de la côte de Machefer, route départementale de la Côte-d'Or no 7, d'á p. 1196 et n° 4178, p. 1212; - de la route départementale de l'Ardèche

n° 20, entre les Ollières et le village du Pape, no 4213, p. 1404. V Ponts.

SAPEURS-POMPIERS. Modification de la composition du bataillon de saper pompiers de la ville de Paris, no 4160, p. 989.

SENAT. Clôture de la session du sénat ouverte le 3 mars 1856, n°3872,p. d.
M. Herman est élevé à la dignité de sénateur, no 4016, p. 714-
M. Troplong est nommé président du sénat pour l'année 1857, a
p. 1213.Nomination des vice-présidents pour la même année, n'é
P. 1213.

SENATUS-CONSULTES. Sur la transcription hypothécaire à la Martinique,
Guadeloupe et à la Réunion, no 3761, p. 1;-sur la régence de l'Em
n° 3819, p. 209.

SERVICES spéciaux. Voyez Budgets.

SOCIÉTÉS en commandite par actions. Dispositions relatives à ces sociétés à
17 juillet 1856), no 3836, p. 279.

SOEURS. Autorisation pour la fondation d'un établissement de sœurs de
chrétiennes, dites de la Sainte-Enfance, à Rambouillet, no 3771, p. 20-
de sœurs de Saint-Joseph, à Virignin (Ain), n° 3772, p. 22;-
de Saint-Charles, à Noirétable (Loire), n° 3773. p. 23;-de ses e
Miséricorde, à Aigueperse (Puy-de-Dôme), no 3776, p. 30; —de ro
de Saint-Joseph, à Vendranges (Loire), n° 3778, p. 140;-despes
la Providence, à Willethoff, commune de Hilsenheim (Bas-Rhin), a' '--
p. 142;de sœurs de la Présentation de la Sainte-Vierge, sur le dom
des Douets, commune de Saint-Symphorien-lès-Tours (Indre-et-L
n° 3809, p. 195;--de sœurs de la Charité de Saint-Louis, à Napolestar
n° 3811, p. 199;
de sœurs de Sainte-Marthe, à Cherval (Dordog
n° 3844, p. 295;-de sœurs de Notre-Dame-de-la-Charité, dites da bol
teur, à Metz, no 3845, p. 296. — Translation à Lambezellec (Fi
de l'établissement des sœurs de l'adoration perpétuelle du Saint-Sacra
existant à Brest, no 3939, p. 468. Autorisation pour la fondatin iz
établissement de filles de la Croix, dites sœurs de Saint-André, i kss
(Basses-Pyrénées); de sœurs de Sainte-Marthe, sous le nom de nove
Périgueux; de sœurs de la Charité, dites de Saint-Vincent-de-Paul, i fø
gères; de filles de la Croix, dites sœurs de Saint-André, à Saint-C
(Deux-Sèvres), n° 3940 à 3943, p. 469 à475; de sœurs de la P
dence, à Pré-d'Ange (Calvados); de sœurs de la Miséricorde, à Clericis
(Puy-de-Dôme); de sœurs de Saint-Joseph, à Blanzy (Saône-et-L
n° 3947 à 3949, p. 480 à 484; -de sœurs de la Providence, à Plappe
(Moselle), no 3958, p. 493; de steurs de la Providence, à Lorry d
le Pont (Moselle), no 3960, p. 496; — de sœurs de la Charité, à Cha
sur-Tharonne (Loir-et-Cher), n° 3962, p. 499; de sœurs de Saint-
seph, à Saint-Jean-de-Bonnefond (Loire); de sœurs du Bon-Secours,
le nom de sœurs Gardes-Malades de Saint-Merry, à Paris, no 3968 et
p. 510 et 512;-de sœurs de la Providence, à Neuville (Vienne), a

