arrondissement de Verviers. 477. — P. Lau |