Compte-rendu des travaux des conseils1875 |
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... puits perdu que l'on construira dans l'emplacement le plus convenable à cet effet , mais dans aucun cas elles ne seront versées dans le ruis- seau du Moulin - de - Canel , qui borde au nord la pro- priété de M. Rochette , ni dans la ...
... puits perdu que l'on construira dans l'emplacement le plus convenable à cet effet , mais dans aucun cas elles ne seront versées dans le ruis- seau du Moulin - de - Canel , qui borde au nord la pro- priété de M. Rochette , ni dans la ...
Page 29
... puits perdu , qui est recou- vert de lauzes maçonnées . Le récipient d'urine situé dans la cour est cimenté à l'intérieur , au niveau du fond se trouve un orifice destiné au nettoyage et le robinet de prise est placé à 0m20c plus haut ...
... puits perdu , qui est recou- vert de lauzes maçonnées . Le récipient d'urine situé dans la cour est cimenté à l'intérieur , au niveau du fond se trouve un orifice destiné au nettoyage et le robinet de prise est placé à 0m20c plus haut ...
Page 30
... puits perdu . Lorsque celui - ci sera bouché , on le nettoiera égale- ment pour rétablir l'écoulement ; et dans aucun cas , on ne pourra perdre les liquides , soit dans le ruis- seau du Moulin - de - Canel , soit dans la béalière des ...
... puits perdu . Lorsque celui - ci sera bouché , on le nettoiera égale- ment pour rétablir l'écoulement ; et dans aucun cas , on ne pourra perdre les liquides , soit dans le ruis- seau du Moulin - de - Canel , soit dans la béalière des ...
Page 46
... puits perdu , qui sera construit en faisant parallè- lement à la maison une tranchée profonde ayant un mètre de largeur sur quatre ou cinq mètres de lon- gueur , et qui se terminera à un mètre de distance de la berge ; et le terrain ...
... puits perdu , qui sera construit en faisant parallè- lement à la maison une tranchée profonde ayant un mètre de largeur sur quatre ou cinq mètres de lon- gueur , et qui se terminera à un mètre de distance de la berge ; et le terrain ...
Page 47
47 puits perdu sera aussi nettoyé toutes les fois que le besoin l'exigera . De plus , le nombre d'ouvriers affectés au local de la teinturerie ne pourra pas excé- der le chiffre de dix . Enfin , dans aucun cas les eaux d'écoulement ne ...
47 puits perdu sera aussi nettoyé toutes les fois que le besoin l'exigera . De plus , le nombre d'ouvriers affectés au local de la teinturerie ne pourra pas excé- der le chiffre de dix . Enfin , dans aucun cas les eaux d'écoulement ne ...
Common terms and phrases
3me classe Addition au tableau adopté agent voyer Alexandre ALLARD ARIBERT-DUFRESNE Arrêté conforme arrêté préfectoral Arrondissement de Grenoble Arrondissement de Vienne ateliers autorisé avril bassin bâtiment BAUDINOT BÉVIÈRE canal chanvre CHARVET cheminée d'appel conditions Conseil d'hygiène cours d'eau décret DEMANDE DU SIEUR dépôt dépôt de pétrole docteur-médecin à Vienne Dr ARMAND-REY eaux enquête établi Goncelin habitants hangar hectolitres Henri GUILLOT HUILE DE PÉTROLE inconvénients l'abattoir l'Architecte-Voyer l'arrondissement l'atelier l'autorisation d'établir l'écoulement l'enquête l'établissement l'usine liquides LORY maçonnerie maison matières médecin à Saint-Marcellin mégisserie ment Moreau et Pétrequin moulin noix vomique PASQUEAU permissionnaire pharmacien plâtre Pont-de-Claix Préfet de l'Isère président puits perdu quantités de chanvre Rapport au Conseil Rapporteur Réaumont RIONDEL Romanche Rouillon rouissage rouissage à l'eau routoirs ruisseau Saint-Égrève Saint-Jean-de-Bournay Saint-Martin-d'Hères salubrité séance SEGUIN sera construit seront SIRAND situé SOUS-PRÉFET tannerie TARATTE teinturerie de peaux tion Tour-du Tour-du-Pin triperie vapeur ventilation Verderet VERDIÉ vétérinaire vice-président Vizille voisins
Popular passages
Page 149 - La seconde , les manufactures et ateliers dont l'éloignement des habitations n'est pas rigoureusement nécessaire , mais dont il importe néanmoins de ne permettre la formation qu'après avoir acquis la certitude qi.e les opérations qu'on y pratique sont exécutées de manière à ne pas incommoder les propriétaires du voisinage, ni à leur causer des dommages.
Page 59 - Tous achats ou ventes de substances vénéneuses seront inscrits sur un registre spécial , coté et parafé par le maire ou par le commissaire de police. Les inscriptions seront faites de suite et sans aucun blanc, au moment même de l'achat ou de la vente ; elles indiqueront l'espèce et la quantité des substances achetées ou vendues, ainsi que les noms, professions et domiciles des vendeurs ou des acheteurs.
Page 19 - ... dont l'éloignement des habitations n'est pas rigoureusement nécessaire, mais dont il importe néanmoins de ne permettre la formation qu'après avoir acquis la certitude que les opérations qu'on y pratique y seront exécutées de manière à ne pas incommoder les propriétaires du voisinage, ni à leur causer des dommages.
Page 168 - Il en est de même des entrepôts ou magasins dans lesquels les liquides inflammables ne subissent ni transvasement ni manipulation d'aucune sorte, ou qui ne contiennent que des substances de la deuxième catégorie. Les exploitants de ces entrepôts ou magasins devront, eu outre, se conformer aux prescriptions indiquées dans les n" 7, 8 et 9 de l'article 5 du présent décret.
Page 119 - Les portes de communication avec les autres parties de la maison et avec la voie publique seront garnies de seuils en pierre saillant d'un décimètre au moins sur le sol dallé, de manière à retenir les liquides qui viendraient à se répandre ; 3° Si le dépôt est établi dans une cave, celle-ci devra être bien éclairée par la lumière du jour, convenablement ventilée et sans aucune communication avec les caves voisines, dont elle sera séparée par des murs pleins en maçonnerie solide,...
Page 181 - II est interdit d'y allumer du feu, d'y fumer et d'y garder des fûts vides, des planches ou toutes autres matières combustibles ; 11° Une quantité de sable ou de...
Page 58 - Monchaux. — .Réponse à la circulaire de M. le Ministre de l'Agriculture et du Commerce en date du 28 octobre 187k, concernant les modifications à apporter a la constitution des Chambres de Commerce.
Page 243 - ... signalés ci-dessus et de plus, tant que le chanvre reste dans le routoir. l'eau qui en sort infectée est déversée dans un cours d'eau principal, qui répand en aval, sur tout son parcours, l'odeur caractéristique et ses influences malfaisantes. Ajoutons que tout ce qu'il ya de fretin dans ces cours d'eau est détruit inévitablement...
Page 242 - Le rouissage se fait plus lentemont que dans l'eau stagnante et d'autant plus lentement que la portion d'eau renouvelée par le courant est plus considérable. Ce procédé est incontestablement le plus avantageux au point de vue rnliMiH'l.
Page 87 - Décret portant règlement d'administration publique pour l'addition du papaver somni/erum au tableau des substances vénéneuses annexé au décret du 8 juillet 1850...