Recueil des traités et conventions entre la France et les puissances alliées, en 1814 et 1815: et terminé par une table alphabétique des matières, des lieux et des personnes, contenus dans les actes composant ce recueilImprimerie royale, 1815 - 196 pages |
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... Prusse et la Russie , conclu à Paris . 20 novembre 1815 · N ° 9. NOTE adressée par les Ministres des quatre Cours réunies , à M. le duc de Richelieu . 20 novembre 1815 . 3 N ° 10 , ACTE du congrès de Vienne . - 9 juin 1815 ... TABLE ...
... Prusse et la Russie , conclu à Paris . 20 novembre 1815 · N ° 9. NOTE adressée par les Ministres des quatre Cours réunies , à M. le duc de Richelieu . 20 novembre 1815 . 3 N ° 10 , ACTE du congrès de Vienne . - 9 juin 1815 ... TABLE ...
Page 6
... Légion d'honneur , grand'croix de l'ordre de Léopold d'Autriche , chevalier de l'ordre de Saint - André de Russie , des ordres de l'Aigle noir et de l'Aigle rouge de Prusse & c . , son ministre et secrétaire TRAITÉ DE PARIŠ.
... Légion d'honneur , grand'croix de l'ordre de Léopold d'Autriche , chevalier de l'ordre de Saint - André de Russie , des ordres de l'Aigle noir et de l'Aigle rouge de Prusse & c . , son ministre et secrétaire TRAITÉ DE PARIŠ.
Page 7
... Prusse & c . , son ministre et secrétaire d'état des affaires étrangères ; Et S. M. l'Empereur d'Autriche , Roi de Hongrie et de Bohème , MM . le prince Clément - Wenceslas - Lothaire de Metternich - Winnebourg - Ochsenhausen ...
... Prusse & c . , son ministre et secrétaire d'état des affaires étrangères ; Et S. M. l'Empereur d'Autriche , Roi de Hongrie et de Bohème , MM . le prince Clément - Wenceslas - Lothaire de Metternich - Winnebourg - Ochsenhausen ...
Page 20
... Prusse , et signé , savoir : Le traité entre la France et la Russie , Pour la France , par M. Charles - Maurice Talleyrand- Périgord , prince de Bénévent ( ut suprà ) ; Et pour la Russie , par MM . André comte Rasoumoff- sky ...
... Prusse , et signé , savoir : Le traité entre la France et la Russie , Pour la France , par M. Charles - Maurice Talleyrand- Périgord , prince de Bénévent ( ut suprà ) ; Et pour la Russie , par MM . André comte Rasoumoff- sky ...
Page 21
... Prusse , de l'Étoile polaire de Suède , et de l'Aigle d'or de Wür- temberg ; Le traité entre la France et la Grande ... Prusse , et de plusieurs autres , et son envoyé extraordinaire et ministre plénipotentiaire prês Sa Majesté le Roi de ...
... Prusse , de l'Étoile polaire de Suède , et de l'Aigle d'or de Wür- temberg ; Le traité entre la France et la Grande ... Prusse , et de plusieurs autres , et son envoyé extraordinaire et ministre plénipotentiaire prês Sa Majesté le Roi de ...
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Common terms and phrases
136 et suiv 20 novembre armées arrangemens article additionnel Bailliage caisse canton de Genève cédés Cession chevalier de l'ordre chevalier grand'croix ci-devant commissaires commission comte Confédération germanique congrès de Vienne Cracovie créances d'Hanovre départemens diète dispositions districts duché duché de Bouillon duché de Varsovie établi établissemens Etats force et valeur françaises frontière Gouvernemens Gouvernement grand-duc grand-livre grand'croix de l'ordre Grande-Bretagne hautes parties contractantes indemnités inscriptions jouissance du 22 l'Aigle noir l'Aigle rouge Lauterecken lesdits limites liquidation maisons d'Oldenbourg militaires ministre navigation ordres de Saint-André paiement pays Pays-Bas plénipotentiaires possession prussienne présent article présent traité présente convention principauté provinces Prusse Puissances alliées Rang et voix ratifications réclamations relative remboursement rentes Rhin rivière royaume royaume des Pays-Bas Russie S. M. Britannique S. M. I. et R. A. S. M. l'Empereur d'Autriche S. M. prussienne Sardaigne Saxe sera seront stipulations sujets de S. M. sur-arbitres territoire tion troupes alliées restant Village