 De chaque côté du navire, sur le pont, doit être réservé un endroit dérobé à la vue et pourvu d'une pompe à main de manière à fournir de l'eau de mer pour les besoins des pèlerins. Un local de cette nature doit être exclusivement affecté...  Reichs-Gesetzblatt - Page 38by Germany - 1922Full view - About this book
 | Belgium - Law - 1900 - 518 pages
...mélangera des désinfectants, pendant que les pèlerins seront sur le pont. ART. -17. De chaque coté du navire, sur le pont, doit être réservé un endroit...de mer, pour les besoins des pèlerins. Un local de celle nature doit être exclusivement affecté aux femmes. ART. -18. Le navire doit être pourvu, oulre... | |
 | Belgium - Law - 1898 - 454 pages
...pont. Ант. П. De chaque côté du navire, sur le pont, iloit être réservé un endroit dérobé a la vue et pourvu d'une pompe à main de manière à fournir de l'eau de mer pour les besoins ries pèlerins. Un local de cette nature doit être exclusivement affecté aux femmes. ART. 18. Le... | |
 | Cholera - 1894 - 554 pages
...désinfectants convenables pendant que les pèlerins seront sur le pont. ART. 17. — De chaque côté du navire, sur le pont, doit être réservé un endroit...nature doit être exclusivement affecté aux femmes. ART. 18. — Le navire doit être pourvu, outre les lieux d'aisances à l'usage de l'équipage, de... | |
 | France. Ministère des affaires étrangères - Communicable diseases - 1894 - 546 pages
...désinfectants convenables pendant que les pèlerins seront sur le pont. Art. 17. — De chaque côté du navire, sur le pont, doit être réservé un endroit...manière à fournir de l'eau de mer pour les besoins des pèlérirts. Un local de cette nature doit être exclusivement affecté aux femmes. \ r t. 18. —... | |
 | Algeria - 1895 - 58 pages
...désinfectants convenables pendant que les pèlerins seront sur le pont. ' ART. 17. — De chaque côté du navire, sur le pont, doit être réservé un endroit...d'une pompe à main de manière à fournir de l'eau do. nier pour les besoins des pèlerins. Un local de celte nature doit être exclusivement affecté... | |
 | Adrien Proust - 1897 - 480 pages
...mélangera des désinfectants, pendant que les pèlerins seront sur le pont. ART. 17. — De chaque côté du navire, sur le pont, doit être réservé un endroit...nature doit être exclusivement affecté aux femmes. ART. 18. — Le navire doit être pourvu, outre les lieux d'aisances à l'usage de l'équipage, de... | |
 | History, Modern - 1898 - 738 pages
...mélangera des désinfectants, pendant que les pèlerins seront sur le pont. Article 17. De chaque côté du navire, sur le pont, doit être réservé un endroit...besoins des pèlerins. Un local de cette nature doit ôtre exclusivement affecté aux femmes. Article 18. Le navire doit être pourvu, outre les lieux d'aisance... | |
 | Hungary - 1898 - 506 pages
...werden. Article 17. De chaque côté du navire, sur le pont, doit être réservé un endroit dérobé k la vue et pourvu d'une pompe à main de manière à...doit être exclusivement affecté aux femmes. Article 18. Le navire doit être pourvu, outre les lieux d'aisances à l'usage de l'équipage, de latrines... | |
 | Austria - Austria - 1898 - 654 pages
...seront sur fpredjenbe Seèinfectionamittei betgemifcf)t lourben, le pont. Article 17. De chaque côté du navire, sur le pont, doit être réservé un endroit dérobé à la vue abzureiben. Slrtifet 17. S2íuf bem Sed mufê ju beiben Seiten beê @d)iffeê ein 9îaum Dorfjanben... | |
 | Hungary - Law - 1899 - 224 pages
...pont. ARTICLE 17. De chaque côté du navire, sur le pont, doit être réservé un endroit dérobé il la vue et pourvu d'une pompe à main de manière à...doit être exclusivement affecté aux femmes. ARTICLE 18. Le navire doit être pourvu, outre les lieux d'aisances à l'usage de l'équipage, de. latrines... | |
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