Compte-rendu des travaux des conseils1875 |
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... autorisé à établir une mégisserie de deuxième classe dans cette commune , au lieu dit chemin Landini ou des Cachettes , no 29 ; il accompa- gnait sa demande d'un plan des lieux . Une enquête régulière et sans aucune opposition a été ...
... autorisé à établir une mégisserie de deuxième classe dans cette commune , au lieu dit chemin Landini ou des Cachettes , no 29 ; il accompa- gnait sa demande d'un plan des lieux . Une enquête régulière et sans aucune opposition a été ...
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... autorisés à construire sur la commune de Vif , dans la propriété qu'ils ont acquise de Mme Lesaunier , en dessous du chemin de Vif à Uriol , et sur l'emplacement indiqué au plan joint à leur demande , quatre fours à cuire la pierre à ...
... autorisés à construire sur la commune de Vif , dans la propriété qu'ils ont acquise de Mme Lesaunier , en dessous du chemin de Vif à Uriol , et sur l'emplacement indiqué au plan joint à leur demande , quatre fours à cuire la pierre à ...
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... autorisés ensuite de l'avis donné par le Conseil dans sa séance du 9 juin , à exploiter quatre nouveaux fours à ciment sur la commune de Vif , ont demandé à conserver les quatre fours qui sont actuellement en activité . M. le Préfet ...
... autorisés ensuite de l'avis donné par le Conseil dans sa séance du 9 juin , à exploiter quatre nouveaux fours à ciment sur la commune de Vif , ont demandé à conserver les quatre fours qui sont actuellement en activité . M. le Préfet ...
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... autorisés à éta- blir une fabrique de liqueurs à Saint - Laurent - du- Pont . Les fabriques de ce genre étant rangées dans la deuxième classe , une enquête a été faite , mais elle n'a amené aucune opposition . M. le Maire de Saint ...
... autorisés à éta- blir une fabrique de liqueurs à Saint - Laurent - du- Pont . Les fabriques de ce genre étant rangées dans la deuxième classe , une enquête a été faite , mais elle n'a amené aucune opposition . M. le Maire de Saint ...
Page 59
... autorisé par un arrêté préfectoral du 15 février 1868 à établir un four à chaux permanent , au lieu dit les Gravières , demande à déplacer ce four et à le recons- truire sur le bord du nouveau chemin d'intérêt commun d'Entraigues à ...
... autorisé par un arrêté préfectoral du 15 février 1868 à établir un four à chaux permanent , au lieu dit les Gravières , demande à déplacer ce four et à le recons- truire sur le bord du nouveau chemin d'intérêt commun d'Entraigues à ...
Common terms and phrases
3me classe Addition au tableau adopté agent voyer Alexandre ALLARD ARIBERT-DUFRESNE Arrêté conforme arrêté préfectoral Arrondissement de Grenoble Arrondissement de Vienne ateliers autorisé avril bassin bâtiment BAUDINOT BÉVIÈRE canal chanvre CHARVET cheminée d'appel conditions Conseil d'hygiène cours d'eau décret DEMANDE DU SIEUR dépôt dépôt de pétrole docteur-médecin à Vienne Dr ARMAND-REY eaux enquête établi Goncelin habitants hangar hectolitres Henri GUILLOT HUILE DE PÉTROLE inconvénients l'abattoir l'Architecte-Voyer l'arrondissement l'atelier l'autorisation d'établir l'écoulement l'enquête l'établissement l'usine liquides LORY maçonnerie maison matières médecin à Saint-Marcellin mégisserie ment Moreau et Pétrequin moulin noix vomique PASQUEAU permissionnaire pharmacien plâtre Pont-de-Claix Préfet de l'Isère président puits perdu quantités de chanvre Rapport au Conseil Rapporteur Réaumont RIONDEL Romanche Rouillon rouissage rouissage à l'eau routoirs ruisseau Saint-Égrève Saint-Jean-de-Bournay Saint-Martin-d'Hères salubrité séance SEGUIN sera construit seront SIRAND situé SOUS-PRÉFET tannerie TARATTE teinturerie de peaux tion Tour-du Tour-du-Pin triperie vapeur ventilation Verderet VERDIÉ vétérinaire vice-président Vizille voisins
Popular passages
Page 149 - La seconde , les manufactures et ateliers dont l'éloignement des habitations n'est pas rigoureusement nécessaire , mais dont il importe néanmoins de ne permettre la formation qu'après avoir acquis la certitude qi.e les opérations qu'on y pratique sont exécutées de manière à ne pas incommoder les propriétaires du voisinage, ni à leur causer des dommages.
Page 59 - Tous achats ou ventes de substances vénéneuses seront inscrits sur un registre spécial , coté et parafé par le maire ou par le commissaire de police. Les inscriptions seront faites de suite et sans aucun blanc, au moment même de l'achat ou de la vente ; elles indiqueront l'espèce et la quantité des substances achetées ou vendues, ainsi que les noms, professions et domiciles des vendeurs ou des acheteurs.
Page 19 - ... dont l'éloignement des habitations n'est pas rigoureusement nécessaire, mais dont il importe néanmoins de ne permettre la formation qu'après avoir acquis la certitude que les opérations qu'on y pratique y seront exécutées de manière à ne pas incommoder les propriétaires du voisinage, ni à leur causer des dommages.
Page 168 - Il en est de même des entrepôts ou magasins dans lesquels les liquides inflammables ne subissent ni transvasement ni manipulation d'aucune sorte, ou qui ne contiennent que des substances de la deuxième catégorie. Les exploitants de ces entrepôts ou magasins devront, eu outre, se conformer aux prescriptions indiquées dans les n" 7, 8 et 9 de l'article 5 du présent décret.
Page 119 - Les portes de communication avec les autres parties de la maison et avec la voie publique seront garnies de seuils en pierre saillant d'un décimètre au moins sur le sol dallé, de manière à retenir les liquides qui viendraient à se répandre ; 3° Si le dépôt est établi dans une cave, celle-ci devra être bien éclairée par la lumière du jour, convenablement ventilée et sans aucune communication avec les caves voisines, dont elle sera séparée par des murs pleins en maçonnerie solide,...
Page 181 - II est interdit d'y allumer du feu, d'y fumer et d'y garder des fûts vides, des planches ou toutes autres matières combustibles ; 11° Une quantité de sable ou de...
Page 58 - Monchaux. — .Réponse à la circulaire de M. le Ministre de l'Agriculture et du Commerce en date du 28 octobre 187k, concernant les modifications à apporter a la constitution des Chambres de Commerce.
Page 243 - ... signalés ci-dessus et de plus, tant que le chanvre reste dans le routoir. l'eau qui en sort infectée est déversée dans un cours d'eau principal, qui répand en aval, sur tout son parcours, l'odeur caractéristique et ses influences malfaisantes. Ajoutons que tout ce qu'il ya de fretin dans ces cours d'eau est détruit inévitablement...
Page 242 - Le rouissage se fait plus lentemont que dans l'eau stagnante et d'autant plus lentement que la portion d'eau renouvelée par le courant est plus considérable. Ce procédé est incontestablement le plus avantageux au point de vue rnliMiH'l.
Page 87 - Décret portant règlement d'administration publique pour l'addition du papaver somni/erum au tableau des substances vénéneuses annexé au décret du 8 juillet 1850...