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trois pouces dans les petites pièces, à-moins qu'il ne soit question de réparer d'anciens bâtimens, auquel cas on pourra ne donner que deux pieds de longueur aux tuyaux des cheminées, lorsqu'il y aura nécessité, afin d'éviter aux propriétaires la reconstruction des planchers, en ce, nou compris les six pouces de charge de plâtre qui seront contre lesdits bois de chacun côté; le tout revenant à trois pieds un pouce d'ouverture pour les nouveaux bâtimens, et de deux pieds dix pouces pour les anciens, au moins, entre lesdits bois, dont les recouvremens de plâtre, tant sur les solives, chevetres et autres bois, seront de six pouces, en sorte qu'il n'en puisse arriver aucun incendie; le tout à peine de mille livres d'amende, et de tous dépens, dommages et intérêts envers les propriétaires des maisons; pourront meme les compagnons et ouvriers travaillant à journée ou autrement, être emprisonnés, en cas de contravention ». (Art. 1er.)

« Défendons, suivant et conformément aux mêmes ordonnances, à tous propriétaires, de souffrir qu'il soit fait en leurs maisons aucunes mal-façons de la qualité ci-dessus énoncée, à peine de pareille amende, et d'être tenus de faire abattre, à leurs frais et dépens, tous les tuyaux, âtres et manteaux de cheminées qui ne se trouveront pas conformes à ce qui est prescrit par l'art. précédent ». (Art. 2.)

II. «Enjoignons à tous propriétaires, locataires et souslocataires des maisons, de faire exactement ramoner, au moins quatre fois l'année, les cheminées des appartemens et autres lieux par eux loués, sous-loués ou occupés; et celles des grandes cuisines, tous les mois le tout à peine de deux cents livres d'amende contre ceux qui se trouveront habiter les maisons ou chambres dont les cheminées n'auront pas été ramonées exactement ». (Art. 3.) Voyez Cheminées, XIV.

III. « Faisons défenses à tous habitans de cette ville, de tirer ou de faire tirer, à l'avenir, aucun coup de fusil dans les cheminées, en cas d'incendie, chargés à balles, de gros plomb, ou même seulement à poudre, et ce, sous telles peines qu'il appartiendra ». (Art. 4.)

IV. «Faisons pareillement défenses à tous habitans de cette ville, aux voituriers, loueurs de carrosses, marchands, loueurs de chevaux, aux charretiers, cochers, palefreniers et valets d'écuries, d'entrer dans les greniers et magasins

où il y a du foin, de la paille, du charbon, ou d'autres matières combustibles, et dans les écuries, avec aucunes lumières, si lesdites lumières ne sont renfermees dans des lanternes bien et dûment closes et fermées, en sorte qu'il ne puisse arriver aucun accident; leur faisons aussi défenses d'entrer dans lesdits magasins, greniers et ecuries, avec des pipes remplies de tabac allumé, et d'y fumer; le tout sous peine de deux cents livres d'amende pour chaque contravention, même de plus grande peine, en cas de récidive. Défendons, sous les mêmes peines, à tous marchands pailleux, d'entrer dans leurs granges, greniers et autres endroits où ils serrent leur paille, pendant la nuit, avec des lumières, si elles ne sout renfermées dans des lanternes, et de travailler ès dits greniers, granges et autres lieux, pendant la nuit et avant le jour, en aucune saison, ni d'y travailler avec aucune lumière, pour quelque cause et sous quelque prétexte que ce puisse être ». (Art. 5.)

V. Ne pourront lesdits habitans, marchands, voituriers, loueurs de carrosses et de chevaux, charretiers, cochers, palefreniers, valets d'écuries, et tous autres, brúler, soit chez eux ou dans leurs cours, soit dans les rues, aucune paille, fumiers, ordures de jardins et autres immon, dices; leur enjoignons de les faire enlever et porter aux decharges ordinaires; le tout à peine de cent livres d'amende pour chaque contravention, dont les pères et mères seront civilement responsables pour leurs enfans, et les maitres pour leurs apprentis, compagnons, serviteurs et domestiques; pourront même les contrevenans être emprisonnés sur-le-champ ». (Art. 6.)

