Recueil des traités et conventions entre la France et les puissances alliées, en 1814 et 1815: et terminé par une table alphabétique des matières, des lieux et des personnes, contenus dans les actes composant ce recueilImprimerie royale, 1815 - 196 pages |
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... villages de Herchenbach , Ueberhofen , Hilsbach et Hall ( en laissant ces différens . endroits hors de la frontière française ) , jusqu'au point où , près de Querseille ( qui appartiendra à la France ) , la ligne qui sépare les cantons ...
... villages de Herchenbach , Ueberhofen , Hilsbach et Hall ( en laissant ces différens . endroits hors de la frontière française ) , jusqu'au point où , près de Querseille ( qui appartiendra à la France ) , la ligne qui sépare les cantons ...
Page 9
... village de Wolmersheim , touchent l'ancien rayon de la forteresse de Landau : de ce rayon , qui reste ainsi qu'il ... village de Fontenelles , jusqu'à une cime du Jura située à environ sept on huit mille pieds au nord - ouest du village ...
... village de Wolmersheim , touchent l'ancien rayon de la forteresse de Landau : de ce rayon , qui reste ainsi qu'il ... village de Fontenelles , jusqu'à une cime du Jura située à environ sept on huit mille pieds au nord - ouest du village ...
Page 106
... village de Lei- bitsch , qui appartiendra au duché de Varsovie ; de là il sera tiré une ligne qui , en laissant ... village de Przybyslaw , et de là par les villages de Piaski , Chelmcé , Witowiczki , Kobilinka , Woyczyn , Orchowo ...
... village de Lei- bitsch , qui appartiendra au duché de Varsovie ; de là il sera tiré une ligne qui , en laissant ... village de Przybyslaw , et de là par les villages de Piaski , Chelmcé , Witowiczki , Kobilinka , Woyczyn , Orchowo ...
Page 107
... village Koscielnawice à une lieue de la ville de Kalisch . Là , laissant à cette ville ( du côté de la rive gauche de la Prosna ) un territoire en demi - cercle mesuré sur la dis- › tance qu'il y a de Koscielnawice à Kalisch , on ...
... village Koscielnawice à une lieue de la ville de Kalisch . Là , laissant à cette ville ( du côté de la rive gauche de la Prosna ) un territoire en demi - cercle mesuré sur la dis- › tance qu'il y a de Koscielnawice à Kalisch , on ...
Page 108
... village de Wolica , à l'endroit de l'embou- chure d'un ruisseau qui , près de ce village , se jette dans la Vistule , remontera ce ruisseau par Clo , Koscielniki jus- qu'à Czulice , de sorte que ces villages sont compris dans le rayon ...
... village de Wolica , à l'endroit de l'embou- chure d'un ruisseau qui , près de ce village , se jette dans la Vistule , remontera ce ruisseau par Clo , Koscielniki jus- qu'à Czulice , de sorte que ces villages sont compris dans le rayon ...
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136 et suiv 20 novembre armées arrangemens article additionnel Bailliage caisse canton de Genève cédés Cession chevalier de l'ordre chevalier grand'croix ci-devant commissaires commission comte Confédération germanique congrès de Vienne Cracovie créances d'Hanovre départemens diète dispositions districts duché duché de Bouillon duché de Varsovie établi établissemens Etats force et valeur françaises frontière Gouvernemens Gouvernement grand-duc grand-livre grand'croix de l'ordre Grande-Bretagne hautes parties contractantes indemnités inscriptions jouissance du 22 l'Aigle noir l'Aigle rouge Lauterecken lesdits limites liquidation maisons d'Oldenbourg militaires ministre navigation ordres de Saint-André paiement pays Pays-Bas plénipotentiaires possession prussienne présent article présent traité présente convention principauté provinces Prusse Puissances alliées Rang et voix ratifications réclamations relative remboursement rentes Rhin rivière royaume royaume des Pays-Bas Russie S. M. Britannique S. M. I. et R. A. S. M. l'Empereur d'Autriche S. M. prussienne Sardaigne Saxe sera seront stipulations sujets de S. M. sur-arbitres territoire tion troupes alliées restant Village