Recueil des traités et conventions entre la France et les puissances alliées, en 1814 et 1815: et terminé par une table alphabétique des matières, des lieux et des personnes, contenus dans les actes composant ce recueilImprimerie royale, 1815 - 196 pages |
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... Autriche , la Grande - Bretagne , la Prusse et la Russie , conclu à Paris . 20 novembre 1815 · N ° 9. NOTE adressée par les Ministres des quatre Cours réunies , à M. le duc de Richelieu . 20 novembre 1815 . 3 N ° 10 , ACTE du congrès de ...
... Autriche , la Grande - Bretagne , la Prusse et la Russie , conclu à Paris . 20 novembre 1815 · N ° 9. NOTE adressée par les Ministres des quatre Cours réunies , à M. le duc de Richelieu . 20 novembre 1815 . 3 N ° 10 , ACTE du congrès de ...
Page 6
... Autriche , Roi de Hongrie et de Bohême , et ses Alliés , d'autre part , étant animés d'un égal desir de mettre fin aux longues agitations . de l'Europe et aux malheurs des peuples , par une paix solide , fondée sur une juste répartition ...
... Autriche , Roi de Hongrie et de Bohême , et ses Alliés , d'autre part , étant animés d'un égal desir de mettre fin aux longues agitations . de l'Europe et aux malheurs des peuples , par une paix solide , fondée sur une juste répartition ...
Page 7
... Autriche , Roi de Hongrie et de Bohème , MM . le prince Clément - Wenceslas - Lothaire de Metternich - Winnebourg - Ochsenhausen , chevalier de la Toison d'or , grand'croix de l'ordre de Saint - Etienne grand - aigle de la Légion d ...
... Autriche , Roi de Hongrie et de Bohème , MM . le prince Clément - Wenceslas - Lothaire de Metternich - Winnebourg - Ochsenhausen , chevalier de la Toison d'or , grand'croix de l'ordre de Saint - Etienne grand - aigle de la Légion d ...
Page 21
... Autriche , de celui de l'Aigle rouge de Prusse , de l'Étoile polaire de Suède , et de l'Aigle d'or de Wür- temberg ; Le traité entre la France et la Grande - Bretagne , Pour la France , par M. Charles - Maurice Talleyrand- Périgord ...
... Autriche , de celui de l'Aigle rouge de Prusse , de l'Étoile polaire de Suède , et de l'Aigle d'or de Wür- temberg ; Le traité entre la France et la Grande - Bretagne , Pour la France , par M. Charles - Maurice Talleyrand- Périgord ...
Page 36
... Autriche , Roi de Hongrie et de Bohème , pour elle et ses alliés , d'autre part , ont nommé leurs plénipotentiaires pour dis- cuter , arrêter et signer ledit traité définitif , savoir : S. M. le Roi de France et de Navarre , 7 Le sieur ...
... Autriche , Roi de Hongrie et de Bohème , pour elle et ses alliés , d'autre part , ont nommé leurs plénipotentiaires pour dis- cuter , arrêter et signer ledit traité définitif , savoir : S. M. le Roi de France et de Navarre , 7 Le sieur ...
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Common terms and phrases
136 et suiv 20 novembre armées arrangemens article additionnel Bailliage caisse canton de Genève cédés Cession chevalier de l'ordre chevalier grand'croix ci-devant commissaires commission comte Confédération germanique congrès de Vienne Cracovie créances d'Hanovre départemens diète dispositions districts duché duché de Bouillon duché de Varsovie établi établissemens Etats force et valeur françaises frontière Gouvernemens Gouvernement grand-duc grand-livre grand'croix de l'ordre Grande-Bretagne hautes parties contractantes indemnités inscriptions jouissance du 22 l'Aigle noir l'Aigle rouge Lauterecken lesdits limites liquidation maisons d'Oldenbourg militaires ministre navigation ordres de Saint-André paiement pays Pays-Bas plénipotentiaires possession prussienne présent article présent traité présente convention principauté provinces Prusse Puissances alliées Rang et voix ratifications réclamations relative remboursement rentes Rhin rivière royaume royaume des Pays-Bas Russie S. M. Britannique S. M. I. et R. A. S. M. l'Empereur d'Autriche S. M. prussienne Sardaigne Saxe sera seront stipulations sujets de S. M. sur-arbitres territoire tion troupes alliées restant Village