 | Antoine Ricard - Church and state - 1899 - 326 pages
...affection paternelle, a déclaré aux archevêques et évêques susdits : « 1° Qu'elle accorderait l'institution canonique aux sujets nommés par Sa...l'époque des concordats de France et du royaume d'Italie. pourra se concilier, la confiance que nous avons en Dieu nous excite à concevoir une égale espérance... | |
 | M. de Pradt (Dominique Georges Frédéric) - Church and state - 1818 - 536 pages
...sa majesté impériale et royale ,. dans la forme convenue à l'époque des concordats de Franceet du royaume d'Italie ; 2°. Sa sainteté se prêtera à étendre les mêmes dispositions aux églises de la Toscane , de Parme et de Plaisance , par un nouveau concordat ; 3°. Sa sainteté consent... | |
 | Jean Cohen - 1823 - 546 pages
...l'institution canonique aux sujets nommes par Sa Majesté impériale et royale , dans la forme convenue à l'époque des Concordats de France et du royaume d'Italie. 2°. Sa Sainteté se prêtera à etendre les mêmes dispositions aux églises de la Toscane, de Parme et de Plaisance par un nouveau... | |
 | De Pradt - 1829 - 522 pages
...l'institution canonique aux sujets nommés par Sa Majesté impériale et royale , dans la forme convenue à l'époque des Concordats de France et du royaume...d'Italie, 2°. Sa Sainteté se prêtera à étendre les mames dispositions aux églises de la Toscane, de Parme et de Plaisance par un nouveau Concordat. 3°.... | |
 | M. de Pradt (Dominique Georges Frédéric) - Europe - 1829 - 440 pages
...suivante f -, . • • •. • :•i ! • • ). :•l- - • . ii - :"-T 1°. Sa Sainteté accordera l'institution canonique aux sujets nommés par Sa Majesté impériale et royale , dans la forme convenue à l'époque des Concordats de France et du royaume d'Italie. 'J'i. ii"* •" * i"i... | |
 | Ernst Hermann Joseph Münch - Church and state - 1831 - 792 pages
...affection paternelle, a déclaré aux archevêques et évêques susdits : 1. . Qu'elle accorderait l'institution canonique aux sujets nommés par sa majesté impériale et royale, dans la forme convenue à l'époque des concordats de France et du royaume d'Italie; 2. Sa sainteté se... | |
 | Bartolomeo Pacca - Concordat of 1813 - 1833 - 442 pages
...l'archevêque et aux évéques susdits : « i° Sa sainteté accorde l'institution canonique aux évéques nommés par Sa Majesté impériale et royale dans...France et du royaume d'Italie. « 2° Sa sainteté veut bien étendre les mêmes dispositions aux églises de Toscane, de Parme et de Plaisance, par le... | |
 | Bartolomeo Pacca - Concordat of 1813 - 1833 - 806 pages
...l'archevêque et aux évêques susdits : « i° Sa sainteté accorde l'institution canonique aux évêques nommés par Sa Majesté impériale et royale dans...formes convenues à l'époque des concordats de France ct du royaume d'Italie. « 2° Sa sainteté veut bien étendre les mêmes dispositions aux églises... | |
 | Jean Paul François Marie Lyonnet (of Alby), Jean-Baptiste Lyonnet - Cardinals - 1841 - 822 pages
...aux sujets nommés par Napoléon dans les formes convenues à l'époque des Concordats de France el du royaume d'Italie. » 2° Sa Sainteté se prêtera à étendre les mêmes dispositions aux églises de la Toscane , de Pamir et de Plaisancf , par un nouveau Concordat. • 3° Sa Sainteté... | |
 | Jean Paul François Marie Lyonnet (of Alby) - 1847 - 834 pages
...l'institution canonique aux sujets nommés par SMIR dans les formes convenues, à l'époque des Concordais de France et du royaume d'Italie. 2° Sa Sainteté...se prêtera à étendre les mêmes dispositions aux églises de Toscane, de Parme et de Plaisance par un nouveau Concordat. 5° Sa Sainteté consent qu'il... | |
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Sa Sainteté se prêtera à étendre les mêmes dispositions aux Églises de la Toscane, de Parme et de Plaisance par un nouveau concordat. « 3° Sa Sainteté consent qu'il soit inséré dans les concordats une clause par laquelle elle s'engage à faire... 
