LES CODES FRANÇAIS COLLATIONNÉS SUR LES TEXTES OFFICIELS CONTENANT 1o La conférence des articles entre eux; 20 Sous chaque article, les textes tant anciens que nouveaux qui les expliquent, les complètent ou les modifient; 3o Un supplément par ordre alphabétique et chronologique, renfermant, ET Les seuls où sont rapportés LES TEXTES DU DROIT ANCIEN ET INTERMÉDIAIRE NÉCESSAIRES A L'INTELLIGENCE DES ARTICLES. PAR LOUIS TRIPIER Avocat à la Cour d'appel de Paris, Docteur en droit, Membre du Conseil général de l'Yonne. 1 fort volume grand in-8, imprimé sur papier glacé. — Prix : 10 fr. Les mêmes, 1 volume in-32 (édition diamant), 5 francs. Pour le format in-32, chacun des Cinq Codes se vendra séparément. 70 fr. LE DROIT CIVIL SUIVANT L'ORDRE DU CODE, par C. B. M. TOULLIER, bâtonnier de l'ordre des avocats de Rennes, continué et complété par J. B. DUVERGIER, bâtonnier de l'ordre des avocats de Paris; 6e édition. Prix de chaque partie ou demi-volume. 5 fr. Nota. Les 14 premières livraisons comprenant la partie traitée par TOULLIER sont en vente. Prix : ÉLÉMENTS DU DROIT CIVIL FRANÇAIS, ou explication méthodique du Code civil, accompagnée de la critique des auteurs de la jurisprudence, et suivie d'un résumé à la fin de chaque titre, par V. MARCADE, avocat au Conseil d'État et à la Cour de cassation. 3e édition. 7 vol. in-8. Prix: 7 fr. 50. 5 vol. sont en vente. 37 fr. 50. TRAITÉ DU CONTRAT DE MARIAGE, ou des droits respectifs des époux relativement à leurs biens. Ouvrage contenant en outre l'examen du droit d'enregistrement, dans ses rapports avec les conventions matrimoniales; par MM. A. RODIÈRE, professeur à la Faculté de droit de Toulouse, et P. PONT, docteur en droit, avocat à la Cour d'appel de Paris. 2 forts vol. in-8. Prix. CORBEIL, imprimerie de CRÉTÉ. 16 fr. FRANÇAISES Depuis 1789 et y compris les décrets du gouvernement provisoire de 1848 SUIVIES DE LA CONSTITUTION DES ÉTATS-UNIS D'AMÉRIQUE Ce travail renferme, outre les textes, 1o LES DÉCLARATIONS DES DROITS DE L'HOMME ET DU CITOYEN 3° SOUS CHAQUE ARTICLE DES CONSTITUTIONS, LES TEXTES 4° UNE TABLE GÉNÉRALE DES MATIÈRES. AR LOUIS TRIPIER Avocat à la Cour d'appel de Paris, Docteur en droit, Membre du Conseil général de l'Yonne, PARIS LIBRAIRIE DE JURISPRUDENCE DE COTILLON, RUE DES GRÉS-SORBONNE, 16. 1848 JN 2441 1121306 .AS 1848 La France va être appelée à se donner une constitution républicaine. C'est par l'étude et la méditation qu'il faut se préparer à une œuvre aussi grande et aussi utile. Un bon pacte constitutionnel peut seul tarir la source de nos commotions politiques intérieures. En Europe, plusieurs peuples travaillent à se donner des constitutions. Ils seront suivis de beaucoup d'autres. Dans ces circonstances, j'ai pensé qu'il convenait de réunir en un volume toutes les constitutions qui ont régi la France depuis 1789; les déclarations des droits et des devoirs de l'homme et du citoyen; les arrêtés, décrets, proclamations du gouvernement provisoire de 1848 et la constitution des États-Unis d'Amé rique. Au moyen de la conférence des articles entre eux, on voit de suite quels sont les grands principes qui ont successivement passé dans toutes nos constitutions. J'ai rapporté sous chaque article, les textes qui l'ont complété ou modifié. Dans ces soixante dernières années la France a traversé et pratiqué toutes les formes de gouvernement. Il n'est pas de vérité importante qu'elle n'ait proclamée; pas de droit qu'elle n'ait reconnu et garanti. Ce recueil offrira des règles sûres pour toutes les situations. |