M. REVELIÈRE (0), Maître des Req., Administrateur. M. Bonjour, Chef de Division: M. Curatteau de Courson, Sous-Chef de Division. Bureau des Achats et Manutentions, des situations et mouvemens des denrées. Ce Bureau est dirigé par le Sous-Chef de Division. Bureau de la Comptabilité générale et du Personnel. M. Manéhand, Chef. Bureau de la Centralisation de la Comptabilité en deniers. M. Marsaud, Chef. M. le Bon ROLLAND M. le Bon Lair M. Sganzin INSPECTIONS GÉNÉRALES. Constructions navales. (0), Inspect.-gén., rue Bleue, 24. (C), Inspect. Adj., r. Godot-Mauroy, n. 20. Travaux maritimes. (0), Insp. gén. des Ponts-et-Chaussées, Inspecteur-général, rue Montaigne, n. 10. M. Lamblardie, Inspecteur divisionn. des Ponts-et-Chauss. Inspecteur-Adjoint. Service de Santé. M. Keraudren (0), Médecin en chef des armées navales, Inspecteur-général, Membre titulaire de l'Académie Royale de Médecine, rue Taitbout, n. 12. Artillerie de la Marine. M. Brêche (O), Maréchal-de-camp d'artillerie, chargé de l'inspection du Matériel. DEPOT GÉNÉRAL DES CARTES ET PLANS DE LA MARINE ET DES COLONIES, DES CHARTES ET ARCHIVES. M. le C de Gourdon (G) (G O), Vice-Amiral, Dir. gén. M. Beautemps-Beaupré (0), Ingénieur-Hydrographe en chef et Conservateur. M. Daussy, Ingén. Hydrog, en chef et Conservateur-Adjoint. La levée et la construction des cartes marines; la conservation des caries, plans et journaux. Ingénieurs Hydrographes. Messieurs, De l'Elab. des Invalides de la Marine. (Ord. du Roi, 2 oct. 1825.) S. S. le V Messieurs, Lainé (C), Ministre-d'Etat, Président. S. S. le B Portal (GO), Ministre-d'Etat, Vice-Président. Le C de Burgues-Missiessy (G) (G), Vice-Amiral, Vice-Président du Conseil d'Amirauté. Le Ve Jurien (C). Cons.-d'Etat, Membre du Cons. d'Amir. COMMISSION pour la répression de la traite des noirs. La Commission tient ses séances à l'Hôtel du Ministre de la Marine. Membres. Messieurs, Le Chev. Faure (O), Conseiller-d'Etat, Président. Le Bon Mourre (C), Procureur-général près la Cour de Cassation. Cahier (0), Avocat-général près la Cour de Cassation. COMMISSION pour la liquidation des pertes que le commerce français a eproustes par suite des captures faites en mer dans la derniere guerre avec Espagne. (Ordonnance du Roi du 25 janvier 1824.) · M. le Président du Conseil de l'Ordre des Avocats aux Conseils du Roi et à la Cour de cassation (1). M. Pean de Saint-Gilles, Notaire du Ministère. M. Firmin Didot, Imprimeur-Libraire de la Marine. M. Motel, Horloger mécanicien de la Marine et des Colonies. 1) M. le Président du Conseil de l'Ordre des Avocats aux Conseils du Roi et à la Cour de cassation a été désigné par le Ministre de la Marine, aux termes des articles 1.44 et 145 de l'Ordonnance royale du 31 août 1828, pour recevoir, en cas de défaut, les communications faites aux défendeurs dans les instances portées au Conseil-d'Etat, contre les décisions des Conseils privés des colonies. S. Exc. Mgr. le Comte DE GUERNON-RANVILLE, Ministre Secrétaire-d'Etat, Grand-Maître de l'Université. CABINET DU MINISTRE ET SECRÉTARIAT. M. L'Abbé Veyssière, Chef du Cabinet. - Ouverture des Dépêches. Bulles, Brefs et Rescrits de la Cour de Rome. - Recours au Conseil d'Etat, Plaintes et Réclamations pour tout ce qui concerne le personnel. Préséances. Missions à l'intérieur. Enseignement ecclésiastique, et généralement tout ce qui ne se rattache pas à des intérêts matériels et temporels et aux décisions administratives qui doivent les régler. — Légalisations. Demandes d'audience, de décorations, etc. BUREAUX DU SECRÉTARIAT. Premier Bureau. - Affaires ecclésiastiques. M. Hureau, Chef. Enregistrement général à l'arrivée et distribution aux Divisions. -Garde du Sceau et du Timbre. Départ des dépêches. Archives du Ministère. Conservation, expédition et classification des Ordonnances et des décisions royales, des avis du Conseil d'Etat, des arrêtés et des circulaires du Ministre. Deuxième Bureau. - Instruction publique. M. Bernard, Chef. Classement et garde des archives de l'Université; enregistrement des dépê – ches à l'arrivée et au départ; rédaction des procès-verbaux des séances du Conseil royal; tenue des registres des délibérations et jugemens dudit Conseil ; expédition des décisions. AFFAIRES ECCLÉSIASTIQUES. Ire DIVISION. Dépenses et établissemens diocésains. M. Fery, Chef de Division. M. Lacour, Chef. Premier Bureau. Administration temporelle du chapitre royal de Saint-Denis; Maison des hautes études ecclésiastiques; Expédition des Nominations aux titres ecclésiastiques soumises à l'agrément du Roi (Vicariats-généraux, Canonicals et Cures); Bourses fondées dans les séminaires diocésains; Tenue des registres matricules de tous les titulaires nommés ou agréés par le Roi, Deuxième Bureau. M. Schmit, Chef. Examen et approbation des projets d'acquisitions, d'aliénations, d'échanges, constructions ou réparations concernant les cathédrales, Archevêchés ou Evêchés, séminaires diocésains et Ecoles secondaires ecclésiastiques; approbation et suite des adjudications; réglement définitif des comptes des travaux ; relations avec le Conseil des bâtimens civils. - Ameublement des Archevêchés et Evêchés Bibliothèques des Evèchés et des Séminaires ; Organisation des Maîtrises et Bas-Choeurs des Cathédrales; Budgets des fabriques desdites églises; Nomination des trésoriers des séminaires; Réception des comptes annuels des Séminaires; Réglement des budgets locaux pour l'emploi des fonds affectés chaque année par le budget de l'Etat aux dépenses ordinaires ou extraordinaires des Etablissemens diocésains (Cathédrales, Evêchés, Séminaires); Correspondance relative à l'application desdits fonds à leur destination; Maisons de retraite pour les Prêtres àgés ou infirmes ; Questions d'art concernant les monumens religieux. 