Recueil des traités et conventions entre la France et les puissances alliées, en 1814 et 1815: et terminé par une table alphabétique des matières, des lieux et des personnes, contenus dans les actes composant ce recueilImprimerie royale, 1815 - 196 pages |
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... de la Légion d'honneur , grand'croix de l'ordre de Léopold d'Autriche , chevalier de l'ordre de Saint - André de Russie , des ordres de l'Aigle noir et de l'Aigle rouge de Prusse & c . , son ministre et secrétaire TRAITÉ DE PARIŠ.
... de la Légion d'honneur , grand'croix de l'ordre de Léopold d'Autriche , chevalier de l'ordre de Saint - André de Russie , des ordres de l'Aigle noir et de l'Aigle rouge de Prusse & c . , son ministre et secrétaire TRAITÉ DE PARIŠ.
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... chevalier de la Toison d'or , grand'croix de l'ordre de Saint - Etienne grand - aigle de la Légion d'honneur , chevalier des ordres de Saint - Alexandre Newsky et de Sainte - Anne de la pre- mière classe de Russie , chevalier grand ...
... chevalier de la Toison d'or , grand'croix de l'ordre de Saint - Etienne grand - aigle de la Légion d'honneur , chevalier des ordres de Saint - Alexandre Newsky et de Sainte - Anne de la pre- mière classe de Russie , chevalier grand ...
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... chevalier des ordres de Saint - André , de Saint - Alexandre - Newsky , grand'croix de celui de Saint- Wolodimir de la première classe ; et Charles - Robert comte de Nesselrode , conseiller privé de sadite Majesté , cham- bellan actuel ...
... chevalier des ordres de Saint - André , de Saint - Alexandre - Newsky , grand'croix de celui de Saint- Wolodimir de la première classe ; et Charles - Robert comte de Nesselrode , conseiller privé de sadite Majesté , cham- bellan actuel ...
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... chevalier de son très - ancien et très - noble ordre du Chardon , son ambassadeur extraordinaire et plé- nipotentiaire près Sa Majesté I. et R. Apostolique ; Le sieur Guillaume Shaw Cathcart , vicomte de Cathcart , baron Cathcart et ...
... chevalier de son très - ancien et très - noble ordre du Chardon , son ambassadeur extraordinaire et plé- nipotentiaire près Sa Majesté I. et R. Apostolique ; Le sieur Guillaume Shaw Cathcart , vicomte de Cathcart , baron Cathcart et ...
Page 22
... chevalier du grand ordre de l'Aigle noir , de l'Aigle rouge , de celui de Saint - Jean de Jérusalem et de la Croix de fer de Prusse , grand - aigle de la Légion d'honneur , chevalier des ordres de Saint - André et de Saint - Alexandre ...
... chevalier du grand ordre de l'Aigle noir , de l'Aigle rouge , de celui de Saint - Jean de Jérusalem et de la Croix de fer de Prusse , grand - aigle de la Légion d'honneur , chevalier des ordres de Saint - André et de Saint - Alexandre ...
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136 et suiv 20 novembre armées arrangemens article additionnel Bailliage caisse canton de Genève cédés Cession chevalier de l'ordre chevalier grand'croix ci-devant commissaires commission comte Confédération germanique congrès de Vienne Cracovie créances d'Hanovre départemens diète dispositions districts duché duché de Bouillon duché de Varsovie établi établissemens Etats force et valeur françaises frontière Gouvernemens Gouvernement grand-duc grand-livre grand'croix de l'ordre Grande-Bretagne hautes parties contractantes indemnités inscriptions jouissance du 22 l'Aigle noir l'Aigle rouge Lauterecken lesdits limites liquidation maisons d'Oldenbourg militaires ministre navigation ordres de Saint-André paiement pays Pays-Bas plénipotentiaires possession prussienne présent article présent traité présente convention principauté provinces Prusse Puissances alliées Rang et voix ratifications réclamations relative remboursement rentes Rhin rivière royaume royaume des Pays-Bas Russie S. M. Britannique S. M. I. et R. A. S. M. l'Empereur d'Autriche S. M. prussienne Sardaigne Saxe sera seront stipulations sujets de S. M. sur-arbitres territoire tion troupes alliées restant Village