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RECUEIL

DES

TRAITÉS ET CONVENTIONS

ENTRE LA FRANCE
ET LES PUISSANCES ALLIÉES,

EN 1814 ET 1815;

SUIVI

DE L'ACTE DU CONGRÈS DE VIENNE,

ET TERMINÉ

Par une TABLE ALPHABÉTIQUE des Matières, des Lieux
et des Personnes, contenus dans les Actes composant ce Recueil.

DE L'IMPRIMERIE ROYALE,

A PARIS,

CHEZ RONDONNEAU et DECLE, au Dépôt des Lois,
Place du Palais de Justice, n.o 1.

1815.

TABLE

DES TRAITÉS ET CONVENTIONS

CONTENUS DANS CE RECUEIL.

er

N. 1. CONVENTIONS arrêtées entre S. A.R.MONSIEUR, lieutenant général du royaume, et les hautes Puissances alliées.-23 avril 1814.

N.o 2. TRAITÉ DE PAIX entre le Roi et les Puissances alliées, conclu à Paris. — 30 mai 1814....

N.° 3. TRAITÉ entre la France et les Puissances alliées, conclu à Paris. - 20 novembre 1815, précédé du discours prononcé par S. Exc. Monseigneur le duc de Richelieu, chargé d'en faire la communication aux Chambres des Pairs et des Députés.

novembre 1815...

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25

N.° 4. CONVENTION conclue en conformité de l'art. 4 du traité principal, et relative au paiement de l'indemnité pécuniaire à fournir par la

France aux Puissances alliées.

vembre 1815..

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20 no

N. 5. CONVENTION conclue en conformité de l'art. 5
du traité principal, et relative à l'occupation

d'une ligne militaire en France par une armée
alliée.-20 novembre 1815

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N. 6. CONVENTION conclue en conformité de l'art. 9 du traité principal, et relative à l'examen et

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du Gouvernement français.

1815...

20 novembre

N.° 7. CONVENTION conclue en conformité de l'art. 9 du traité principal, et relative à l'examen et à la liquidation des réclamations des sujets de S. M. Britannique envers le Gouvernement français.-20 novembre 181

1815..

N. 8. TRAITÉ entre l'Autriche, la Grande-Bretagne, la Prusse et la Russie, conclu à Paris.

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N° 9. NOTE adressée par les Ministres des quatre
Cours réunies, à M. le duc de Richelieu.

20 novembre 1815.

3

N° 10, ACTE du congrès de Vienne.-9 juin 1815...

TABLE ALPHABÉTIQUE des matières, et des
noms de personnes et de lieux contenus dans ce
Recueil..

64.

83.

94.

98.

100.

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169.

FIN DE LA TABLE.

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