2 DIVISION. Etablissemens ecclésiastiques et Secours. M. Chatillon, Chef de Division. M. Cortez, Chef. Premier Bureau. Circonscription légale des paroisses; érection temporelle des cures, succursales, chapelles et annexes; vicariats; chapelles domestiques: contentieux des fabriques et administration de leurs biens et revenus; autorisation aux établissemens ecclésiastiques pour l'acceptation et l'emploi des dons et legs, pour les acquisitions, échanges et aliénations des biens et rentes. Les églises paroissiales et les presbytères; secours pour réparations, acquisitions ou reconstructions de ces édifices. Dépenses du culte paroissial auxquelles contribuent les communes. Concessions de bancs, chapelles, tribunes, ct d'emplacemens dans les églises pour les monumens et inscriptions funèbres; tarifs des droits de secrétariats d'Archevêchés et d'Evêchés, d'oblations et d'inhumations; statuts des chapitres ; congrégations d'hommes; indemnités aux prêtres auxiliaires; frais de premier établissement de MM. les Archevêques et Evêques; missions étrangères. M. Mitouflet, Chef. Deuxième Bureau. Approbation des statuts et autorisation définitive des congrégations et communautés religieuses de femmes; états du personnel et du matériel de ces établissemens; dons et legs, acquisitions, échanges et emploi de capitaux concernant les congrégations religieuses et les écoles secondaires; nomination à des bourses fondées dans plusieurs maisons religieuses; secours à des établissemens ecclésiastiques, aux vicaires-généraux hors d'exercice, aux religieux de l'ordre de Saint-Jean-de-Jérusalem, aux anciennes religieuses, aux curés et desservans en retraite, aux prètres âgés et infirmes sans fonctions, promotions de curés de deuxième classe au traitement de la première; indemnité aux curés, desservans et vicaires de curés qui exercent le double service dans les paroisses vacantes; états du personnel du clergé, des séminaires et des écoles secondaires ecclésiastiques. 3o DIVISION. Comptabilité. M. Langloix, Chef de Division. M. Danquin, Chef, Premier Bureau. Formation du budget et des comptes présentés aux chambres; répartition et surveillance des crédits législatifs; distributions mensuelles de fonds; liquidation et ordonnancement des dépenses ecclésiastiques; états de crédits adressés aux préfets; vérification des comptes annuels des préfets et des bordereaux mensuels transmis par eux et par les payeurs, conformément à l'ordonnance du 14 septembre 1822; rapports avec le Trésor pour toutes les dépenses du ministère; circulaires et instructions générales sur la comptabilité; liquidation de pensions; dépenses intérieures du ministère; états de paiement, versemens et compte des retenues des employés. M. Nézot, Chef. Deuxième Bureau. Ecritures centrales et en partie double des dépenses du ministère sur les fonds du Trésor; tenue des livres généraux et auxiliaires; situations périodiques; expédition des bordereaux et des lettres d'avis d'ordonnances. Conseils. M. Péan de Saint-Gilles, Notaire. M. Gourbine, Avoué au Tribunal de 1o instance. INSTRUCTION PUBLIQUE. Ire DIVISION. M. de Luynes, Chef de la Division. Premier Bureau. M. Fabien Pillet, Officier de l'Université, Chef. Nomination des divers fonctionnaires des Académies et des Facultés; Réglemens des pensions de retraite de ces fonctionnaires; Nomination des membres des conseils académiques; rapports et correspondance sur les livres classiques ; bourses royales et communales; états moraux des Elèves; rapports sur les infractions aux réglemens de discipline; Autorisation d'ouvrir des institutions et pensions; Affaires relatives aux Facultés de théologie catholique. M. Alix, Chef. Deuxième Bureau. Enseignement et police dans les Facultés de Droit, de Médecine, des Sciences, des Lettres et de Théologie protestante; Exécution des réglemens sur les concours; Echange et collation de grades; Enseignement et discipline dans les Ecoles secondaires de Médecine; Autorisation d'ouvrir des cours publics de haut enseignement. 2o DIVISION. M. Delebecque, Chef de la Division. Premier Bureau. M. Gustave Pillet, Chef. Nomination à tous les emplois d'administration et d'enseignement dans les Colleges royaux; Pensions de retraite des divers fonctionnaires de ces établis– semens; Secours ct indemnités à accorder aux membres des anciennes corporations enseignantes et aux fonctionnaires de l'Instruction publique; Concours pour l'agrégation; Ecole préparatoire; Autorisation d'ouvrir des Cours d'insfruction secondaire; Ecoles primaires. |