Compte-rendu des travaux des conseils1875 |
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... avons demandé à M. l'Architecte- Voyer s'il avait des raisons particulières pour désirer que l'écoulement des fosses de la mégisserie se fit dans la Béalière plutôt que dans le canal du moulin de Canel ; sur sa réponse négative , votre ...
... avons demandé à M. l'Architecte- Voyer s'il avait des raisons particulières pour désirer que l'écoulement des fosses de la mégisserie se fit dans la Béalière plutôt que dans le canal du moulin de Canel ; sur sa réponse négative , votre ...
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... avons visité les localités et entendu successivement M. Borel , maire de Vif , M. Pétrequin , l'un des demandeurs , MM . Ro- bert , Rolland , Dupuy , Félix de Pélissière et plusieurs autres opposants , ainsi que divers habitants de la ...
... avons visité les localités et entendu successivement M. Borel , maire de Vif , M. Pétrequin , l'un des demandeurs , MM . Ro- bert , Rolland , Dupuy , Félix de Pélissière et plusieurs autres opposants , ainsi que divers habitants de la ...
Page 15
... avons constaté que le massif des fours à chaux sera distant de cent - dix mètres du cellier de M. Rolland et de cent quarante mètres de son habi- tation , qui est la plus voisine des fours ; de cent soixante - dix mètres de la maison de ...
... avons constaté que le massif des fours à chaux sera distant de cent - dix mètres du cellier de M. Rolland et de cent quarante mètres de son habi- tation , qui est la plus voisine des fours ; de cent soixante - dix mètres de la maison de ...
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... avons faites et que chacun peut faire en se , plaçant autour des fours à ciment , qu'à une distance de cent mètres , quelle que soit d'ailleurs la direction du vent , ces fours ne peuvent nuire à la salubrité des habitations et ...
... avons faites et que chacun peut faire en se , plaçant autour des fours à ciment , qu'à une distance de cent mètres , quelle que soit d'ailleurs la direction du vent , ces fours ne peuvent nuire à la salubrité des habitations et ...
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... avons dit plus haut , que l'insalubrité sera nulle et les dommages peu considérables . Il n'est guère possible toutefois de rien préjuger par avance d'une manière définitive . C'est pourquoi nous estimons que pour donner aux ...
... avons dit plus haut , que l'insalubrité sera nulle et les dommages peu considérables . Il n'est guère possible toutefois de rien préjuger par avance d'une manière définitive . C'est pourquoi nous estimons que pour donner aux ...
Common terms and phrases
3me classe Addition au tableau adopté agent voyer Alexandre ALLARD ARIBERT-DUFRESNE Arrêté conforme arrêté préfectoral Arrondissement de Grenoble Arrondissement de Vienne ateliers autorisé avril bassin bâtiment BAUDINOT BÉVIÈRE canal chanvre CHARVET cheminée d'appel conditions Conseil d'hygiène cours d'eau décret DEMANDE DU SIEUR dépôt dépôt de pétrole docteur-médecin à Vienne Dr ARMAND-REY eaux enquête établi Goncelin habitants hangar hectolitres Henri GUILLOT HUILE DE PÉTROLE inconvénients l'abattoir l'Architecte-Voyer l'arrondissement l'atelier l'autorisation d'établir l'écoulement l'enquête l'établissement l'usine liquides LORY maçonnerie maison matières médecin à Saint-Marcellin mégisserie ment Moreau et Pétrequin moulin noix vomique PASQUEAU permissionnaire pharmacien plâtre Pont-de-Claix Préfet de l'Isère président puits perdu quantités de chanvre Rapport au Conseil Rapporteur Réaumont RIONDEL Romanche Rouillon rouissage rouissage à l'eau routoirs ruisseau Saint-Égrève Saint-Jean-de-Bournay Saint-Martin-d'Hères salubrité séance SEGUIN sera construit seront SIRAND situé SOUS-PRÉFET tannerie TARATTE teinturerie de peaux tion Tour-du Tour-du-Pin triperie vapeur ventilation Verderet VERDIÉ vétérinaire vice-président Vizille voisins
Popular passages
Page 149 - La seconde , les manufactures et ateliers dont l'éloignement des habitations n'est pas rigoureusement nécessaire , mais dont il importe néanmoins de ne permettre la formation qu'après avoir acquis la certitude qi.e les opérations qu'on y pratique sont exécutées de manière à ne pas incommoder les propriétaires du voisinage, ni à leur causer des dommages.
Page 59 - Tous achats ou ventes de substances vénéneuses seront inscrits sur un registre spécial , coté et parafé par le maire ou par le commissaire de police. Les inscriptions seront faites de suite et sans aucun blanc, au moment même de l'achat ou de la vente ; elles indiqueront l'espèce et la quantité des substances achetées ou vendues, ainsi que les noms, professions et domiciles des vendeurs ou des acheteurs.
Page 19 - ... dont l'éloignement des habitations n'est pas rigoureusement nécessaire, mais dont il importe néanmoins de ne permettre la formation qu'après avoir acquis la certitude que les opérations qu'on y pratique y seront exécutées de manière à ne pas incommoder les propriétaires du voisinage, ni à leur causer des dommages.
Page 168 - Il en est de même des entrepôts ou magasins dans lesquels les liquides inflammables ne subissent ni transvasement ni manipulation d'aucune sorte, ou qui ne contiennent que des substances de la deuxième catégorie. Les exploitants de ces entrepôts ou magasins devront, eu outre, se conformer aux prescriptions indiquées dans les n" 7, 8 et 9 de l'article 5 du présent décret.
Page 119 - Les portes de communication avec les autres parties de la maison et avec la voie publique seront garnies de seuils en pierre saillant d'un décimètre au moins sur le sol dallé, de manière à retenir les liquides qui viendraient à se répandre ; 3° Si le dépôt est établi dans une cave, celle-ci devra être bien éclairée par la lumière du jour, convenablement ventilée et sans aucune communication avec les caves voisines, dont elle sera séparée par des murs pleins en maçonnerie solide,...
Page 181 - II est interdit d'y allumer du feu, d'y fumer et d'y garder des fûts vides, des planches ou toutes autres matières combustibles ; 11° Une quantité de sable ou de...
Page 58 - Monchaux. — .Réponse à la circulaire de M. le Ministre de l'Agriculture et du Commerce en date du 28 octobre 187k, concernant les modifications à apporter a la constitution des Chambres de Commerce.
Page 243 - ... signalés ci-dessus et de plus, tant que le chanvre reste dans le routoir. l'eau qui en sort infectée est déversée dans un cours d'eau principal, qui répand en aval, sur tout son parcours, l'odeur caractéristique et ses influences malfaisantes. Ajoutons que tout ce qu'il ya de fretin dans ces cours d'eau est détruit inévitablement...
Page 242 - Le rouissage se fait plus lentemont que dans l'eau stagnante et d'autant plus lentement que la portion d'eau renouvelée par le courant est plus considérable. Ce procédé est incontestablement le plus avantageux au point de vue rnliMiH'l.
Page 87 - Décret portant règlement d'administration publique pour l'addition du papaver somni/erum au tableau des substances vénéneuses annexé au décret du 8 juillet 1850...