Annuaire administratif, statistique, historique, judiciaire et commercial de Meurthe-et-Moselle, Volumes 56-57 |
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Common terms and phrases
3-Maisons 4-Eglises abbé Arracourt Arrondissement Arrondissement de Briey Arrondissement de Lunéville Arrondissement de Nancy Arrondissement de Toul Aumônier avocat Baccarat Bailly Bastien Bayon Blâmont Boudonville Briey bureau Callot Canton Carmes Carrière Chambley Charles chef Cirey classe Collin Colombey Conflans Conseil cours Léopold Directeur docteur Drouot Equitation faubourg Georges Gérard Gerbéviller Gr.-Rue Grande-Rue Greffier Hache Haroué honoraire Hospice Husson insp Isabey Jeanne d'Arc jeudi juge de paix Jules Laurent Longuyon Longwy Lorrain Louis Lunéville maire Malzéville Marchal Mathieu Médaille médecine Metz Meurthe-et-Moselle Michel Michottes Mlle Montet Nancy nég Nomeny notaire Pépinière Pierron Poissonnerie Pont-à-Mousson Pont-Mouja Président prof professeur Raugraff Ravinelle Receveur rue de Metz rue de Strasbourg rue des Quatre-Eglises rue St-Dizier rue Stanislas Ruisseau Saint-Nicolas Secrétaire Simonin St-Dizier St-Epvre St-Georges St-Jean St-Michel St-Nic St-Nicolas Stan Ste-Cath Ste-Catherine Strasb Strasbourg Thiaucourt Thouvenin Tiercelins Toul Trois-Maisons Vandeléville Vézelise Vice-président
Popular passages
Page 242 - D'insérer dans les lettres non chargées ni recommandées, des billets de banque, bons, coupons de dividende ou d'intérêt payables au porteur; 2° D'insérer dans les lettres ordinaires, dans les lettres ou autres objets recommandés ou dans des lettres contenant des valeurs déclarées, des pièces de monnaie, des matières d'or ou d'argent, des bijoux ou autres objets précieux ; 3» D'insérer dans les objets recommandés, affranchis au prix du tarif réduit, des billets de banque ou valeurs...
Page 240 - Les caries postales, les échantillons, les papiers de commerce et d'affaires, les journaux et autres objets circulant à prix réduit restent, en cas de recommandation, soumis aux conditions spéciales qui leur sont imposées. Les lettres et objets recommandés sont déposés aux guichets des bureaux de poste.
Page 241 - Correspondances. La loi interdit le transport, par toute voie étrangère au service des postes, des lettres cachetées ou non cachetées circulant à découvert ou renfermées dans des sacs, boites, paquets ou colis; elle interdit, en outre, de renfermer dans les...
Page 155 - Toul, formée chacune du sous-préfet, président-né, du président du tribunal, du procureur de la République, du maire et du curé de la ville, et d'autres membres savoir : A Briey, le sous-préfet et le président du tribunal.
Page 244 - ... l'heure précise de la remise et de la personne entre les mains de laquelle cette remise a eu lieu. Si la remise n'a pu être effectuée, ce double avis est remplacé par l'indication des circonstances qui se sont opposées à la remise et par les renseignements nécessaires pour que l'expéditeur puisse faire...
Page 240 - L'Administration des Postes n'est tenue à aucune indemnité , soit pour détérioration, soit pour spoliation des objets recommandés La perte , sauf le casde force majeure, donne seule droit, au profit du destinataire , à une indemnité de 25 francs. > Les objets recommandés paient...
Page 240 - ... vertu des lois en vigueur. Les lettres recommandées ne sont assujetties à aucun mode spécial de fermeture. — Les cartes postales, les échantillons, les papiers de commerce et d'affaires, les journaux et autres objets circulant à prix réduit restent, en cas de recommandation, soumis aux conditions .spéciales qui leur sont imposées.
Page 242 - Ils sont déposés à la poste dans des boîtes closes d'avance, dont les parois doivent avoir une épaisseur d'au moins 8 millimètres et dont les dimensions ne peuvent excéder 5 centimètres de hauteur, 8 centimètres de largeur, et 10 centimètres de longueur. En cas de perte ou de détérioration résultant de la fracture des boîtes ne réunissant pas ces conditions, la poste n'est tenue aucune indemnité.
Page 240 - Articles d'argent. La poste se charge, moyennant un droit de 1 p. 0/0, du transport des sommes d'argent déposées à découvert dans ses bureaux. En échange, il est remis aux déposants des mandats qui peuvent être payés aux ayants droit dans tous les bureaux de l'Empire et de l'Algérie.
Page 83 - Glaces de la plus haute dimension, la Société des manufactures de glaces et produits chimiques de SaintGobain, Chauny et Cirey.