Recueil des traités et conventions entre la France et les puissances alliées, en 1814 et 1815: et terminé par une table alphabétique des matières, des lieux et des personnes, contenus dans les actes composant ce recueilImprimerie royale, 1815 - 196 pages |
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... voix de l'un et trahissait les sentimens de l'autre , tous les deux étaient réservés à souffrir et des efforts de l'attaque et de ceux de la résistance , et des succès éclatans et des prodigieux revers qui ont carac- térisé cette courte ...
... voix de l'un et trahissait les sentimens de l'autre , tous les deux étaient réservés à souffrir et des efforts de l'attaque et de ceux de la résistance , et des succès éclatans et des prodigieux revers qui ont carac- térisé cette courte ...
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... voix , en dernier ressort . Le greffier assis- tera à toutes les séances , et y tiendra la plume . Si la com- mission d'arbitrage n'a point décidé d'un chef de réclama- tion , mais d'une réclamation même , cette décision termi- 2 nera l ...
... voix , en dernier ressort . Le greffier assis- tera à toutes les séances , et y tiendra la plume . Si la com- mission d'arbitrage n'a point décidé d'un chef de réclama- tion , mais d'une réclamation même , cette décision termi- 2 nera l ...
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... ... · • 5. Hanovre .. · · 6. Wurtemberg . 7. Bade . • 8. Hesse électorale . 9. Grand - duché de Hesse ..... • I voix . I. 1 . I. I. · I. • I • I. 10. Danemarck , pour Holstein .... .. 11. Pays - I 4 DU 9 JUIN 1815 . 135.
... ... · • 5. Hanovre .. · · 6. Wurtemberg . 7. Bade . • 8. Hesse électorale . 9. Grand - duché de Hesse ..... • I voix . I. 1 . I. I. · I. • I • I. 10. Danemarck , pour Holstein .... .. 11. Pays - I 4 DU 9 JUIN 1815 . 135.
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... voix . 57 : L'Autriche présidera à la diète fédérative . Chaque Etat de la confédération a le droit de faire des ... voix aura lieu de la manière suivante , calculée sur l'étendue respective des Etats individuels : L'Autriche aura . La ...
... voix . 57 : L'Autriche présidera à la diète fédérative . Chaque Etat de la confédération a le droit de faire des ... voix aura lieu de la manière suivante , calculée sur l'étendue respective des Etats individuels : L'Autriche aura . La ...
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... - Lippe . Lippe . · · La ville libre de Lubeck .. Total . Francfort . • 1 · · Brême .. Hambourg .. ... · • · 4 3 3 3 3 3 2 • I I I I I I • 69 voix . La diète , en s'occupant des lois organiques de la DU 9 JUIN 1815 . 137.
... - Lippe . Lippe . · · La ville libre de Lubeck .. Total . Francfort . • 1 · · Brême .. Hambourg .. ... · • · 4 3 3 3 3 3 2 • I I I I I I • 69 voix . La diète , en s'occupant des lois organiques de la DU 9 JUIN 1815 . 137.
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Common terms and phrases
136 et suiv 20 novembre armées arrangemens article additionnel Bailliage caisse canton de Genève cédés Cession chevalier de l'ordre chevalier grand'croix ci-devant commissaires commission comte Confédération germanique congrès de Vienne Cracovie créances d'Hanovre départemens diète dispositions districts duché duché de Bouillon duché de Varsovie établi établissemens Etats force et valeur françaises frontière Gouvernemens Gouvernement grand-duc grand-livre grand'croix de l'ordre Grande-Bretagne hautes parties contractantes indemnités inscriptions jouissance du 22 l'Aigle noir l'Aigle rouge Lauterecken lesdits limites liquidation maisons d'Oldenbourg militaires ministre navigation ordres de Saint-André paiement pays Pays-Bas plénipotentiaires possession prussienne présent article présent traité présente convention principauté provinces Prusse Puissances alliées Rang et voix ratifications réclamations relative remboursement rentes Rhin rivière royaume royaume des Pays-Bas Russie S. M. Britannique S. M. I. et R. A. S. M. l'Empereur d'Autriche S. M. prussienne Sardaigne Saxe sera seront stipulations sujets de S. M. sur-arbitres territoire tion troupes alliées restant Village