M. le duc de Saint-Aignan.

M. le duc de Noailles.
M. le duc d'Aumont.
M. le duc d'Harcourt.
M. le duc de Fitz James.
M. le duc de Brancas.
M. le duc de Valentinois.
M. le duc de Fleury.
M. le duc de Duras.

M. le duc de la Vauguyon.
M. le duc de Praslin.

M. le duc de la Rochefoucauld.

M. le duc de Clermont-Tonnerre.

M. le duc de Choiseul.

M. le duc de Coigny.

M. le prince de Bénévent.

M. le duc de Croy.

M. le duc de Broglie.

M. le duc de Laval-Montmorency.

M. le duc de Montmorency.

M. le duc de Beaumont.

M. le duc de Lorges.

M. le duc de Croy d'Havré.

M. le duc de Polignac.

M. le duc de Lévis.

M. le duc de Maillé.

M. le duc de Saulx-Tavanne.
M. le duc de la Force.

M. le duc de Castries.

M. de Noailles, prince de Poix.
M. le duc d'Oudeauville.

M. le prince de Chalais.
M. le duc de Serent.
M. le duc de Plaisance.

M. le prince de Wagram.

M. le maréchal duc de Tarente.
M. le maréchal duc d'Elchingen.

M. le maréchal duc d'Albufera.

M. le maréchal duc de Castiglione.

M. le maréchal comte de Gouvion-Saint-Cyr.

M. le maréchal duc de Raguse.

M. le maréchal duc de Reggio.

M. le maréchal duc de Conegliano.

M. le maréchal duc de Trévise.

M. le comte Abrial.

M. le comte de Barral, archevêque de Tours.
M. le comte Barthelemy.

M. le cardinal de Bayanne.
M. le comte de Beauharnais.
M. le comte de Beaumʊnt.
M. le comte Bertholet.

M. le comte de Beurnonville.
M. le comte Barbé-Marbois.
M. le comte Boissy-d'Auglas.

M. le comte Bourlier, évêque d'Evreux.
M. le duc de Cadore.

M. le comte de Canclaux.
M. le comte Casa-Bianca.

M. le comte Chasseloup-Laubat.
M. le comte Cholet.

M. le comte Clément de Ris.

M. le comte Colaud.
M. le comte Colchen.
M. le comte Cornet.
M. le comte Cornudet.
M. le comte d'Aboville.

M. le comte d'Aguesseau.
M. le maréchal de Dantzick.

M. le comte Davous.

M. le comte Demont.

M. le comte de Croix.

M. le comte Dedelay-d'Agier.

M. le comte Dejean.

M. le comte d'Embarrère.

M. le comte Depère.

M. le comte Destutt de Tracy.

M. le comte d'Harville.

M. le comte d'Hanbersaert.

M. le comte d'Hédouville.

M. le comte Dupont.

M. le comte Dupuy.

M. le comte Emmery.

M. le comte Fabre de l'Aude.

M. le comte Fontanes.

M. le comte Garnier.

M. le comte Gassendi.

M. le comte Gouvion.

M. le comte Herwin.

Nota. Il faut déchirer la page 67 du tome IV, et y substituer toutes celles-ci.

M. le comte de Jaucourt.

M. le comte Journu Aubert.

M. le comte Klein.

M. le comte de Lacépède.

M. le comte de Lamartillière:
M. le comte Lanjuinais.

M. le comte Laplace.

M. le comte de Fay de la Tour-Maubourg.

M. le comte Lecouteulx-Canteleu.

M. le comte Lebrun de Rochemont.

M. le comte Legrand.

M. le comte Lemercier.
M. le comte Lenoir-Laroche.
M. le comte de l'Espinasse.
M. le comte de Malleville.
M. le comte de Montbadon.
M. le comte de Montesquiou.
M. le comte Pastoret.

