Recueil des traités et conventions entre la France et les puissances alliées, en 1814 et 1815: et terminé par une table alphabétique des matières, des lieux et des personnes, contenus dans les actes composant ce recueilImprimerie royale, 1815 - 196 pages |
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... PUISSANCES ALLIÉES , EN 1814 ET 1815 ; SUIVI DE L'ACTE DU CONGRÈS DE VIENNE , ET TERMINÉ Par une TABLE ALPHABÉTIQUE des Matières , des Lieux et des Personnes , contenus dans les Actes composant ce Recueil . DE L'IMPRIMERIE ROYALE , A ...
... PUISSANCES ALLIÉES , EN 1814 ET 1815 ; SUIVI DE L'ACTE DU CONGRÈS DE VIENNE , ET TERMINÉ Par une TABLE ALPHABÉTIQUE des Matières , des Lieux et des Personnes , contenus dans les Actes composant ce Recueil . DE L'IMPRIMERIE ROYALE , A ...
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... Puissances alliées . - 23 avril 1814 . N.o 2. TRAITÉ DE PAIX entre le Roi et les Puis- sances alliées , conclu à Paris . — 30 mai 1814 .... N. ° 3. TRAITÉ entre la France et les Puissances alliées , conclu à Paris . - 20 novembre 1815 ...
... Puissances alliées . - 23 avril 1814 . N.o 2. TRAITÉ DE PAIX entre le Roi et les Puis- sances alliées , conclu à Paris . — 30 mai 1814 .... N. ° 3. TRAITÉ entre la France et les Puissances alliées , conclu à Paris . - 20 novembre 1815 ...
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... PUISSANCES ALLIÉES , EN 1814 ET 1815 . er [ N. ° 1. 1 CONVENTIONS Arrêtées entre S. A. R. MONSIEUR , Lieutenant général du Royaume , et les hautes Puissances alliées . Au château des Tuileries , le 23 Avril 1814 . ( Bulletin des lois ...
... PUISSANCES ALLIÉES , EN 1814 ET 1815 . er [ N. ° 1. 1 CONVENTIONS Arrêtées entre S. A. R. MONSIEUR , Lieutenant général du Royaume , et les hautes Puissances alliées . Au château des Tuileries , le 23 Avril 1814 . ( Bulletin des lois ...
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... puissances alliées et la France , savoir pour les armées de terre , aussitôt que les généraux commandant les armées françaises et places fortes auront fait connaître aux généraux commandant les troupes alliées qui leur sont opposées ...
... puissances alliées et la France , savoir pour les armées de terre , aussitôt que les généraux commandant les armées françaises et places fortes auront fait connaître aux généraux commandant les troupes alliées qui leur sont opposées ...
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136 et suiv 20 novembre armées arrangemens article additionnel Bailliage caisse canton de Genève cédés Cession chevalier de l'ordre chevalier grand'croix ci-devant commissaires commission comte Confédération germanique congrès de Vienne Cracovie créances d'Hanovre départemens diète dispositions districts duché duché de Bouillon duché de Varsovie établi établissemens Etats force et valeur françaises frontière Gouvernemens Gouvernement grand-duc grand-livre grand'croix de l'ordre Grande-Bretagne hautes parties contractantes indemnités inscriptions jouissance du 22 l'Aigle noir l'Aigle rouge Lauterecken lesdits limites liquidation maisons d'Oldenbourg militaires ministre navigation ordres de Saint-André paiement pays Pays-Bas plénipotentiaires possession prussienne présent article présent traité présente convention principauté provinces Prusse Puissances alliées Rang et voix ratifications réclamations relative remboursement rentes Rhin rivière royaume royaume des Pays-Bas Russie S. M. Britannique S. M. I. et R. A. S. M. l'Empereur d'Autriche S. M. prussienne Sardaigne Saxe sera seront stipulations sujets de S. M. sur-arbitres territoire tion troupes alliées restant Village