...gravure; les lithographies, les illustrations, les cartes géographiques; les plans, croquis et ouvrages plastiques, relatifs à la géographie, à la topographie, à l'architecture ou aux sciences en général; enlin, toute production quelconque du domaine littéraire, scientifique ou artistique,...

...géographiques; les plans, croquis et œuvres plastiques relatifs à la géographie, à la topographie, 'A l'architecture ou aux sciences naturelles, et, en...du domaine littéraire, scientifique ou artistique. LA CONVENTION FRANCO-ALLEMANDE DE 1883. 441 auteur dans un des pays contractants ne peuvent dépasser...

...gravure ; les lithographies et illustrations, les cartes géographiques, les plans, croquis scientifiques et, en général, toute production quelconque du domaine littéraire, scientifique ou artistique, qui pourrait être publiée par n'importe quel système d'impression ou de reproduction connu ou à...

...gravure ; les lithographies et illustrations, les cartes géographiques, les plans, croquis scientifiques et, en général , toute production quelconque du domaine littéraire, scientifique ou artistique qui pourrait être publiée par n'importe quel système d'impression ou de reproduction connu ou à...

...gravure; les lithographies et illustrations, les cartes géographiques, les plans, croquis scientifiques et, en général, toute production quelconque du domaine littéraire, scientifique ou artistique qui pourrait être publiée par n'importe quel système d'impression ou de reproduction connu ou à...

...autres écrits; les œuvres dramatiques, les compositions musicales, les œuvres dramático-musicales; les œuvres de dessin, de peinture, de sculpture,...artistique. Art. 2. — Les stipulations de l'article 1« s'appliqueront également aux éditeurs d'œuvres publiées dans l'un des deux pays dont l'auteur...

...à leurs droits, que si cette atteinte avait été commise à l'égard d'autres nationeaux. xxix. 7 L'expression « œuvres littéraires ou artistiques...artistique. ART. 2. — Les stipulations de l'article 1°r s'appliqueront également aux éditeurs d'œuvres publiées dans l'un des deux pays dont l'auteur...

...de dessin, de peinture, de sculpture, de gravure ; les lithographies, les illustrations, les caries géographiques ; les plans, croquis et œuvres plastiques,...artistique. ART. 2. Les stipulations de l'article premier s'appliqueront également aux éditeurs d'œuvres publiées dans l'un des deux pays et dont...

...sculpture, de gravure; les lithographies, les illustrations, les cartes géographiques; les plaus, croquis et œuvres plastiques relatifs à la géographie,...du domaine littéraire, scientifique ou artistique. Ce premier article de la convention pose le principe de la réciprocité entre les deux États, consacre...

...; les lithographies , les illustrations , les cartes géographiques; les plans, croquis et ouvrages plastiques, relatifs à la géographie, à la topographie, à l'architecture ou aux sciences en général; enfin toute production quelconque, du domaine littéraire, scientifique ou artistique...