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" Et fcellé" du grand fceau de cire verte , en lacs de foie rouge & verte. "
Procès-verbaux des séances de M. le marquis de La Tour-du-Pin, commandant en ... - Page 5
by France. Parlement (Dijon) - 1771 - 6 pages
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Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de ...

France Church of clergy - 1769
...Signé , LOUIS. Et plus bas , Par le Roi, PHELYPEAUX. Vifa. , PHELYPEAUX. Vu au confeil , DESMARETZ. Et fcellé du grand fceau de cire verte en lacs de foie rouge & verte. Regiflrtes , oyi & ce requérant le procureur général du Roi > pour être exécutées félon leur...
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Recueil des édits, declarations, lettres-patentes, arrêts et réglements du ...

France - France - 1774
...LO UIS. Et plus bas : Par le Roi. Signé , BER TI N. Vifa LOUIS. Vu au •Confeil. DE L'A v ERD Y. Et fcellé du grand fceau de cire verte, en lacs de foie rouge & verte. Vu par la Cour , les Chambres aflemblées , l'Edit du mois de Juillet 1766 , concernant les Privilèges...
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Recueil des édits, declarations, lettres-patentes, arrêts et réglements du ...

France - France - 1774
...ledit Edit fîgné Louis, par le Roi , figrié Bertin , vlfa Louis , vu au Conleil , de l'A~ verdy , & fcellé du grand fceau de cire verte , en lacs de foie rouge & verte ; Arrêt de la Cour de ee jour , portant foit communiqué au Procureur-Général du Roi j Conclu/ions...
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Les quatre ages de la pairie de France, ou: Histoire générale ..., Volume 2

Lenis Valentin de Götzmann - France - 1775
...foixante - neuvieme. '„ Signé LOUIS; & plus tas , par wle Roi PHELIPPEAUX. f^îja 9 „ PHELIPPEAUX , & fcellé du grand fceau de cire verte, en lacs de foie rouge & verte. „ de U Pairie de France. 137 Régijlrées t oui & ce requérant le Procureur-Général du Roi , pour...
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La culture et le commerce des grains en France: avec des observations sur le ...

1776
...plus bas, par le/ Roi. Signé j PHELYPEAUX. Vifa ,. LOUIS. Vû au Confeil, ii« *'AVERDY. Et fcelfé du grand fceau de cire verte , en lacs de foie rouge & verte.. - J •*êwt'* «fe requérant le Pft)fureur-.Gcnej<al du I(pi , pour êtreescétutt felon fn forme...
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Annales Politiques, Civiles, Et Littéraires Du Dix-huitième Siècle, Volume 1

Simon Nicolas Henri Linguet - Europe - 1777
...regne le quatrieme. Signé LOUIS. Et plus bat: Par le Roi, AMELOT. Vift HUE DE MIROMÉNIL. Et lcellé du grand fceau de cire verte , en lacs de foie rouge & verte. Regiflré, oui & ce requérant le Procureur Général du Roi, pour être exécuté felon fa forme &•...
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Dictionnaire historique de ... Paris et de ses environs, par mm ..., Volume 4

Pierre Thomas N. Hurtaut - 1779
...LOUIS Et plus bas , Par le Roi Signé , AMELOT. Vifa HUE DE MIROMÉNIL. Vu au Confeil , PHELYPEAWX. Et fcellé" du grand fceau de cire verte , en lacs de foie rouge & verte. TRESORIERS DE FRANCE. ( les ) Généraux des finances, & Grands Voyers en la Généralité de Paris...
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Dictionnaire historique de la ville de Paris et de ses environs, ...: P-Z

Pierre-Thomas-Nicolas Hurtaut - Paris (France) - 1779
...Signé, LOUIS Et plus bas, Par le Roi Signé , AMELOT. Vrfa HUE DE MIROMENIL. Vu au Confeil ,IJHELYPEAWX. Et fcellé du grand fceau de cire verte , en lacs de foie rouge & verte. , TRESORIERS DE FRANCE. ( les ) Généraux des finances, & Grands Voyers en la Généralité Je Paris...
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Dictionnaire historique de la ville de Paris et de ses environs, ...: P-Z

Pierre-Thomas-Nicolas Hurtaut - Paris (France) - 1779
...plus bas , Par le Roi Signé , AMELOT. Vifa HUE DE MIROMÉNII,. Vu au Confeil , PnELYPEAUX. Et fcelié du grand fceau. de cire verte , en lacs de .foie rouge & verte. TRESORIERS DE FRANCE. ( les ) Généraux des finances, & Grands Voyers en la Généralité de Paris...
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Dictionnaire universel des sciences morale, économique, politique et ...

Jean Baptiste Robinet - France - 1780 - 683 pages
...LOUIS. Et plus bas, Par le Roi. ¿igné de Lamoignon. Vifa Hue de Miroménil. Vu au Confeil , Turgor. Et fcellé du grand fceau de cire verte , en lacs de foie rouge & verte. " Lu & publié, le Roi fiant en fon Lit de Juflicc , & regifîré au Greffe de la Cour , oui le Procureur-général...
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