CONSEIL DE SANTÉ DES ARMÉES,

Au Ministère de la Guerre, rue Saint-Dominique, n. 82.

Ce Conseil est composé de trois Membres : un médecin-inspecteur, un chirurgien-inspecteur et un pharmacien-inspecteur.

Membres du Conseil.

M. Dufriche, Bon Desgenelles (R. N.) (C), D. et Professeur en médecine, Médecin-Inspecteur, quai Voltaire, n. 1.

M. Gallée (0), D. Professeur à l'ancien College, Académie royale de chirurgie, Chirurgien-Inspecteur, rue du Vieux-Colombier, n. 24. M. Fauché (0), Pharmacien-Inspecteur, rue Royale, n. 8.

Inspecteur honoraire..

M. le Bon Larrey (C), D. Chirurgien en chef de l'hôpital de la garde.

DÉPARTEMENT DE LA MARINE ET DES COLONIES, Rue Royale.

S. E. le Baron D'HAUSSEZ (0), Ministre et Secrétaired'Etat (1).

Le personnel et le matériel de la Marine royale; l'entretien et le mouvement des forces navales. L'entretien des ports militaires. Le corps royal des équipages de ligne. L'inscription maritime; la levée des marins pour le service des bâtimens du Roi, et celle des ouvriers pour les travaux des arsenaux maritimes. Les forges et fonderies de la Marinc. Les hôpitaux de la Marine. L'administration et la police des bagnes. - Les tribunaux maritimes.

- Le martelage des bois propres aux constructions navales. - La police de la navigation et des pêches maritimes. - L'administration de la caisse des inva

lides de la Marine.

L'administration militaire, civile et judiciaire, et la défense des Colonies. La correspondance avec les Consuls de France pour ce qui a rapport aux mouvemens des bâtimens du Roi et des navires du commerce, aux bris et naufrages, et à l'approvisionnement des arsenaux maritimes.

CONSEIL D'AMIRAUTÉ.

S. Exc. le Ministre de la Marinc, Président.

MEMBRES DU CONSEIL.

Nomination du

11 août 1824.

M. le C de Burgues-Missiessy (G) (G), Vice-Amiral,

Vice-Président.

M. le Cte de Viella (C), Contre-Amiral.

M. le Vte Jurien

Conseiller d'Etat.

(C), Intendant des armées navales,

M. le Cte de Richemont (Desbassayns) (C), Commissairegénéral ordonnateur de la Marine, Conseiller d'État, Député. Nomination du 7 janvier 1827.

M. le Cte d'Augier (G) (G O), Vice-Amiral, Conseillerd'Etat, Membre de la Chambre des Députés.

Nomination du 20 septembre 1829.

M. le Bon Roussin (C) (C), Contre-Amiral, Gentilhomme de la Chambre du Roi, Membre de l'Institut.

Nomination du 25 novembre 1829.

M. Mallet (C), Contre-Amiral.

Secrétaire du Conseil.

M. Boucher, Directeur des Constructions navales.

(1) Le Ministre donne des audiences particulières toutes les fois qu'on lui en adresse la demande par écrit, en indiquant l'objet dont on désire l'entretenir. Les bureaux sont ouverts au public le jeudi, de deux à quatre heures.

SECRÉTARIAT GÉNÉRAL.

M. VAUVILLIERS (0), Cons.-d'Etat, Secrétaire-général. La réception, l'enregistrement et le renvoi des dépêches aux directions qu'elles concernent; les affaires dont le Ministre se réserve l'examen, et celles qui n'appartiennent pas à des attributions déterminées : les renseignemens généraux sur la situation des affaires traitées dans les directions; la police intérieure de l'hôtel du Ministère; l'inspection sur les maisons affectées au service de la marine et leur mobilier, leur entretien et les dépenses y relatives.

Le dépôt des lois, réglemens, instructions et anciennes ordonnances; les impressions du Ministère et celles nécessaires à toutes les parties du service dans les ports et autres établissemens dépendans de la marine; l'envoi des imprimés demandés; l'examen et la vérification des mémoires; l'expédition des lois, arrêtés, réglemens, circulaires et journaux, dans les ports, aux Consuls et Vice-Consuls, et dans les Colonies; la bibliothèque du Ministère et celles des ports; la traduction des papiers étrangers.

La conservation de tous les registres, mémoires et papiers relatifs au service de la marine et des colonies, et faisant partie du dépôt des archives établi à Versailles; les expéditions des actes passés ou reçus dans les études des notaires ou dans les greffes des tribunaux coloniaux; la délivrance des actes de l'état civil des colonies, ainsi que des certificats et autres pièces qui peuvent être réclamés; les archives de l'ancienne colonie de Saint-Domingue.

M. Laugier, Chef.

Bureau du Secrétariat.

Bureau des Lois et Impressions.

M. Bajot, Chef.

Bureau des Chartes et Archives, à Versailles.

M. Regnier, Chef.

DIRECTION DU

M. le Baron DE MACKAU

PERSONNEL.

(C), Contre-Amiral, Gentilhomme de la Chambre du Roi, Directeur.

