ADRIEN EGRON, IMPRIMEUR DE S. A. R. MONSEIGNEUR LE DUC D'ANGOULEME, mnm ummw 1814. SII. Esame degli Articoli Organici, publicati colle stampe di Parigi, unitamente alla Convenzione. « Examen des Articles Organiques, pu- bliés à Paris, conjointement avec le Concor- 16 Mémoire contenant les Questions adressées, par ordre de l'Empereur, au Conseil Ecclésiastique. 99 Réponses du Conseil Ecclésiastique. a ij SV. Conseil Ecclésiastique en 1811...... Pag. 181 Première Question. Dispenses... Seconde Question. - Bulles.. .... S VI. Pouvoirs et Instructions pour Savone... 182 198 229 230 Lettre particulière de S. E. le Cardinal Fesch.... 234 Lettres du Ministre des Cultes aux Evêques Députés..... 254 Notice des Pouvoirs expédiés en Chancellerie.... 258 Notice des Instructions.... S VII. Recueil de Lettres écrites à Savone par les 1311... 259 .. 262 Note présentée à N. S. P. le Pape par les Evêques Note rédigée en présence de S. S. et acceptée par S VIII. Dernière Lettre adressée par les Evêqués SIX. Avertissement Rapport de M. l'Archevêque de Tours, fait à la Congrégation générale du Concile, le 5 Août 1811.... 279 301 305 314 316 Décret du Concile National, du 5 Août 1811.. 332 1811.... 338 Lettre du Cardinal Fesch au Pape, du 20 Août 1811... 342 Bref de N. S. P. le Pape, en date du 20 Septem`bre 1811, confirmatif du Décret du Concile... 346 FIN DE LA TABLE. |