LES CODES DU CONGO

La première édition des Codes du Congo, tirée sur papier de luxe,

n'a pas été mise dans le commerce.

LES

CO DES DU CONGO

SUIVIS DES

DÉCRETS, ORDONNANCES ET ARRÊTÉS COMPLÉMENTAIRES

MIS EN ORDRE ET ANNOTÉS

D'APRÈS LEUR CONCORDANCE AVEC LES CODES ET LES TEXTES DU DROIT BELGE

AINSI QUE DES LOIS ET ACTES LÉGISLATIFS BELGES RELATIFS A L’ÉTAT INDÉPENDANT

BRUXELLES

PARIS Ve Ferdinand LARCIER, Éditeur G. PEDONE-LAURIEL, Éditeur 22, RUE DES MINIMES, 22

13, RUE SOUFFLOT, 13 1892

APR 26 1907

INTRODUCTION (1)

Coup d'æil général sur l'organisation politique et administrative

de l'État Indépendant du Congo.

1. – Historique. En 1876, le Roi Léopold II, cherchant à réaliser une pensée qui le préoccupait déjà avant son'avènement, réunit au palais de Bruxelles une conférence géographique, à laquelle Il appela à prendre part les principaux explorateurs de l'Afrique. Il s'agissait alors de donner une impulsion vigoureuse à la reconnaissance des territoires encore inconnus de l'Afrique centrale, et de créer les bases de sa civilisation future. La fondation de l'Association internationale africaine fut le résultat de ce premier effort. Pendant six ans, les expéditions se succédèrent par la côte orientale d'Afrique, et plusieurs stations furent fondées à cette époque. Un grand événement s'était produit dans l'intervalle. A la fin de 1877, Stanley, dont on était sans nouvelles depuis trois ans, avait reparu sur les bords de l'Atlantique, révélant au monde le cours du Congo et les richesses de son immense bassin.. Le Roi, frappé de ces grandes découvertes, appela à Lui l'explorateur, et, le 25 novembre 1878, se constituait à Bruxelles le Comité d'études du Haut-Congo, destiné à remplir, à la côte occidentale d'Afrique, une mission analogue à celle dont l'Association internationale s'acquittait sur les rivages de l'océan Indien. De 1879 à 1884, le comité d'études du Haut-Congo couvrit de stations les

(1) Cette introduction forme le chapitre VII d'un traité sur la Belgique rédigé, à la demande de l'administralion des Pandectes françaises, par MM. Louis HÉBETTE et LAMBERT Petit el inséré au lome XII du Répertoire alphabétique de cette publicalion, pp. 748 ss. La plupart des

renseignements y contenus ont été extrails du rapport officiel adressé au Roi-Souverain, le 16 juillet 1891, par MM. VAN EETVELDE et JANSSEN (Bulletin officiel, 1891, p. 166).