Procès-verbal de l'Assemblée nationale, Volume 21Chez Baudouin, imprimeur de l'Assemblée nationale, 1791 - France |
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... Curé du Port - sur- Saone ; Moulis , Curé de Saint - Sulpice de Cretien- ville ; Vaillant , Curé de Louversey , près Gouches ; de Frère Archange Gusman , Récolet , ancien Lec- teur de Théologie , Gardien de Gondrecourt le Chateau ...
... Curé du Port - sur- Saone ; Moulis , Curé de Saint - Sulpice de Cretien- ville ; Vaillant , Curé de Louversey , près Gouches ; de Frère Archange Gusman , Récolet , ancien Lec- teur de Théologie , Gardien de Gondrecourt le Chateau ...
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... Curé de Saint - Pierre - en- Vallée , de la Ville d'Auxerre ; du Curé de Vandou- vre , District de Bar - sur - Aube , Département de l'Aube ; et du Curé de la Coste , District de Lodève , Département de l'Hérault , qui font hommage à l ...
... Curé de Saint - Pierre - en- Vallée , de la Ville d'Auxerre ; du Curé de Vandou- vre , District de Bar - sur - Aube , Département de l'Aube ; et du Curé de la Coste , District de Lodève , Département de l'Hérault , qui font hommage à l ...
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... Curé de Savigny , prononcé le Dimanche 23 Janvier , lors de la prestation de son serment civique . Discours sur la constitution du Clergé par M. Mille , Bachelier de Sorbonne , Curé d'Evry - sur- Seine , ou Petit - Bourg , prononcé lors ...
... Curé de Savigny , prononcé le Dimanche 23 Janvier , lors de la prestation de son serment civique . Discours sur la constitution du Clergé par M. Mille , Bachelier de Sorbonne , Curé d'Evry - sur- Seine , ou Petit - Bourg , prononcé lors ...
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adopté amendemens Assignats auront avoient avoit Bailliage Bas-Rhin BOUSSION Charente Citoyens Comité d'Aliénation Comité de Constitution Comité des Finances Comité Ecclésiastique Commissaire Côte-d'Or cret Curé déclaration Décret suivant Départemens Département dépenses Député desdits Directoire Directoire du Département discussion Domaines nationaux Ecclésias étoient étoit Février Fief Fonctionnaires publics fût Gardes Nationales Gendarmerie Nationale Guillotière houille Janvier dernier Jurés jusqu'à la rue l'Accusé l'ajournement l'article l'Assem l'Assemblée a décrété L'Assemblée a ordonné L'Assemblée a renvoyé L'ASSEMBLÉE NATIONALE décrète l'ordre du jour ladite lecture d'une lettre levé la Séance liquidation MAROLLES Membre a demandé Membre a proposé Membre du Comité ment mise aux voix mois Municipalité Nîmes Officiers Municipaux paiement Paroisses pétition pré présent Décret Président a annoncé prêté le serment projet de Décret question préalable rachat Rapporteur relatif renvoi au Comité Sarthe Secrétaires sera serment civique seront sieur somme SUITE DU PROCÈS-VERBAL tion tourbes Trésor public Tribunal VOULLAND ככ כל