Recueil des traités et conventions entre la France et les puissances alliées, en 1814 et 1815: et terminé par une table alphabétique des matières, des lieux et des personnes, contenus dans les actes composant ce recueilImprimerie royale, 1815 - 196 pages |
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... Prusse reprend possession . 23 . S. M. le roi de Prusse étant rentrée , par une suite de la dernière guerre , en possession de plusieurs provinces et territoires qui avaient été cédés par la paix de Tilsit , il est reconnu et déclaré ...
... Prusse reprend possession . 23 . S. M. le roi de Prusse étant rentrée , par une suite de la dernière guerre , en possession de plusieurs provinces et territoires qui avaient été cédés par la paix de Tilsit , il est reconnu et déclaré ...
Page 117
... prussienne des bailliages de Schwallenberg , Oldenbourg et Stoppelberg , et ... prussienne du ci - devant évêché de Münster , à l'exception de ce qui a été cédé à ... Possessions prussiennes en deçà du Rhin . 24. S. M. H3 DU 9 JUIN 1815 . 117.
... prussienne des bailliages de Schwallenberg , Oldenbourg et Stoppelberg , et ... prussienne du ci - devant évêché de Münster , à l'exception de ce qui a été cédé à ... Possessions prussiennes en deçà du Rhin . 24. S. M. H3 DU 9 JUIN 1815 . 117.
Page 119
... Possessions prussiennes sur la rive gauche du Rhin . 25. S. M. le roi de Prusse possédera de même en toute propriété et ... prussienne . Depuis la Glan , cette frontière passera par Medart , Merzweiler , Langweiler , Nieder et Ober ...
... Possessions prussiennes sur la rive gauche du Rhin . 25. S. M. le roi de Prusse possédera de même en toute propriété et ... prussienne . Depuis la Glan , cette frontière passera par Medart , Merzweiler , Langweiler , Nieder et Ober ...
Page 128
... prussienne et S. A. R. le grand - duc . Сг Possessions à remettre immédiatement . 39. S. M. le roi de Pruse cède ... Prusse ; Le village de Ramsla , ainsi que ceux de Klein - Brembach et Berllstedt , enclavés dans la principauté de ...
... prussienne et S. A. R. le grand - duc . Сг Possessions à remettre immédiatement . 39. S. M. le roi de Pruse cède ... Prusse ; Le village de Ramsla , ainsi que ceux de Klein - Brembach et Berllstedt , enclavés dans la principauté de ...
Page 129
... Prusse , et la possession fui en sera remise dans le terme de trois semaines , à dater du 1. “ juin de cette année . S. M. prussienne promet de se charger , dans la proportion de la partie qu'elle obtient par le présent article , de sa ...
... Prusse , et la possession fui en sera remise dans le terme de trois semaines , à dater du 1. “ juin de cette année . S. M. prussienne promet de se charger , dans la proportion de la partie qu'elle obtient par le présent article , de sa ...
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Common terms and phrases
136 et suiv 20 novembre armées arrangemens article additionnel Bailliage caisse canton de Genève cédés Cession chevalier de l'ordre chevalier grand'croix ci-devant commissaires commission comte Confédération germanique congrès de Vienne Cracovie créances d'Hanovre départemens diète dispositions districts duché duché de Bouillon duché de Varsovie établi établissemens Etats force et valeur françaises frontière Gouvernemens Gouvernement grand-duc grand-livre grand'croix de l'ordre Grande-Bretagne hautes parties contractantes indemnités inscriptions jouissance du 22 l'Aigle noir l'Aigle rouge Lauterecken lesdits limites liquidation maisons d'Oldenbourg militaires ministre navigation ordres de Saint-André paiement pays Pays-Bas plénipotentiaires possession prussienne présent article présent traité présente convention principauté provinces Prusse Puissances alliées Rang et voix ratifications réclamations relative remboursement rentes Rhin rivière royaume royaume des Pays-Bas Russie S. M. Britannique S. M. I. et R. A. S. M. l'Empereur d'Autriche S. M. prussienne Sardaigne Saxe sera seront stipulations sujets de S. M. sur-arbitres territoire tion troupes alliées restant Village