Recueil des traités et conventions entre la France et les puissances alliées, en 1814 et 1815: et terminé par une table alphabétique des matières, des lieux et des personnes, contenus dans les actes composant ce recueilImprimerie royale, 1815 - 196 pages |
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... Congrès de Vienne. RECUEIL DES TRAITÉS ET CONVENTIONS ENTRE LA FRANCE ET LES PUISSANCES ALLIÉES , EN 1814 ET 1815 ; SUIVI DE L'ACTE DU CONGRÈS DE VIENNE , ET TERMINÉ Par une TABLE ALPHABÉTIQUE des Matières , des Lieux et des Personnes ...
... Congrès de Vienne. RECUEIL DES TRAITÉS ET CONVENTIONS ENTRE LA FRANCE ET LES PUISSANCES ALLIÉES , EN 1814 ET 1815 ; SUIVI DE L'ACTE DU CONGRÈS DE VIENNE , ET TERMINÉ Par une TABLE ALPHABÉTIQUE des Matières , des Lieux et des Personnes ...
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et terminé par une table alphabétique des matières, des lieux et des personnes, contenus dans les actes composant ce recueil Congrès de Vienne. 1 TABLE DES TRAITÉS ET CONVENTIONS CONTENUS DANS CE RECUE I.
et terminé par une table alphabétique des matières, des lieux et des personnes, contenus dans les actes composant ce recueil Congrès de Vienne. 1 TABLE DES TRAITÉS ET CONVENTIONS CONTENUS DANS CE RECUE I.
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... Congrès de Vienne. de paix définitif le sort des arsenaux , vaisseaux de guerre armés et non armés qui se trouvent dans ces places . 5 . Les flottes et les bâtimens de la France demeureront dans leur situation respective , sauf la sortie ...
... Congrès de Vienne. de paix définitif le sort des arsenaux , vaisseaux de guerre armés et non armés qui se trouvent dans ces places . 5 . Les flottes et les bâtimens de la France demeureront dans leur situation respective , sauf la sortie ...
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... Congrès de Vienne. par celle qui sépare le canton d'Arneval de celui de Blie- castel . 5. ° La forteresse de Landau ayant formé avant l'année 1792 un point isolé dans l'Allemagne , la France conserve au - delà de ses frontières une ...
... Congrès de Vienne. par celle qui sépare le canton d'Arneval de celui de Blie- castel . 5. ° La forteresse de Landau ayant formé avant l'année 1792 un point isolé dans l'Allemagne , la France conserve au - delà de ses frontières une ...
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... Congrès de Vienne. 7. Dans le département du Léinan , les frontières entre lę territoire français , le pays de Vaud et les différentes portions du territoire de la république de Genève ( qui fera partie de la Suisse ) , restent les mêmes ...
... Congrès de Vienne. 7. Dans le département du Léinan , les frontières entre lę territoire français , le pays de Vaud et les différentes portions du territoire de la république de Genève ( qui fera partie de la Suisse ) , restent les mêmes ...
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136 et suiv 20 novembre armées arrangemens article additionnel Bailliage caisse canton de Genève cédés Cession chevalier de l'ordre chevalier grand'croix ci-devant commissaires commission comte Confédération germanique congrès de Vienne Cracovie créances d'Hanovre départemens diète dispositions districts duché duché de Bouillon duché de Varsovie établi établissemens Etats force et valeur françaises frontière Gouvernemens Gouvernement grand-duc grand-livre grand'croix de l'ordre Grande-Bretagne hautes parties contractantes indemnités inscriptions jouissance du 22 l'Aigle noir l'Aigle rouge Lauterecken lesdits limites liquidation maisons d'Oldenbourg militaires ministre navigation ordres de Saint-André paiement pays Pays-Bas plénipotentiaires possession prussienne présent article présent traité présente convention principauté provinces Prusse Puissances alliées Rang et voix ratifications réclamations relative remboursement rentes Rhin rivière royaume royaume des Pays-Bas Russie S. M. Britannique S. M. I. et R. A. S. M. l'Empereur d'Autriche S. M. prussienne Sardaigne Saxe sera seront stipulations sujets de S. M. sur-arbitres territoire tion troupes alliées restant Village