Belligérants, 135. - Ce qu'on entend quand on dit que le droit des belligérants est douteux, 136. Droits égaux des belligérants, 137. Durant la guerre civil, 137. Principes auxquels doivent se reporter les belligérants, 141. Droits et devoirs des belligérants par rapport aux neutres, 173 et 187. Droits des belligérants vis-à-vis de l'ennemi, 186 Blocus. Pacifique, 132, 227. Mode de représailles. Exemple de blocus pacifique, 132, 226. - La déclaration de Paris 1856 supprime le blocus pacifique, 132, 227. Continental, 39, 225. Le droit de blocus est fondé sur le principe qu'un belligérant peut occuper les eaux territoriales et se substituer à son adversaire, 220. Les droits du bloquant ne peuvent dépasser les limites des Le droits du bloqué, 221. blocus doit être effectif, 221. Notification diplomatique et individuelle du blocus est nécessaire, 222. Le navire qui viole le blocus est soumis à la prise, 222. Exceptions à cette règle, 222. - La prise peut être opérée jusqu'à l'arrivée du na vire surpris en flagrant délit à son port de destination, 223. InDurée du blocus, 223. terruption du blocus, 224.

Convoi de navires marchands, accompagné d'un navire de guerre neutre n'est pas soumis à la visite, 238, 239. Corsaires. Leur caractère, 159. Conditions des --, 160. Coup de canon. Confirme la preuve de nationalité à bord d'un navire de guerre qui a hissé son pavillon, 84. Intimation au navire de commerce de montrer son pavillon, 100. Course maritime est moyen d'opérer la prise, 159. Fondement de la - 160. Règles de la 161. Abus de la 162. Abolition de la L'abolition de la —,

-9

163.

un

n'est pas un système absolu, 164. Le système des guerres rapides amènera peu à peu l'inutilité de la course, 166. Croisades, 10. -- Influence sur l'unification du droit. 11. Influence sur le commerce, 1127. Déclaration du Congrès de Paris (1856), 44, 196. Déclaration de guerre. Nécessité de la — 138.- La est pure est simple ou conditionnelle, 139. Obligation pour les Etats de faire la déclaration de, 139. Décrétales, 12.

Délits commis à bord d'un na- A vire de guerre, 107-108. bord d'un navire de commerce, 107, 108. A terre par l'équipage d'un navire de guerre, 109. de commerce, 109. Déserteurs, 111.

Détroits. Sont libres comme les mers qu'ils mettent en com

Devoirs des nations, 55. Domaine de la mer. Rivalités qu'il a excitées. 35-66. — Attitude du Portugal dans cette question, 35-37. - État dernier de la jurisprudence, 66. Dom Henrique, 33. Domingos de Souto, 13. Son De justitia et jure. Droit. Conventionnel. Origines et définition, 7, 47, 57, 58. Naturel, 46. Des gens 47. Sources du, 57. Coutumier, 47, 57, 58. Ordre dans lequel il faut se référer aux principes émanant de ces différents droits, 48. International, 47, 48. Public, 50.- Interne et externe, 51. Civil, 50.- Politique, 50. Droit maritime. Chez les anciens, 24 et suiv. tional, 63 et suiv. Droit Romain.

--

Interna

Droit com

Son opinion sur la course maritime, 162. Golfes. Sont compris dans la mer territoriale, 69. tions, 69. Gouvernement. de-, 50. Grotius.

Formes

Son De jure belli Analyse de cet Son Mare libe

ac pacis, 15. ouvrage, 16. rum, 36. Guerre.-Moyens à épuiser avant la déclaration de guerre, 135. Etat de guerre, 135. Définition de la guerre, son but, 135.La guerre est un moyen éventuel, 135. Guerre publique, 136.Offensive et défensive, 136. Juste, 137. Civile, 137. Manifestes de guerre et contremanifestes, 137. Déclaration de guerre, 138. Nécessité de la déclaration de guerre, 138. Moyens à employer pour la Lois de la guerre, 140. guerre, 142.

Guidon de la mer, 33.
Source des ordonnances de
Louis XIV, 33.
Hommes-bons, 31.
Intervention. Droit d'
Origine du droit d'- 7.
Proclamé par les traités de
Westphalie, 18. - Luttes diplo-