Art. fer. Les porcelaines moulées, blanches ou teintes peuvent être retirées temporairement de l'entrepôt public pour être peintes ou dorées dans le pays. L'enlèvement a lieu en vertu de passavants-à-caution, no 133, par quantités de 25 kilogrammes au moins.

Art. 2. L'intéressé est tenu de déclarer par espèce le poids et le nombre des objets de forme ou de qualité différente, et d'en fournir à la douane un échantillon type pour servir à vérifier l'identité des pièces réintégrées en entrepôt.

Art. 3. L'apurement des passavants-à-caution peut s'effectuer par décharges partielles, endéans l'année de leur date, moyennant l'acquittement des droits d'entrée ou la réintégration de la marchandise en entrepôt.

Art. 4. A l'expiration du délai fixé à l'art. 5, il est procédé au recouvrement des droits et amendes du chef de tout passavant-à-caution qui n'a pas été reproduit dûment déchargé.

Art. 5. Les contraventions constatées à l'occasion de l'enlèvement ou de la réintégration des porcelaines entraînent l'application des pénalités comminées par la loi générale du 26 août 1822, modifiée par la loi du 6 avril 1845 et par celle du 6 août 1849 sur le transit.

727. 16 DÉCEMBRE 1855. Arrêté royal par lequel le sieur Leys (Henri) est promu au grade de commandeur de l'ordre de Léopold. (Monit. du 18 décembre 1855.)

Léopold, etc. Considérant que le succès obtenu par le sieur Leys (Henri) à l'exposition universelle des beaux-arts de Paris, rejaillit sur l'école belge tout entière;

Voulant donner à l'école belge une nouvelle preuve de notre haute sollicitude et au sieur Leys un nouveau témoignage de notre satisfaction particulière pour son talent éminent;

Sur la proposition de notre ministre de l'intérieur,

Nous avons arrêté et arrêtons:

Art. fer. Le sieur Leys (Henri), artiste peintre à Anvers, membre de la classe des beaux-arts de l'Académie royale de Belgique, est promu au grade de commandeur de l'ordre de Léopold.

Ils portera la décoration civile et prendra rang dans l'ordre en cette qualité à dater de ce jour. Art. 2. Notre ministre des affaires étrangères, ayant l'administration de l'ordre de Léopold dans

749. 16 DÉCEMBRE 1855. Arrêté royal qui nomme chevalier de l'ordre de Léopold le sicur Legrand-Lecreps (Alfred). (Monit. du 18 décembre 1855.)

Motifs. « Voulant, à l'occasion de l'exposition universelle de Paris, donner au sieur LegrandLecreps (Alfred), administrateur délégué de la société du Grand-Hornu et agent principal de la société du Grand-Buisson, un témoignage de notre satisfaction pour son concours actif et intel

ligent aux améliorations réalisées par les établis

sements de ces sociétés, et reconnaître en même temps ses efforts pour le progrès agricole.

750.

16 DÉCEMBRE 1855. · Arrêté royal qui nomme chevalier de l'ordre de Léopold le sieur Mercklin. (Monit. du 18 décembre 1855.)

Motifs. Voulant, à l'occasion de l'exposition universelle de Paris, donner au sieur Mercklin, l'un des chefs de la maison Mercklin, Schütze et Ce, facteurs, à Ixelles-lez-Bruxelles, un témoignage de notre satisfaction pour la part importante qu'il a prise aux développements de la fabrication des orgues en Belgique, et le degré de perfectionnement auquel cette maison a porté cette industrie. »

751. 16 DÉCEMBRE 1855. Arrêté royal qui nomme chevalier de l'ordre de Léopold le sieur Pauwels (François). (Monit. du 18 décembre 1855.)

Motifs. « Voulant, à l'occasion de l'exposition universelle de Paris, donner au sieur Pauwels (François), constructeur à Molenbeek-Saint-Jean, lez-Bruxelles, un témoignage de notre satisfaction pour le développement et le perfectionnement qu'il a apportés à son industrie, et le récompenser en même temps du concours intelligent qu'il a prêté à l'exécution de grands travaux publics en Belgique.