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RECUEIL

DES

TRAITÉS ET CONVENTIONS

ENTRE LA FRANCE
ET LES PUISSANCES ALLIÉES,

EN 1814 ET 1815;

SUIVI

DE L'ACTE DU CONGRÈS DE VIENNE,

ET TERMINÉ

Par une TABLE ALPHABÉTIQUE des Matières, des Lieux
et des Personnes, contenus dans les Actes composant ce Recueil.

DE L'IMPRIMERIE ROYALE,

A PARIS,
CHEZ RONDONNEAU et DECLE, au Dépôt des Lois,

Place du Palais de Justice, n.° 1,

1815.

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TABLE

DES TRAITÉS ET CONVENTIONS

CONTENUS DANS CE RECUEIL.

1.

30 mai

6.

N.° 1.er

CONVENTIONS arrêtées entre S. A. R. Mon

SIEUR, lieutenant général du royaume, et les

hautes Puissances alliées. — 23 avril 1814. N.° 2. TRAITÉ DE PAIX entre le Roi et les Puis

sances alliées, conclu à Paris.

1814...
N.° 3. TRAITÉ entre la France et les Puissances

alliées, conclu à Paris, -20 novembre
1815 , précédé du discours prononcé par
S. Exc. Monseigneur le duc de Richelieu,
chargé d'en faire la communication aux
Chambres des Pairs et des Députés. 25

novembre 1815.....
N.° 4. CONVENTION conclue en conformité de l'art. 4

du traité principal, et relative au paiement
de l'indemnité pécuniaire à fournir par la
France aux Puissances alliées.

vembre 1815..
N.° 5. CONVENTION conclue en conformité de l'art. 5

du traité principal, et relative à l'occupation
d'une ligne militaire en France par une armée

alliée. 20 novembre 1815 .
N. 6. CONVENTION conclue en conformité de l'art. 9

du traité principal, et relative à l'examen et

27.

20 no

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83.

du Gouvernement français, --- 20 novembre
1815.

64. N.° 7. Convention conclue en conformité de l'art. 9

du traité principal , et relative à l'examen et
à la liquidation des réclamations des sujets de
S. M. Britannique envers le Gouvernement

français. — 20 novembre 1815......... N.: 8. TRAITÉ entre l'Autriche, la Grande-Bretagne,

la Prusse et la Russie , conclu à Paris, -

20 novembre 1815. No 9. Note adressée par les Ministres des quatre

Cours réunies, à M. le duc de Richelieu.

20 novembre 1815. N°10, ACTE du congrès de Vienne. - 9 juin 1815... 100.

TABLE ALPHABÉTIQUE des matières, et des
: noms de personnes et de lieux contenus dans ce
Recueil..

169.

94.

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1

FIN DE LA TABLE.

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