Les nominations, promotions et mouvemens des officiers militaires, officiers du génie maritime, officiers d'administration et de santé; des professeurs, maîtres de sciences et arts, maîtres d'ouvrages et tous autres entretenus au service de la marine; l'école d'application pour le génie maritime; l'organisation et le mouvement des équipages de ligne et des troupes du corps royal d'artillerie de la marine; le college royal de marine; les classes, la levée des marins et ouvriers, les écoles de navigation, la solde, la vérification des revues des of ficiers et autres individus de tous grades employés au service de la marine; les pensions des officiers militaires, civils et autres entretenus de tous grades; les demi-soldes des marins, soldats et ouvriers de toutes classes.

Bureau de l'Inscription maritime ou des Classes.

M. de Reste, Chef.

M. Jannelle, Chef.

Bureau des Troupes.

Bureau des Pensions et Demi-Soldes.

M. Duneufgerinain, Chef.

on

DIRECTION DES PORTS.

M. le B TUPINIER (0), Cons.-d'Etat, Directeur.

L'administration et la police des ports militaires; le mouvement des forces navales; les tribunaux maritimes; la construction et l'entretien de toute espèce de bâtimens flottans, des ouvrages fondés à la mer et des édifices des ports militaires; les chiourmes; le martelage des bois dans les directions forestières du royaume, leur exploitation; l'achat des bois étrangers pour la construction et la mâture des bâtimens du Roi; la comptabilité des approvisionnemens des ports; les marchés relatifs à ces approvisionnemens; les hôpitaux maritimes; les forges et fonderies de la marine et le matériel de l'artillerie maritime; la police de la navigation et des pêches maritimes, l'administration sanitaire en ce qui concerne la marine royale.

Bureau des Mouvemens et de la Correspondance générale. M. Coster, Chef.

Bureau des Travaux.

M. Grandjean, Chef.

Bureau des Approvisionnemens généraux.

M. Chevalier, Chef.

Bureau des Hôpitaux et des Chiourmes.

M. Desaint, Chef.

Bureau des Forges, Fonderies et du Matériel de l'Artillerie.

M. Poussielgue, Chef.

Bureau de la Police de la Navigation et des Péches maritimes. M. Marec, Chef.

DIRECTION DES COLONIES.

M. FILLEAU ST.-HILAIRE (0), Maître des Req., Direct. La législation, la justice, l'administration, la police, la défense et le commerce des colonies; la nomination à tous les emplois; les promotions et mouvemens des Officiers, des Employés militaires et civils, les finances et les approvisionnemens.

1 Bureau d'Administration.

M. Jolivot, Chef.

M. Durand, Chef.

2 Bureau d'Administration.

Bureau du Personnel.

M. Taboureau, Chef.

Bureau des Finances et des Approvisionnemens.

M. Pichon, Chef.

Bureau des Services militaires.

M. Lechantre, Chef.

DIRECTION DE LA COMPTABILITÉ DES FONDS ET INVALIDES. (0), Conseiller d'Etat, Directeur.

M. BOURSAINT

Fonds.

La formation du budget et des comptes du département; les demandes, distributions et répartitions de fonds pour les ports de France et autres établissemens; l'expédition des ordonnances sur le Trésor royal; les comptes ouverts avec les Administrations des ports, avec les Fournisseurs et Entrepreneurs; le paiement des traites coloniales; l'examen et l'apurement des comptes des Consuls; les archives de l'arriéré de la Marinc et des Colonies.

Chefs des Bureaux.

M. Servoisier *.

M. Pascal ..

M. Frizon..

... •

Le Personnel et les Remises dans les Ports; le paiement des traites coloniales; la Comptabilité et le paiement du matériel; les Archives de l'arriéré de la Marine, et les transports des militaires et des marins dans l'intérieur.

Les Colonies et Consulats, le Paiement des traites consulaires, la Dette de Saint-Domingue et la Vérification des Comptes des Consuls et des Trésoriers des Colonies.

Les Travaux généraux et la Comptabilité centrale.
Invalides.

M. Lacoudrais, Chef de Division, partageant les travaux généraux de la Direction.

L'administration de l'établissement des Invalides de la marine; la comptabilité de cette partie; le contrôle des propositions aux pensions et demi-soldes; la ma tricule générale des pensionnaires de la marine ; le paiement des salaires et parts de prises; l'administration et le contentieux des prises, bris, naufrages et échouemens. Chefs des Bureaux.

M. Randoulet..

M. Le Bas.

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La formation du budget de la caisse des Invalides, la comptabilité de cette caisse et de celle des gens de mer et des prises; le contrôle des propositions aux pensions et demi-soldes ; la matricule générale des pensionnaires; le paiement de ceux qui résideal à Paris et dans les départemens de l'intérieur; le paiement des salaires et parts de prises.

La liquidation et le contentieux des prises de la dernière guerre, des bris, naufrages et échouemens. Trésorier-général des Invalides de la Marine.

M. Marbeau, Trésorier-général, rue d'Anjou-St.-H., n. g.

ADMINISTRATION DES SUBSISTANCES DE LA MARINE,
Rue de Varennes, n. 37.

Cette administration, créée par ordonnance royale du 13 décembre 1817, est chargée de la fourniture de tous les vivres nécessaires pour les bâtimens du Roi, les troupes de la marine, les gardes chiourmes et les forçats; elle fournit également ceux destinés pour l'approvisionnement des colonics et pour les hôpitaux maritimes dans les espèces analogues à ses autres services.