 | Europe - 1841 - 950 pages
...Baron BEHR. HOLLANDE. ABDICATION du rai dct Pays-Bas, Guillaume J«. Nous, Guillaume, par la grSce de Dieu, roi des Pays-Bas, prince d'Orange Nassau , grand-duc de Luxembourg, etc., etc. Pénétré d'une respectueuse reconnaissance pour l'aide, l'encouragement et l'appui dont le Tout-Puisscnt-souverain... | |
 | 1824 - 518 pages
...l'arrêté royal désirait qu'elle pût être portée. ADV Anvers , 2 avril. Arrêté du 29 mars 1824» Nous, GUILLAUME, par la grâce de Dieu, roi des Pays-Bas, prince d'Orange -Nassau, grand- duc de Luxembourg, etc., été. Considérant que , depuis notre avènement au gouvernement de... | |
 | Claude-Etienne Delvincourt - 1825 - 480 pages
...en le faisant précéder de la proclamation du roi relative à la mise en vigueur de cette charte. Nous , Guillaume, par la grâce de Dieu , roi des PaysBas , prince d'Orange -Nassau , grand duc de Luxembourg , etc. etc. etc. A TOU s ceux qui les présentes verront , salut ! Du moment... | |
 | Adrien Alexandre Marie Hoverlant de Beauwelaere - Tournai (Belgium) - 1828 - 1070 pages
...Charles Lebrun , mon fermier de la maison Blanche à Esplecbin contre la veuve Desmo1uls dudit lieu. r Guillaume , par la grâce de Dieu, roi des Pays-Bas, Prince d'Orange - Nassau , grand duc de Luxembourg , etc. , etc. , à tous présens, et à venir, salut ; L'an 1824 le ao avril... | |
 | Georg Friedrich Martens - Political Science - 1829 - 894 pages
...Journal officiel. , Donné à Laekeii, le 2 octobre 1827, l'an 14 de notre règne. (Signé} GUILLAUME. Nous Guillaume, par- la grâce de Dieu, Roi des. Pays-Bas, Prince d'Orange -Nassau, Grand -Duc de Luxembourg, elc. etc. etc. Sur le rapport de la commission permanente du conseil -d'étal... | |
 | 1837 - 576 pages
...Greffier de la députa lion des états, Chevalier de l'ordre du Lion Belgique. ( Signe ) BRANDÈS. Nous Guillaume par la grâce de Dieu , Roi des Pays-Bas,...Nassau , Grand-Duc de Luxembourg , etc. etc. etc. Vu la proposilion de notre ministre de l'intérieur du 27 octobre dernier no. 103 , par laquelle il... | |
 | Victor Cousin - Education - 1837 - 476 pages
...î')i'i.B5iu .;' " • t..1 •' * II-.I-.F !-f. ."L. i «••!' !. , •• New», Guillaume, par i« grâce de Dieu roi des Pays-Bas, prince d'Orange- 'Nassau , grand-duc de Luxembourg, etc. , etc. Revu l'art. 8 de notre arrêté de ce jour, suivant lequel les dissertations couronnées ne seront... | |
 | Philippe Vandermaelen - Luxembourg (Belgium) - 1838 - 528 pages
...8, la 5e année de notre règne. (Signé) GUILLAUME, Par le roi, (Signé; JG Ив MKY VINSTBBKFKHKK. Nous GUILLAUME, par la grâce de Dieu , roi des Pays-Bas , prince d'Orange Nassau , grand duc de Luxembourg , etc., etc., etc. 268 DOCUMENS. de notre décret du 9 mai dernier, n° 89,... | |
 | Georg Friedrich Martens - Europe - 1839 - 676 pages
...126Décret du Roi des Pays-Bas concernant la navigation Sur le Rhin. En date du 1Q. Septembre 1826. Nous Guillaume, par la Grâce de Dieu Roi des Pays-Bas,...Prince d'Orange Nassau, Grand-Duc de Luxembourg etc. Considérant que lesdits Articles ont établi le principe que la Navigation du Rhin sera libre, et... | |
 | Georg Friedrich Martens - Europe - 1839 - 734 pages
...la répression et l'empêchement du commerce de noirs. En date de Bruxelles , le 20. Novembre 1818. Nous, Guillaume, par la grâce de Dieu, Roi des Pays-Bas, Prince d'Orange -Nassau, Grand -Duc de Luxembourg, etc. A tous ceux qui les présentes verront; salut! Savoir faisons: Ayant... | |
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Nous, Guillaume , par la grâce de Dieu, Roi des Pays-Bas, prince d'Orange Nassau, grand-duc de Luxembourg, etc., etc., etc. 