VI. «Notre ordonnance du 15 décembre 1730 sera exécutée; en conséquence, faisons défenses à tous gagnedeniers, charretiers, et autres personnes fréquentant les halles, d'y allumer des feux, à peine de cent francs d'amende: leur défendons, et à toutes autres personnes fréquentant les halles, d'y apporter des chaudrons à feu, s'ils ne sont couverts de grillage de fer, à peine de cent francs d'amende, même de plus grande peine, en cas de récidive; de laquelle amende les pères et meres demeureront civilement responsables pour leurs enfans, et pareillement les maîtres et maîtresses pour leurs garçons, servantes et domestiques; défendons, sous les mêmes peines, à tous gagne-deniers et autres personnes, de fumer dans lesdites halles ». (Art. 7.)

VII. « Disons que les arrêts du parlement, sentences. et réglemens qui ont été faits pour prévenir l'incendie des bateaux de foin, seront exécutés selon leur forme et teneur ». (Art. 8.)

<<< Seront tenus tous marchands et marchandes faisant commerce de paille et de foin, de resserrer lesdites pailles en lieux clos et sûrs, pour qu'il ne puisse en arriver aucun accident; leur défendons d'en laisser séjourner au-devant de leurs portes, tant le jour que la nuit, à peine de cent francs d'amende et de confiscation ». (Art. 9.)

VIII. « Faisons très-expresses défenses et inhibitions à tous marchands, bourgeois et autres habitans de cette ville et faubourgs, et notamment à ceux qui logent rue de la Tannerie et aux environs de la place de Grêve, de faire aucun magasin de charbon et poussière de charbon à l'avenir, dans leurs maisons, sous quelque prétexte que ce puisse être, à peine de cinquante francs d'amende contre les contrevenans et de confiscation dudit charbon ». (Art. 10.)

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<< Faisons défenses aux menuisiers, layetiers, bahutiers, tourneurs, boisseliers, de travailler la nuit sans avoir leurs lumières renfermées dans des lanternes, à peine de cent fraucs d'amende ». (Art. 11.)

IX. « Ordonnons que l'arrêt du 30 avril 1729, portant réglement pour le débit de la poudre à canon, fusées et autres artifices, et l'ordonnance de police du 12 août 1780, seront exécutés selon leur forme et teneur; et en conséquence, faisons défenses à tous marchands merciers, quincailliers, binblottiers et autres, de faire aucun commerce ni débit de poudre à canon, soit fine ou commune, fusées volantes et autres artifices, dans l'étendue et l'interieur des limites et des faubourgs de cette ville; faisons pareillement défenses aux propriétaires, engagistes ou principaux locataires des maisons, boutiques ou échoppes, de louer leursdites maisons, boutiques ou échoppes, dans la ville et les faubourgs, pour y faire un pareil commerce; faisons, en outre, defenses aux artificiers de tirer, dans cette ville et faubourgs, aucuns feux d'artifice, sous prétexte de fêtes particulieres, ou pour quelque autre cause que ce soit, sans avoir obtenu noire permission, même d'essayer leurs artifices dans les environs de la ville et faubourgs, ni dans

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les promenades publiques, mais seulement dans les lieux écartés et par nous indiqués; le tout à peine de quatre cents francs d'amende ». (Art. 12.)

X. « Enjoignons aux boulangers, pâtissiers, rôtisseurs, traiteurs, chaircutiers, bouchers, chandeliers, serruriers, taillandiers, maréchaux grossiers et ferrans, charrons, fondeurs de tous métaux, et autres de semblables états tenant fours, cuisines, fondoirs, forges et fourneaux dans cette ville et faubourgs, de faire ramoner les cheminées de leurs fours, cuisines, fondoirs, forges et fourneaux, au moins une fois par mois, et auxdits boulangers et påtissiers, d'avoir des éteignoirs de fer ou de cuivre pour éteindre leur braise; leur faisons défenses de s'en servir d'autres, de faire secher leurs bois dans leurs fours, et de faire construire des soupentes au-dessus desdits fours, forges et fourneaux, à peine de cinq cents francs d'amende; ordonnons que dans un mois, du jour de la publication de notre présente ordonnance, ceux qui ont actuellement des soupentes au-dessus desdits fours, forges et fourneaux, seront tenus de les faire démolir, sous les mêmes peines que dessus, à l'effet de quoi les commissaires feront des visites chez les boulangers, pâtissiers, serruriers et autres, chacun dans leur quartier, une fois le mois ». (Art. 13.)

