Grèce (suite).

Union postale universelle, convention, 1er juin
1878.

Page

III. 636

III. 634

Id., ratification. A. F., 21 août 1878
Convention monétaire, 5 novembre 1878
Arrangement relatif à l'exécution de l'article 8
de la convention monétaire du 5 novembre
1878, 5 novembre 1878 .
Ratification des deux conventions ci-dessus.
A. F., 24 mars 1879

Déclaration relative à la fabrication de la
monnaie d'argent pendant l'année 1879,
5 novembre 1878

IV. 256

IV. 265

IV. 255

IV. 274

Id., ratification. A. F., 20 décembre 1878 IV. 273
Acte additionnel à l'arrangement relatif à
l'exécution de l'article 8 de la convention
monétaire du 5 novembre 1878, 20 juin 1879 IV. 281
Id., autorisation de ratification. A. F., 20 juin
1879

Grenade, Ste-Lucie, Tabago et iles Turques (Indes
occidentales), entrée dans l'union postale uni-
verselle, 1er février 1881.

Grisons.

Formation d'un 4me bataillon d'infanterie.
A. F., 20 mars 1875

Subvention complémentaire pour la correction
du Rhin. A. F., 16 août 1878 .
Garantie fédérale à la constitution. A. F.,
2 juillet 1880 .

IV. 280

V. 273

I. 411

.

III. 439

V. 152

VII. 67

Subvention pour la correction du Landwasser
de Davos. A. F., 3 avril 1883 .
Subvention pour la correction du Rhin pos-
térieur dans le Domleschg. A. F., 3 avril 1883 VII. 70
Subvention fédérale pour la correction de la
Nolla. A. F., 7 décembre 1883.

.

Gryonne. Subvention fédérale au canton de Vaud pour la correction du cours inférieur. A. F., 14 avril 1883

Guatemala. Accession à l'union postale universelle, 13 mai 1881 .

Convention internationale pour la protection

VII. 286

VII. 80

V. 366

de la propriété industrielle, 20 mars 1884 VII. 469 Id., ratification. A. F., 21 décembre 1884 . VII 467

Guides (voir Cavalerie)

Gymnastique.

Introduction de l'enseignement de la gym-
nastique pour la jeunesse masculine dès l'âge

Page

de 10 à 15 ans. O., 13 septembre 1878. III. 517 Formation des instituteurs pour l'enseignement

de la gymnastique. O., 13 septembre 1878 III. 522 Prescriptions concernant les dispenses de l'in

struction de la gymnastique, 13 déc. 1878 III. 525 Introduction de l'enseignement de la gymnastique pour la jeunesse masculine dès

l'âge de 10 à 15 ans. O., 16 avril 1883. VII. 98 Formation des instituteurs pour l'enseignement

de la gymnastique. A. C. F., 7 juillet 1883 VII. 160

Habillement.

H.

Indemnité à payer aux cantons pour l'habille-
ment et l'équipement des recrues de 1875
et création d'une réserve d'habillement par
les cantons. A. F., 19 mars 1875
Indemnité à payer par la Confédération aux
cantons pour l'habillement et l'équipement
des recrues pendand

l'année 1877. A. F., 27 mars 1877

I. 409

III. 68

27 juin 1881

V. 400

1883, pour l'entretien de tout

l'habillement et pour la conservation

d'une réserve d'équipement au complet

pour une année. A. F., 10 juin 1882 VI. 210 Formation, emploi et contrôle de la réserve d'habillement dans les cantons. O., 30 janvier 1877.

.

Réclamation des gouvernements de Berne et de
Soleure, tendant à obtenir le remboursement
des frais occasionnés par le rassemblement
des recrues, leur habillement, leur équipement,
et leur transport jusqu'aux places d'armes
où se tiennent les écoles militaires fédérales.
A. F., 27 mars 1877

III. 10

III. 70

Habillement (suite). Ordonnance sur le remplace

ment d'effets d'habillement aux sous-officiers
de l'élite, 2 février 1883 .
Ordonnance sur l'entretien de tout l'habille-
ment de l'armée, entre les mains de la
troupe et en dépôt dans les magasins, 2 fé-
vrier 1883

Indemnité à payer par la Confédération aux
cantons pour l'habillement et l'équipement
des recrues pendant l'année 1884. A. F.,
30 juin 1883

Page

VII. 27

VII. 30

. VII. 148 Id. pendant l'année 1885. A. F., 27 juin 1884 VII. 425 Haiti. Accession à l'union postale universelle,

3 septembre 1880.

Halage (navigation et) sur la Linth. R., 26 avril 1876

Haras fédéral.