de

p. 514; de sœurs de Saint-Joseph, à Saint-Laurent-d'Oingt (Rhône), n° 3973, p. 521;-de sœurs du Sacré-Cœur de Jésus, à Morvilliers (Oise), n° 3978, p. 528; de sœurs de la Charité, à Chenu (Sarthe), n° 3985, p. 535; - de filles de la Croix, dites sœurs de Saint-André, à Cugnaux (Haute-Garonne), n° 4012, p. 714;· de sœurs de Sainte-Marie, à Billancourt, section de la commune d'Auteuil (Seine), n° 4014, p. 717;1 sœurs de Saint-Joseph, à Ars (Ain); de sœurs hospitalières de l'Instruction Chrétienne, dites Ursulines, à Vermenton (Yonne), n° 4018 et 4019, P. 724 et 726; de sœurs de Notre-Dame-de-Bon-Secours, à Condé-enBrie (Aisne), no 4075, p. 800; de six établissements de sœurs de SaintJoseph, dans le département du Tarn, n° 4112, p. 852; d'un établissement de dames de Saint-Thomas-de-Villeneuve, à Bléville (Seine-Inférieure); de sœurs de l'Immaculée-Conception, à Saint-Justin (Landes), n° 4113 et 4114, p. 853 et 855; de sœurs de Saint-Charles, à Chazay-d'Azergues (Rhône); de sœurs de Saint-Joseph, à Soucieu-en-Jarrest (Rhône), n° 4127 et 4128, p. 881 et 882; - de sœurs de la Sainte-Famille, à Nevers, n° 4130, p. 884, de sœurs du Sacré-Cœur-de-Jésus, à Vert-le-Grand (Seine-etOise); d'un établissement de filles du Sacré-Cœur, dans chacune des communes de Saint-Martin-de-Varreville, de Saint-Germain-de-Varreville et d'Orglandes (Manche); de sœurs de la Charité de Saint-Vincent-de-Paul, dans l'ile Saint-Louis, à Paris, n° 4190 à 4192, p. 1222 à 1225; - des mêmes sœurs, à Saint-Omer; de sœurs de Saint-Joseph, à Mably (Loire), 4200 et 4201, p. 1386 et 1387; des mêmes sœurs, à Ricamarie (Loire), n° 4203, p. 1395; - de sœurs de la Charité de Saint-Vincent-dePaul, à Rogues (Haute Garonne); de sœurs de Saint Joseph, à Roche (Loire), Saint-Denis-sur-Coise (Loire); de sœurs de la Sagesse, à Brissac (Maineet-Loire), n° 4229 à 4232, p. 1425 à 1429. Voyez Associations religieuses, Communautés, Congrégations.

ES. Voyez Conditionnement, Titrage des soies et autres matières textiles.
JDE (Cristaux de), Voyez Douanes.

BACS. Voyez Algérie.

T

RIFS. Voyez Bacs, Canaux, Douanes, Ponts, Télégraphie.

LÉGRAPHIE. Modification du tarif existant pour les dépêches télégraphiques rivées (loi du 21 juillet 1856), no 3850, p. 311.

RRAINS. Voyez Chemins de fer.

EATRES impériaux. M. Crosnier est nommé directeur du théâtre impérial de 'Opéra, n° 3822, p. 216.

RAGE des soies et autres matières textiles. Établissement d'un bureau public
Lyon, no 3820, p. 214. Statuts de ce bureau, no 3880, p. 396.
RES. Le titre de duc de Malakoff est conféré à M. le maréchal Pélissier,
1o 4090, p. 821.

SAGE et bobinage. Extension à la coupe du velours de coton, ainsi qu'à la einture, au blanchiment et à l'apprêt des étoffes, des dispositions de la loi lu 7 mars 1850, concernant le tissage et le bobinage (loi du 21 juillet 1856), no 3854, p. 318.

LES. Voyez Douanes.

TOUAGE. Voyer Navigation.

TRAITES. Promulgation du traité de commerce et de navigation conclu esta la France et la République de Liberia, n° 4097, p. 831. TRANSCRIPTION en matière hypothécaire. Voyez Sénatus-Consultes. TRAVAUX. Voyez Ponts.

TRIBUNAUX. Voyez Cours et tribunaux.

TRIBUNAUX de commerce. Augmentation du nombre des membres du trkeal de commerce de Cognac, no 3915, p. 443. Suppression du tribunal ta commerce de Saulieu (Côte-d'Or), no 3966, p. 504.

U

UTILITÉ publique. Sont déclarés d'utilité publique, les travaux de constractio d'un pont communal en maçonnerie sur l'étier de Pouliguen Leirele rieure) et tarif des droits à percevoir, no 3817, p. 206; - dun pic communal fixe sur la Seine, à Marolles (Seine-et-Marne), et turf is droits à percevoir, no 4023, p. 729; d'une digue destinée à pro ..I'ile de la Camargue (Bouches-du-Rhône) contre les inondations de la me no 4044, p. 743; — d'un pont communal fixe sur l'Aisne, à Aly, des droits de péage, no 4154, p. 970. Voyez Chemins de fer.

V

VACANCES. Voyez Conseil d'état, Cour des comptes.

VAPEUR. Dispositions relatives aux contraventions aux règlements stria apparei's et bateaux à vapeur (loi du 21 juillet 1856), 354g,p VELOURS de coton. Voyez Tissage et bobinage.

VOIES ferrées. Substitution de l'entreprise générale des omnibus dans Pr lieu et place de M. Loubat pour la concession de voies ferrées, de is cennes au pont de Sèvres et au rond-point de Boulogne, no hot,pl.

ZINC laminé en feuilles. Voyez Douanes.

2

FIN DE LA TABLE ALPHABÉTIQUE DES LOIS ET DÉCRETS DU TOKE TILL

PARIS, IMPRIMERIE IMPÉRIALE. - Février 1857.