XI. « L'ordonnance de police du 1er février 1781, concernant les maîtres charrons, menuisiers et autres travaillant en bois, qui cumulent avec leur profession celle de serrurier, taillandier, maréchal grossier, sera exécutéo seion sa forme et teneur ; en conséquence, ceux qui exerceront lesdites professions dans la inême maison, seront tenus d'avoir deux ateliers séparés par un mur de huit pieds au moins d'élévation, dans la construction duquel il ne pourra être employé aucun bois de charpente, et sans qu'ils puissent adosser les forges audit mur, ni employer dans l'atelier où sera la forge, les apprentis et compagnons travaillant en bois; leur enjoignons de placer la porte de communication de manière que les étincelles de la forge ne puissent jaillir dans l'atelier voisin; leur défendons de déposer, dans l'atelier des forges, aucuns bois, recoupes, ni pièces de charronnage, ni menuiserie, à l'exception des ouvrages finis et qu'on sera occupé à ferrer; à la charge de les retirer à la fin de la journée, et de les placer dans un endroit séparé de la forge, de manière qu'il ne reste, pen

dant la nuit, aucune matière combustible dans lesdits ateliers; et avant que de former ces deux établissemens dans une maison, lesdits maîtres seront tenus d'en faire déclaration au commissaire du quartier, lequel s'y transportera et en dressera procès-verbal à leurs frais; le tout à peine de démolition des forges, fermeture des ateliers, et de quatre cents francs d'amende ». (Art. 14.)

XII. « Faisons très-expresses et itératives défenses à tous particuliers, de tirer aucuns pétards ou fusées, boîtes, pommeaux d'épée ou saucissons, pistolets, mousquetons ou autres armes à feu, dans les rues, dans les cours ou jardins, et par les fenêtres de leurs maisons, pour quelque cause et occasion que ce soit, et nommément les jours de fêtes et réjouissances publiques; de se servir de fusils, pistolets ou autres armes à feu, pour tirer au blanc, ni autrement, même dans les cours et jardins des faubourgs, à peine de quatre cents francs d'amende, de laquelle amende les pères et mères seront civilement tenus et responsables pour leurs enfans, et les maîtres et chefs de maisons pour leurs apprentis compagnons, serviteurs et domestiques; pourront même les contrevenans être emprisonnés surle-champ». (Art. 15.) Voyez Artifice, Artificier.

XIII. « Enjoignons expressément à tous propriétaires et locataires des maisons, lors des réjouissances publiques, de fermer leurs boutiques, de faire fermer et boucher exactement les fenêtres, lucarnes, ceils-de-bœuf, et généralement toutes les ouvertures des greniers des maisons à eux appartenant ou par eux occupés, soit que lesdits greniers soient vides ou remplis; comme aussi de fermer les fenêtres et portes des chainbres, remises, hangars et écuries, de même que les soupiraux et ouvertures des caves, caveaux, et autres lieux dans lesquels il y aurait de la paille, du foin, du bois, des tonneaux, du suif, et autres matières combustibles, à peine de deux cents francs d'amende contre les contrevenans; ordonnons, en outre, aux marchands épiciers, de tenir, pendant ledit temps, les portes et soupiraux de leurs caves et magasins exactement fermés; et aux chandeliers et grenetiers de retirer les bottes de foin et de paille qu'ils ont coutume d'étaler au-dehors de leurs boutiques sous les mêmes peines de deux cents francs d'amende ». (Art. 16.)

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XIV. Enjoignons pareillement à tous propriétaires

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