INTRODUCTION.

TABLE DES MATIÈRES

PREMIÈRE PARTIE

De l'acquisition et de la perte de la nationalité par l'effet du mariage....

CHAPITRE I

Législation française....

SECTION I. De la détermination de la qualité de Français..

SECTION II. De l'acquisition par mariage de la nationalité française....
SECTION III. De la perte par mariage de la nationalité française.....

Pages.
I

1

5

7

41

60

CHAPITRE II

Législations étrangères..

SECTION I. Principales législations admettant le système français.....

75

77

SECTION II. Législation des Etats-Unis d'Amérique et système ottoman. 84

DEUXIÈME PARTIE

Des rapports du mariage avec la naturalisation.

CHAPITRE I

De l'influence de la naturalisation du chef de famille
sur la nationalité de sa femme et de ses enfants.

Pages.

95

SECTION I. De la naturalisation en France du chef de famille étranger.
SECTION II. De la naturalisation à l'étranger du chef de famille Français.
SECTION III. Législations étrangères et conflits de lois résultant, soit de
l'absence de nationalité, soit de la coexistence de deux
nationalités pour la femme et les enfants...

100

147

176

CHAPITRE II

Des conflits de lois résultant de la naturalisation
accordée aux deux époux ou de la différence de nationalité produite
par la naturalisation de l'un seul d'entre eux.

SECTION I. De l'hypothèse où les deux époux ont acquis par voie de na-
turalisation la même nationalité....

203

SECTION II. De l'hypothèse où la naturalisation n'a eu lieu que du chef
de l'un des époux..

231

SECTION III. Améliorations proposées: la Conférence de La Haye de mai-