Recueil des traités et conventions entre la France et les puissances alliées, en 1814 et 1815: et terminé par une table alphabétique des matières, des lieux et des personnes, contenus dans les actes composant ce recueilImprimerie royale, 1815 - 196 pages |
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... novembre 1815 , précédé du discours prononcé par S. Exc . Monseigneur le duc de Richelieu , chargé d'en faire la communication aux Chambres des Pairs et des Députés . novembre 1815 ... · - 25 N. ° 4. CONVENTION conclue en conformité de ...
... novembre 1815 , précédé du discours prononcé par S. Exc . Monseigneur le duc de Richelieu , chargé d'en faire la communication aux Chambres des Pairs et des Députés . novembre 1815 ... · - 25 N. ° 4. CONVENTION conclue en conformité de ...
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... novembre 181 1815 .. N. 8. TRAITÉ entre l'Autriche , la Grande - Bretagne , la Prusse et la Russie , conclu à Paris . 20 novembre 1815 · N ° 9. NOTE adressée par les Ministres des quatre Cours réunies , à M. le duc de Richelieu . 20 ...
... novembre 181 1815 .. N. 8. TRAITÉ entre l'Autriche , la Grande - Bretagne , la Prusse et la Russie , conclu à Paris . 20 novembre 1815 · N ° 9. NOTE adressée par les Ministres des quatre Cours réunies , à M. le duc de Richelieu . 20 ...
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... NOVEMBRE 1815 . COMMUNICATION à la Chambre des Pairs et à la Chambre des Députés des Départemens , par S. Exc . M. le Duc de Richelieu . Le 25 Novembre 1815 . MESSIEURS , Le Roi nous a chargés de communiquer à la Chambre . l'acte ...
... NOVEMBRE 1815 . COMMUNICATION à la Chambre des Pairs et à la Chambre des Députés des Départemens , par S. Exc . M. le Duc de Richelieu . Le 25 Novembre 1815 . MESSIEURS , Le Roi nous a chargés de communiquer à la Chambre . l'acte ...
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... par leurs lumières , doivent être plus en mesure d'en discerner les causes et fe remède ; c'est de cette assemblée , dis - je , & c ..... ne peuvent lui être révélées dans une circonstance plus solennelle 1 DU 20 NOVEMBRE 1815 . 29.
... par leurs lumières , doivent être plus en mesure d'en discerner les causes et fe remède ; c'est de cette assemblée , dis - je , & c ..... ne peuvent lui être révélées dans une circonstance plus solennelle 1 DU 20 NOVEMBRE 1815 . 29.
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... souverains ; mais il existe des considérations qui ont pu en- traîner leur détermination , et qu'il est indispensable de connaître . Les souverains influent sur la destinée des peuples par l'exercice DU 20 NOVEMBRE 1815 . 31.
... souverains ; mais il existe des considérations qui ont pu en- traîner leur détermination , et qu'il est indispensable de connaître . Les souverains influent sur la destinée des peuples par l'exercice DU 20 NOVEMBRE 1815 . 31.
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136 et suiv 20 novembre armées arrangemens article additionnel Bailliage caisse canton de Genève cédés Cession chevalier de l'ordre chevalier grand'croix ci-devant commissaires commission comte Confédération germanique congrès de Vienne Cracovie créances d'Hanovre départemens diète dispositions districts duché duché de Bouillon duché de Varsovie établi établissemens Etats force et valeur françaises frontière Gouvernemens Gouvernement grand-duc grand-livre grand'croix de l'ordre Grande-Bretagne hautes parties contractantes indemnités inscriptions jouissance du 22 l'Aigle noir l'Aigle rouge Lauterecken lesdits limites liquidation maisons d'Oldenbourg militaires ministre navigation ordres de Saint-André paiement pays Pays-Bas plénipotentiaires possession prussienne présent article présent traité présente convention principauté provinces Prusse Puissances alliées Rang et voix ratifications réclamations relative remboursement rentes Rhin rivière royaume royaume des Pays-Bas Russie S. M. Britannique S. M. I. et R. A. S. M. l'Empereur d'Autriche S. M. prussienne Sardaigne Saxe sera seront stipulations sujets de S. M. sur-arbitres territoire tion troupes alliées restant Village