M. le comte Péré.

M. le maréchal comte Pérignon.

M. le comte de Pontécoulant.

M. le comte Porcher de Richebourg.

M. le comte de Rampon.

M. le comte Redon.

M. le comte de Sainte-Suzanne.

M. le comte de Saint-Vallier.

M. le comte de Ségur.

M. le comte de Sémonville.

M. le maréchal comte Serrurier.
M. le comte Soulès.

M. le comte Shée.

M. le comte de Tascher.

M. le comte de Thevenard.

M. le comte de Valence.

M. le maréchal duc de Valmy.
M. le comte de Vaubois.
M. le comte Vernier.
M. le comte de Villemanzy.
M. le comte de Vimar.
M. le comte Volney.
M. le comte Maison.

M. le comte Dessolle.

M. le comte Victor de Fay de La Tour-Maubourg. M. le duc de Feltre.

M. le comte Belliard.

M. le comte Curial.

M. le comte de Vioménil.
M. le comte de Vaudreuil.
M. le Bailly de Crussol.
M. le marquis d'Harcourt.

M. le marquis de Clermont-Gallerande.
M. le comte Charles de Damas.

S. Exc. Mgr le chancelier de France, Charles-Henri Dambray, présida la chambre des pairs en 1814, jusqu'en mars 1815.

Les Français vivaient heureux et paisibles en 1814, sous le gouvernement du meilleur des rois, lorsque tout-à-coup Napoléon Bonaparte, échappé de l'île d'Elbe, ramena au sein de la mère-patrie l'effroi, la désolation et la mort.

Le Roi, obligé par cet événement de s'éloigner de la France, ajourna à un temps plus calme les séances de la chambre des pairs, qui dès-lors cessa toutes ses fonctions. Mais l'usurpateur, qui avait besoin de fasciner les yeux du peuple, institua une autre chambre, sous le titre de pairs héréditaires, et la composa de la majeure partie de ses sectaires les plus dévoués. Cette institution ne dura qu'un moment : les victoires des armées alliées, et les vœux bien sincères de la pluralité des Français, ayant replacé sur le trône S. M. Louis XVIII, l'ancienne chambre fut appelée par le Roi à reprendre ses fonctions, el fut augmentée d'un nombre considérable de pairs.

Je donne ici littéralement les ordonnances qui ont paru à cette occasion.

ORDONNANCE DU ROI.

LOUIS, par la grace de dieu, Roi de France et de NAVARRE,

A tous ceux qui ces présentes verront, Salut.

Il nous a été rendu compte que plusieurs membres de la chambre des Pairs ont accepté de siéger dans une soi-disant chambre des Pairs, nommés et assemblés par l'homme qui avait usurpé le pouvoir dans nos Etats, depuis le 20 mars jusqu'à notre rentrée dans le royaume.

Il est hors de doute que des Pairs de France, tant qu'ils n'ont pas été rendus héréditaires, ont pu et peuvent donner leur démission, puisqu'en cela ils ne font que disposer d'intérêts qui leur sont purement personnels. Il est également évident que l'acceptation de fonctions incompatibles avec la dignité dont on est revêtu, suppose et entraîne la démission de cette dignité, et parconséquent les Pairs qui se trouvent dans le cas ci-dessus énoncé, ont réellement abdiqué leur rang, et sont démissionnaires de fait de la pairie de France.

A ces causes

suit :

nous avons ordonné et ordonnons ce qui

Art. 1. Ne font plus partie de la chambre des Pairs, les dénommés ci-après:

M. le comte Clément-de-Ris,

M. le comte Colchen,

M. le comte Cornudet,

M. le comte d'Aboville (1),

M. le maréchal duc de Dantzick,

M. le comte de Croix,

M. le comte Dedclay-d'Agier,
M. le comte Dejean,

M. le comte Fabre (de l'Aude),

(1) M. le comte d'Aboville a été solennellement rétabli dans sa dignité de pair, en vertu de l'article 2, par l'ordonnance du Roi, en date 14 août 1815.