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TRAITÉ

DES

DROITS D'USUFRUIT,

D'USAGE,

D'HABITATION, ET DE SUPERFICIE.

:

DES

DROITS D’USUFRUIT,

D'USAGE,
D'HABITATION, ET DE SUPERFICIE.

,

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DOYEN DE LA FACULTÉ DE DROIT DE DIJON,

ANCIEN DOCTEUR EN DROIT,
MEMBRE DE L'ACADÉMIE DES SCIENCES, ARTS ET BELLES-

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A DIJON
CHEZ VICTOR LAGIER, LIBRAIRE, RUE RAMEAU,

N.os 1 ET 4.

1824.

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DES

DROITS D'USUFRUIT,

D'USAGE, D'HABITATION, ET DE SUPERFICIE.

CHAPITRE LIII.

TRANSITION.

Notions générales sur ce qui va suivre. 2958. Nous avons donné à cet ouvrage le titre

d'un traité unique, quoiqu'il dût embrasser tout ce qui a rapport aux droits d'usufruit, d'usage, d'habitation et de superficie, qui sont les principales modifications de la propriété. Déjà nous sommes arrivés au terme de nos travaux, en ce qui touche au droit d'usufruit qui en est la partie principale, soit par rapport à son étendue, soit par rapport à son importance, et il ne nous reste plus qu'à traiter encore des droits d'usage, d'habitation et de superficie. Ces trois objets exigeront moins de développemens, soit parce que la matière en est plus bornée, soit parce qu'en parlant du droit d'usufruit, nous avons déjà dit bien des choses qui reçoivent leur application au droit d'usage et d'habitation.

Nous aurions pu diviser notre travail en diverses parties, et assigner à chacune d'elles di

TOM, YI.

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