Denison
Pourem
5-19-38
361*18

TABLE

DES MATIÈRES

CONTENUES DANS CE VOLUME.

LIVRE IT.
LIVR

'DISCOURS ET DISCUSSIONS SUR DIFFÉRENS SUJETS.

Disposition des esprits à l'ouverture de l'Assemblée législative, Page it

Tableau des premières séances.

Ouverture. Prestation du serment.

Hommage rendu à ́la

Constitution.
Discours et motion de M. Cérutti, tendant à ce que l'Assemblée
législative vote des remerciemens à l'Assemblée constituante;
décret rendu sur sa proposition; débats à ce sujet.
Discussion relative au cérémonial à observer à l'égard du roi-; ➡
motion tendant à ne plus employer les titres de SIRE et de
MAJESTÉ. — Orateurs: MM. Grangeneuve, Couthon, Guadet,
Vosgien, Vergniaud, Cambon.

Discours du maire de Paris (Bailly ) à l'Assemblée nationale ¡—
réponse du président (M. Pastoret).

16

21

23.

36.

Discours du roi à l'Assemblée nationale; — réponse du président. 38
Origine de la guerre de la Vendée.

Premier rapport sur les événemens de la Vendée ( fait à l'Assem-
blée constituante par M. Cochon-Lapparent ).

42.

Rapport de MM. Gallois et Gensonné, commissaires civils en-
voyés dans les départemens de la Vendée et des Deux-Sèvres
en vertu de décrets de l'Assemblée constituante; prononcé à
l'Assembléc législative par M. Gensonné.
Des prêtres non assermentés.

45

Etat de la question.

Opinion de M. Lémontey.

63

64

Opinion de M. Fauchet.
Débats. Opinion de M. Torné.

Débats. Réplique de M. Fauchet.
Discours de M. Gensonné.

Discours de M. Isnard.

Débats.

Rapport fait au nom du comité de législation par M. François (de Neufchâteau).

Fin de la discussion.

Veto du roi..

Décret relatif aux troubles excités sous prétexte de religion. (Non sanctionné.)

De l'émigration.

Etat de la question.

Proclamation du roi concernant les émigrations..

Lettre du roi aux officiers-généraux et commandans des troupes
de terre.

Lettre du roi aux commandans des ports.

Ouverture de la discussion. Discours de M. Brissot.

Débats. Opinion de M. Dumas.
Débats. Opinion de M. Condorcet.
Discours de M. Vergniaud.
Débats.

P

Proposition de M. Girardin concernant le premier prince français... Décret et proclamation de l'Assemblée concernant le prince français premier appelé à la régence. Reprise de la discussion.

18

Orateurs: MM. Isnard, Girardin,

Condorcet.

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76

92

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114

123.

Rapport fait au nom du comité de législation par M. Ducastel..
Décret concernant les Français absens du royaume.

Veto du roi sur ce décret. Débats.

Discours de M. Delcher à l'occasion du veto.

Proclamation du roi.

Lettres du roi aux princes français ses frères.

Du remplacement des officiers dans l'armée.

Rapport fait au nom du comité militaire par M. Albite.
Délibération.

Situation politique de la France à la fin de l'année 1791. (Diplomatie.)

Rapport fait au nom du comité diplomatique par M. Koch.

Dénonciations faites à l'Assemblée.
Opinion de M, Daverhoult.

Discours de M. Isnard. - Délibération.

Message de l'Assemblée nationale au roi (rédigé par M. Vaublanc).

Réponse du président; — débats.

Décret de l'Assemblée sur les mesures à prendre auprès des princes de l'Empire.

Discours du roi à l'Assemblée nationale.

Discours du ministre de la guerre. ( M. Louis de Narbonne.) Message de l'Assemblée nationale au roi ; débats relatifs à la rédaction de ce message, proposé par M. Lémontey.

273

Décret de l'Assemblée qui accorde au ministre de la guerre un fonds extraordinaire de vingt millions pour des préparatifs de

guerre.

Le général Lafayette à l'Assemblée nationale; - paroles que lui adresse le président ( M. Lémontey).

276

Promotion des généraux Rochambeau et Luckner au grade de maréchal de France.

277

-

Débats.

Opinion de M. Louis Gentil.

Opinion de M. Jean Debry.

Débats.

Décret d'accusation.

Acte d'accusation.

Décret de déchéance, etc.

Décret concernant les biens des émigrés.

Discours de M. Isnard.
Motion de M. Lacretelle.

263

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267

269

270

Projet d'adresse au peuple présenté par M. Vergniaud.
Déclaration de l'Assemblée nationale (par M. Condorcet).
Lettre du roi à l'Assemblée nationale; communication d'une
note diplomatique.

289

Mise en accusation des principaux émigrés.

Etat de la discussion.

Rapport fait au nom du comité diplomatique par M. Gensonné
Rapport fait au nom du comité de surveillance par M. Grange-

neuve.

De la nécessité de réunir tous les Français dans un

même esprit.

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317

330

Situation des frontières et de l'armée.

Rapport du ministre de la guerre (M. Louis de Narbonne). Page 331 Situation de la France au commencement de l'année 1792.

Proclamation du roi concernant le maintien du bon ordre sur les frontières.

351

353

358

Rapport sur l'office de l'empereur, fait au nom du comité dipiomatique par M. Gensonné.

Déclaration de Pilnitz (en note).

Décret de l'Assemblée qui déclare infâme, traítre à la patrie et coupable du crime de lèse-nation tout agent du pouvoir exécutif, tout Français qui prendrait part à un congrès dont l'objet serait de modifier la Constitution, et ennemi tout prince qui voudrait y porter atteinte. Discours et motion de M Guadet.

Projet d'adresse au peuple par M. Hérault-Séchelles.
Délibération sur l'office de l'empereur.

rault-Séchelles.

Discours de M. Hé

368

372

Décret.

373

Lettre du roi sur ce décret.

L'Assembléc nationale aux Français. (Adresse rédigée par
M. Condorcet.)-Motifs de cette adresse.

374

DÉLIBÉRATION SUR LA GUERRE. Discours du roi.
Rapport du ministre des affaires étrangères (Dumourier).
Proposition du roi. — Débats.

Décret portant déclaration de guerre contre le roi de Hongrie
et de Bohême.

363

367

Exposition des motifs qui ont déterminé l'Assemblée nationale à décréter, sur la proposition formelle du roi, qu'il y a lieu à déclarer la guerre au roi de Bohême et de Hongrie.

407

Présidens de l'Assemblée depuis le 1er octobre 1791 jusqu'au
29 avril 1792.

Composition du ministère au mois d'octobre 1791.
Composition du ministère au mois d'avril 1792.
Note et décret sur l'ère de la liberté.

FIN DE LA TABLE.

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Nota. Cette table n'est que provisoire; la table générale et analitique des matières, suivie d'une notice biographique sur chaque orateur cité, sera placée à la fin de l'ouvrage.