Archives parlementaires de 1787 à 1860: recueil complet des débats législatifs & politiques des chambres françaises, imprimé par ordre du Sénat et de la Chambre des députésJérôme Mavidal Librairie administrative de P. Dupont, 1987 - France |
From inside the book
Results 1-3 of 51
Page 183
... propose de renouveller le serment d'agir plus que jamais révolutionnairement : la société entière le prononce avec enthousiasme . L'agent national du district propose , conformément à la lettre du représentant du peuple Hentz le ...
... propose de renouveller le serment d'agir plus que jamais révolutionnairement : la société entière le prononce avec enthousiasme . L'agent national du district propose , conformément à la lettre du représentant du peuple Hentz le ...
Page 228
... propose d'employer ces bons citoyens , DUHEM a demandé que provisoire- ment le rapport fût présenté sous 3 jours . Cette proposition a été adoptée à l'unanimité ( 1 ) La Convention nationale , après avoir en- tendu la lecture de la ...
... propose d'employer ces bons citoyens , DUHEM a demandé que provisoire- ment le rapport fût présenté sous 3 jours . Cette proposition a été adoptée à l'unanimité ( 1 ) La Convention nationale , après avoir en- tendu la lecture de la ...
Page 415
... propose les lois relatives à cette partie , et prend , en se conformant à celles déjà ren- dues , des mesures d'exécution sur les objets dont il a la surveillance . ART . IX . Comité de Législation . Le comité de Législation a la ...
... propose les lois relatives à cette partie , et prend , en se conformant à celles déjà ren- dues , des mesures d'exécution sur les objets dont il a la surveillance . ART . IX . Comité de Législation . Le comité de Législation a la ...
Other editions - View all
Common terms and phrases
7 fruct administrateurs agent nat applaudit assignats avés avez avoit bulletin et renvoi Catilina ci-devant citoyen Deschaux citoyen Rolly Citoyens représentans comité d'instruction publique comité de Législation comité de salut comité de sûreté comité des Secours comité révolutionnaire commune complices conseil général conspirateurs Conv Convention nationale courage crime département Deschaux despotes district ennemis étoit François frse Hentz hommes indivisible insertion au bulle insertion au bulletin J.S.-Culottes justice L'agent national liberté loix Lot-et-Garonne maire ment Mention honorable Mention marginale Mentionné par B messidor Moniteur réimpr municipalité nation patriotisme Perlet pétition poste présent décret présid reconnoissance renvoi au comité représentant du peuple représentation nationale républicains révolution Robespierre Roger Ducos salut public sans-culottes scélérats séance secrét sera signatures signé société populaire sté popul suppl sûreté générale tendu le rapport therm Thionville tion tirans toyens traîtres tribunal triomphe tyrans vertu Vive la Convention Vive la République XLIII XLIV