515

TABLE DES MATIÈRES

Du 22e volume. 1er semestre 1884.

L'Enquête de 1883 sur les associations ouvrières, par Paul-
Hubert Valleroux, p. 129; fin, p. 200.

Le Génie et les traditions de la France, par A. D., p. 144.

Le projet de loi et les associations religieuses, par Lucien

Brun, p. 175.

Les devoirs des catholiques dans les calamités présentes, par

A. Onclair, p. 183.

De l'outrage public à Dieu, par J. Salvagniac, p. 218.

Des Associations entre français et étrangers et le projet de loi
sur les Associations, par A. Gairal, p. 226, 2o article, p. 310;
fin, p. 358.

Texte du projet de loi, p. 257.

Droits et devoirs du père de famille quant à la transmission de

ses biens, par Gavouyère, p. 263.

La théorie de la personnalité civile des associations, par Claudio

Jannet, p. 277.

Notes sur le droit de régale ancien et nouveau, par A. Marie,

p. 284.

De la recherche de la paternité, par J. Bresson, p. 296; fin,
p. 382.

Revue de la jurisprudence: Délits de presse depuis la loi de
1881, par P. Bourgeois, p. 323; fin, p. 412.

Lettre du cardinal Jacobini, p. 329.

La Propagande et la justice italienne, par G. Théry, p. 351.

Une loi économique en Allemagne, par A. Marchal, p. 364.

Encore la question du serment judiciaire, par Ancelot, p. 391.

Encyclique sur la Franc-Maçonnerie, p. 436.

Enseignements des élections municipales de mai 1884, par

Joseph Clément, p. 457.

Le Concordat, étude théologique, historique et canonique, par

G. Desjardins, p. 462.

Le mariage entre chrétiens, par Gavouyère, p. 483.

CHRONIQUES.

-

-

Janvier, p. 73. — Février, p. 155. —Mars, p. 242.

Avril, p. 330. — Mai, p. 420. — Juin, p. 494.

-

-

-

-

-

BIBLIOGRAPHIE. Cours élémentaire de droit commercial, par

A. Laurin (J. C.), p. 86. Etude sur la clôture des héritages,

par Griffaton (H. A. T.), p. 87. L'hérésie et la répression,

par le R. P. Danzas (V. N), p. 88. Le secret de la Franc-

Maçonnerie, par Mr Fava (J. Crozat), p. 170. Manuale dell'

ordinamento notarile austriaco, di V. Pappafava (Ch. A. T.),

P. 172.
Philosophie et philosophisme, par A. Onclair (Ch.

A. T.), p. 173. Du droit d'administration légale sous l'au-

torité paternelle, par de Kéguelin de Rozières (A. C.), p. 179.

La Franc-Maçonnerie dans la province de Québec en 1883,

par J. d'Erbrée, p. 347. — Histoire de la Révolution racontée

aux petits enfants, par d'Héricault, p. 349. — Liberté, tolérance

ou répression en matière de mœurs, par J. Hoyois (A. D.),

p.. 350.
Répertoire annoté des lois, actes officiels, docu-

ments historiques d'après le Bulletin des lois, depuis 1789, par

J. Gluck (A. C.), p. 350.- Les médecins et la loi du 19 ventôse

an XI, par René Rolland (Donat Béchamp), p. 431.

Les pays

libres, leur organisation et leur éducation d'après la législa-

tion comparée, par J. Ferrand (A. C.), p. 433. La jeunesse

de saint Augustín, d'après ses confessions, par le R. P. Clair,

S. J. (N.), p. 434. L'enseignement du Droit constitutionnel,

par A. Saint-Girons (Emmanuel Perrin), p. 508. Cinq an-

nées 1879-1881. Euvres pastorales de Mr Isoard (H. A.-T.),

p. 512.
Esclaves, serfs et mainmortables, par Paul Allard

(C. J.), p. 513.

-

-

-

me

8 CONGRÉS DE JURISCONSULTES CATHOLIQUES (NANTES, 1883).

(FIN).

2 Commission. PROPRIÉTÉS COLLECTIVES.

LA PROPRIÉTÉ ET LA FAMILLE.

-

-

Rapport sur les propriétés collectives. 1° Régime de la pro-

priété des groupes administratifs; 2° Sociétés civiles et

commerciales; — 3o Propriété dans les administrations, Bres-

son, p. 3.- De la tutelle administrative des communes, A. D.,

p. 24.

