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au sieur Fromm.
au sieur Wisener.

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au sieur Orlent dit Orland.....
aux sieurs Wilhelmus et Tihange....

* ORDONNANCE du Roi qui réintègre le sieur
Mathieu-Jacques Philippe-Auguste de Fleyres
dans la qualité et les droits de Français,
et l'autorise à continuer de servir près de
S. M. le Roi d'Espagne. ...

12 Sept. ORDONNANCES du Roi qui accordent des
lettres de déclaration de naturalité au sicur
Werdin...

au sieur Lacombe..

au sieur Arnulf, dit Arneuf..

aux sieurs Dietschi et Wilmeneeh..

au sieur Leufgen.... . . . .

* ORDONNANCE du Roi qui autorise l'accep-
tation d'une donation faite à la commune
du Fresne-Poret....

Mars. ORDONNANCE du Roi qui approuve l'adju-
dication de la construction d'un pont sus-
pendu sur l'Ain à Thoirette.....

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ceptation de dons et legs faits aux fabriques

des églises de Plougoumelen, de Theix, de

Verdun-sur-le-Doubs, du Faouet, de La-

vaudan, de Sainte-Livière et de Bezonne..

* ORDONNANCES du Roi qui accordent des

lettres de déclaration de naturalité aux

sicurs Souberan et Bucher......

* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-

ceptation de dons et legs faits aux fabriques

des églises d'Anglus, de Bois de Cené, de

Carquebut, de Goudelin, de Padoux, de

Plouer, de Nantes, de Montsurs et de Lam-

merville, et au séminaire de Toulouse....

* ORDONNANCE du Roi qui accorde des

lettres de déclaration de naturalité au sieur

Daw..

* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-

ceptation de dons et legs faits aux fabriques

des églises de Nevers, de Briouze, de Cam-

brai, de Saint-Viaud, de Coulommiers, de

Notre-Dame de Liesse, de Thuré, de

Saint-Étienne, de Douai, de Saint-Remi,

de la Bellière, de la Roque-Saint-Sernin,

d'Ancerville, du Buat et de Juville, et au

séminaire de Nantes...

* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-

ceptation de dons et legs faits aux fabriques

des églises d'Avignon, de Chessy, de

Sainte-Flaive, d'Argentré, de Xaronval,

d'Ampoigné, de Dijon, de Béthencourt,

d'Epagne, de Fleury, de Vizille et de Va-

lognes; aux séminaires de Troyes et d'Aire,

et aux religieuses ursulines de Saint-Servan

et de Chirac

* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-

ceptation de donations faites aux religieuses

ursulines de Dôle et de Tours, aux sœurs

de la Retraite de Rennes, et aux dames de

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DATES des LOIS, &c.

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TITRES DES LOIS, &c.

Sainte-Clotilde établies à Paris, rue de
Reuilly...

* ORDONNANCE du Roi qui accorde des
lettres de déclaration de naturalité au
sieur Vaucher......

*Ordonnances du Roi qui autorisent l'ac-
ceptation de dons et legs faits aux fabriques
des églises de Puelicmontier, de Lecey, de
Beiflou, de Dennevy, de Plougouver,
d'Erdeven, de Serзzéreux, de Vaucogne,
de Beaulieu, de Domagné et des Blancs-
Manteaux de Paris; aux séminaires de
Toulouse, d'Angers, d'Agen, de Fréjus,
de Sens et d'Orléans.

*ORDONNANCE du Roi qui autorise l'accep-
tation d'un legs fait à la fabrique de l'église
de Sornay...
*Ordonnances du Roi qui autorisent l'ac-
ceptation de legs faits aux fabriques des
églises de Banville et du Mont-d'Or, et aux
séminaires d'Autun. ...

* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-
ceptation de dons et fegs faits aux fabriques
des églises de Sailly, de l'Hôtellerie de
Hée, de Falga, d'Isbergues, de Guarbec-
ques, de la Hitère et Gouzens, de Noyelle-
Vion, de Plouescat, de Pontécrépin, de
Diffenbach, de l'île Rousse et de Saint-
Gervais de Paris; aux séminaires de Cam-
brai et de Nîmes....

* Ordonnances du Roi qui accordent des
lettres de déclaration de naturalité au sieur
Cohendet....

au sieur Arnier de Vallon.

au sieur de Vecchietti...

* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-
ceptation de dons et legs faits aux fabriques
des églises d'Allanche, d'Ampiac, de Bous-
quet, de Ferrières, de Saint-Symphorien

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