Histoire abrégée des traités de paix, entre les puissances de l'Europe, depuis la paix de Westphalie, Volume 7 |
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Common terms and phrases
abbayes Andermatt anglois archichancelier armée article auroit autrichienne avoient avoit Bade bailliages Bâle Bavière Buonaparte cabinet cantons cercles chapitres çois comte concert connoître convention cour de Vienne couvens d'après déclaration députation dettes devoient devoit diète duché ecclésiastiques électeurs états d'Empire étoient étoit événemens florins gauche du Rhin général gouvernement françois grand-maître Grande-Bretagne guerre habitans helvétique hommes Indemnité l'archiduc l'armée l'art l'Autriche l'électeur l'électorat l'Em l'empereur de Russie l'Espagne l'Europe l'octroi l'ordre Linange lord Louisiane maison d'Autriche Malte Mayence médiation ment mille florins ministre n'avoit négociations neutralité Ochsenhausen octobre paix d'Amiens paix de Presbourg paroît payement pays possession pouvoit premier consul présent Prusse puissances Ratisbonne recès rente république françoise revenus rive gauche Russie S. M. Britannique S. M. l'empereur s'étoit Salzbourg sécularisés seroit situés souverains stipulations subsides Suède Suisse sustentation territoire tion Tirol traité traité d'Amiens traité de Lunéville traité de Presbourg troupes françoises voix votes Würtemberg
Popular passages
Page 444 - SM l'empereur des Français , roi d'Italie , conserveront entre eux le même cérémonial , quant au rang et aux autres étiquettes, que celui qui a été observé avant la présente guerre.
Page 207 - Royale le Duc de Parme, la colonie ou province de la Louisiane avec la même étendue qu'elle a actuellement entre les mains de l'Espagne et qu'elle avait lorsque la France la possédait et telle qu'elle doit être d'après les traités passés subséquemment entre l'Espagne et d'autres...
Page 443 - ... l'intégrité de l'Empire d'Autriche dans l'état où il sera en conséquence du présent traité de paix, de même que l'intégrité des possessions des princes de la Maison d'Autriche, désignées dans les articles onzième et douzième.
Page 189 - Paris pour faire connaître les moyens de ramener l'union et la tranquillité , et de concilier tous les partis.
Page 286 - ... péremptoire pour ne plus les continuer, de l'autre , il avait pris la décision invariable d'adopter pour sa conduite une marche, absolument contraire aux obligations que la justice et le droit des gens imposent, et, d'après cela, qui ne peut se combiner avec les...
Page 189 - ... convient aux grands peuples au nom desquels je parle. « Cinq jours après la notification de la présente proclamation , le sénat se réunira à Berne. Toute magistrature qui se serait formée à Berne depuis la capitulation sera dissoute , et cessera de se réunir et d'exercer aucune autorité.
Page 366 - Pi. s'engage, aussitôt que les troupes russes en tout ou en partie auront dépassé leurs limites, de ne traiter de la paix que sur les bases qu'elle a elle-même reconnues comme indispensables à la sûreté de l'Europe, et si la guerre avait éclaté, de ne faire ni paix ni trêve que du consentement des alliés, comme cela est stipulé dans le concert du (30 mars) 11 avril de cette année.
Page 398 - VMI à épargner à des provinces malheureuses les horreurs d'une guerre dont elles n'ont déjà que trop souffert, au moment où les plaies des anciennes hostilités saignent encore. Je dois à mes infortunés sujets, je me dois à moi-même de ne pas prodiguer leur sang pour des discussions qui leur sont étrangères, et contre un gouvernement qui ne leur a fait aucune injure.
Page 91 - France et l'Allemagne: le Rhin sera toujours considéré sous le rapport de la Navigation et du Commerce, comme un fleuve commun entre les deux Empires, ainsi qu'il est dit au même paragraphe du dit Recès , et la Navigation en sera soumise à des réglemens communs.
Page 189 - Les ire et 2e demi-brigades helvétiques formeront la garnison de Berne. Les troupes qui étaient sur pied depuis plus de six mois, pourront seules rester en corps de troupes. Enfin tous les individus licenciés des armées belligérantes , et qui sont aujourd'hui armés , déposeront leurs armes à la municipalité de la commune de leur naissance.