-

Rapport sur les droits du père de famille quant à la transmis-

sion de ses biens. Influence réciproque de la famille et de

la propriété. — Conservation du foyer domestique. Légis-

lation et coutumes de certains peuples. Un moyen ingé-

nieux de conservation du foyer domestique, d'Anthenaise,

p. 28.

-

Rapport sur la législation et les coutumes d'Espagne et spécia-

lement de la Catalogne, relatives à la famille, Valls de Bouf-

fard, p. 44.

Rapport de la deuxième commission sur la question de la trans-

mission de la propriété.

-

Les droits du père de famille.

La conservation du foyer domestique, p. 52.

Réponse aux conclusions de la commission, Bellanger, p. 61.

Observations en faveur de la liberté testamentaire absolue, J.

Guigou, p. 64.

Réponse, Bellanger, p. 70.

Résumé de la discussion, L. Brun, p. 72.

3 Commission. LA PROPRIÉTÉ MOBILIÈRE.

-

Influence de l'importance croissante de la propriété mobilière

sur l'état social, p. 90.

Rapport de la 3° commission sur ce même sujet, Boyer de Bouil-

lane, p. 99.

Le rôle de l'argent dans l'ordre économique moderne, A. Blan-

chet, p. 103.

La propriété mobilière, de Villiers de l'Isle-Adam, p. 106.

4' Commission. DES GARANTIES DE LA PROPRIÉTÉ.

-

Rapport sur les garanties législatives à donner au droit de pro-

priété, G. Théry, p. 109.

Rapport sur les tendances des Etats modernes à envahir les pro-

priétés individuelles et collectives, par la tutelle administrative

et par les impôts. Du droit de l'Etat d'établir des impôts,

J. Dupuy, p. 118.

Rapport sur la représentation politique de la propriété, René

Bazin, p. 123.

518

TABLE DES NOMS D'AUTEURS

ANCELOT, ancien président de chambre à Riom, p. 391.

D'ANTHENAISE (comte), p. 28.

A. D., p. 24, 144.

BAZIN (Rene), professeur à la Faculté catholique de droit d'An-
gers, p. 123.

BELLANGER, avocat à Angers, p. 61, 70.

BLANCHET (Augustin), ingénieur des arts et manufactures,
p. 103.

BOYER DE BOUILLANE, avocat à Valence, p. 99.

BOURGEOIS (J.), avocat à Chambéry, p. 323, 412.

BRESSON, avocat à Dijon, p. 3, 296, 382.

BRUN (Lucien), sénateur, p. 72, 175.

CLÉMENT (Joseph), licencié en droit, p. 457.

DESJARDINS (G.), professeur à l'Université catholique de Tou-

louse, p. 462.

DESPLAGNES (Albert), ancien magistrat, avocat à Grenoble. (Voir
les Chroniques).

DUPUY (J.), avocat à Bordeaux, p. 118.

GAIRAL (André), professeur à la Faculté catholique de droit de
Lyon, p. 226, 310, 354.

GAVOUYÈRE, doyen de la Faculté catholique de droit d'Angers,

p. 263, 483.

GUIGOU (Just), doyen de la Faculté libre de droit de Marseille,

p. 64.

HUBERT-VALLEROUX (Paul), avocat à Paris, p. 129, 200.

JANNET (Claudio), p. 277.

MARCHAL (Ch.), avocat à Toulouse, p. 364.

MARIE, licencié en droit canon, p. 284.

ONCLAIR (Auguste), prêtre à Liège, p. 183.

SALVAGNIAC (J.), professeur à la Faculté catholique de droit de
Toulouse, p. 218.

THERY (Gustave), avocat à Lille, p. 109, 351.

Valls de BouFFARD (Timoteo), avocat à Barcelone, p. 44.

DE VILLIERS DE L'ISLE-ADAM, avocat au Mans, bâtonnier, p. 106.

Le Gérant, J. BARATIER.

1500 Grenoble, imprimerie BARAtier et DardelET. 1356

DES

INSTITUTIONS

ET

DU DROIT

PAR UNE SOCIÉTÉ DE JURISCONSULTES & DE PUBLICISTES.

LYON, librairie BRIDAY, avenue de l'Archevêché, 3.

CANADA, CADIEUX ET DEROME, libraires à Montréal.

GRENOBLE

BUREAUX DE LA REVUE, BARATIER ET DARDELET, Imprimeurs-libraires, Grand'rue, 4.

1884

XIIe-II

1