II. 140

Emploi du crédit de 1874 pour l'amélioration
de la race chevaline. A. F., 24 octobre 1874 I. 161
Haras fédéral et emploi du crédit pour l'amé-
lioration de la race chevaline. A. F.,
28 juin 1881

Haute-Savoie. Convention entre la Suisse et la

France relative au régime douanier entre le
canton de Genève et la zone franche de la
Haute-Savoie, 14 juin 1882 .

Id., ratification. A. F., 27 avril 1882
Exportation de produits agricoles dans la zone
franche de la Haute-Savoie. A. C. F., 8 fé-
vrier 1884

V. 405

VI. 455

VI. 453

VII. 382

Hawaii (iles Sandwich). Accession à l'union postale universelle, 30 août 1881

Hérisau.

Acquisition de la place d'armes. A. F., 23 dé-
cembre 1881

Agrandissement de la place d'exercices du
Breitfeld, près Hérisau. A. F., 31 janv. 1882 VI. 148
Instruction pour l'intendant fédéral des do-

maines, 1er août 1884 Honduras. Entrée dans l'union postale universelle, 6 janvier 1879

Horaires de chemins de fer, présertation, examen

et approbation.

R., 15 mars 1878

R., 6 janvier 1879

Horlogerie. Subvention à l'exposition horlogère de la Chaux-de-fonds. A. F., 21 juin 1881 Hypothèques sur les chemins de fer.

Arrangement et tenue du registre. R., 17 sep-
tembre 1874

.

Loi fédérale concernant les hypothèques sur
les chemins de fer et la liquidation forcée
de ces entreprises, 24 juin 1874

Droits d'inscription au registre :
A. C. F., 6 avril 1877

A. C. F., 23 juillet 1878 .

Page

III. 354

IV. 5

V. 390

I. 89

I. 108

III. 114

III. 431

Supplément au règlement concernant l'arrange-
ment et la tenue du registre, 22 janvier
1878

IV. 10

Convention entre l'administration des postes
suisses et le département des mandats de
poste des Indes, 1er/17 juin 1875
Déclaration du gouvernement britannique con-
cernant l'entrée de l'Inde britannique dans
l'union générale des postes, 1er juillet 1876 II. 265
Union postale universelle, convention, 1er juin
1878

Id., ratification. A. F., 21 août 1878

Arrangement concernant l'échange des man-
dats de poste, 13 septembre/9 octobre 1880 V. 225
Convention concernant l'échange des colis pos-

taux sans déclaration de valeur, 3 novembre
1880.

Id., ratification. A. F., 23 décembre 1880 Indes néerlandaises (voir Pays-Bas). Indicateur des distances. A. C. F., 7 janvier 1881 Changement partiel. A. J. F., 12 mai 1882 VI. 182

Infanterie.

Formation d'un 4me bataillon d'infanterie dans
le canton des Grisons. A. F., 20 mars 1875

V. 873

I. 411

Infanterie (suite).

Bataillons d'infanterie du canton du Tessin.
A. F., 1er juillet 1875

Page

I. 546

Incorporation des soldats du train et réparti-
tion de l'équipement de corps aux bataillons
de carabiniers. O., 13 septembre 1875. I. 656
Introduction de nouveaux règlements d'exercice

pour l'infanterie suisse. A. F., 24 mars 1876 II. 101
Incorporation des soldats du train et répar-
tition de l'équipement de corps aux bataillons
de fusiliers combinés no 47 d'Unterwalden
et n° 84 d'Appenzell. A. C. F., 22 novembre
1876.
0. concernant

. II. 449

les trompettes montés
des états-majors des brigades et des régi-
ments d'infanterie, 7 juillet 1876
Exercices de tir de l'infanterie d'élite et de la
landwehr, et inspections de la landwehr.
R, 30 novembre 1876

L. F. suspendant l'exécution de diverses dis-
positions de la loi sur l'organisation mili-
taire fédérale, 21 février 1878 .
Exercices spéciaux de tir de l'infanterie pen-
dant l'année 1879. A. C. F., 21 février 1879
Répartition, au parc de dépôt, des demi-caissons
d'infanterie des bataillons de carabiniers et
des bataillons de fusiliers combinés. O.,
27 août 1878 .

Exercices de tir spéciaux de l'infanterie. O.,
20 janvier 1880

Remise d'outils de pionniers à l'infanterie suisse.
O., 27 mai 1880

Emploi d'un second aide de l'instructeur de tir
d'infanterie. A. F., 13 décembre 1880
L. F. abrogeant l'article 3 de la loi fédérale
du 21 février 1878, suspendant l'exécution
de diverses dispositions de la loi sur l'or-
ganisation militaire, 18 juin 1881 .
Réduction du nombre des bataillons d'infanterie

des cantons de Lucerne et de Fribourg.
A. F., 22 décembre 1882 .

II. 243

II. 469

III. 406

IV. 22

III. 510

V. 4

V. 76

V. 245

V. 502

VI. 534