20 Juillet DECRET qui licencie le deuxième régiment provisoire de tirailleurs algériens....

1859.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

717

409

416

DÉCRET qui autorise l'acceptation d'un don.... Ibid.
DECRET qui autorise la fondation, à Yvetot,
d'un établissement de sœurs de la Miséri-
corde......

DÉCRET portant fixation des limites de la mer..
Décret qui ouvre, sur l'exercice 1858, un cré-
dit supplémentaire applicable aux dépenses
de l'instruction primaire et du muséum d'his-
toire naturelle......

DÉCRET qui autorise un virement de crédit au
budget du ministère de l'instruction publique
et des cultes, exercice 1858.....
DÉCRET qui ouvre, sur l'exercice 1858, un cré-
dit extraordinaire pour acquisition d'instru-
ments d'astronomic destinés à l'observatoire
de Paris, et pour travaux d'aménagement in-
térieur dans les bâtiments.....
DÉCRET qui ouvre au ministre de l'instruction
publique et des cultes un crédit supplémen-
taire sur l'exercice 1859.....
DÉCRET qui ouvre, sur l'exercice 1859, un cré-
dit extraordinaire pour acquisition d'instru-
ments d'astronomie destinés à l'observatoire
de Paris, et pour travaux d'aménagement in-
térieur dans les bâtiments....
DÉCRET qui autorise, comme congrégation diri-
gée par une supérieure générale, la commu-
nauté des sœurs de Saint-Joseph, établie à
Vesseaux (Ardèche)...

718

439

725

525

1

ment de sœurs de la Doctrine chrétienne... Ibid. Ibid. DÉCRET relatif aux vacances du Conseil d'État pour l'année 1859.... DÉCRET qui nomme M, le maréchal Pélissier,

717

410

Décner qui autorisé la fondation, à Saint-Ju-
lien-de-Mailloc (Calvados), d'un établissement
de sœurs de la Providence.....
TABLEAU du prix de l'hectolitre de froment...
DECRET qui autorise un virement de crédits au
budget du ministère de l'intérieur, exercice
1858...

DECRET concernant les censeurs dans les lycées
impériaux..

DECRET qui ouvre, au ministre de l'Algérie et
des colonies, un crédit supplémentaire et un
crédit extraordinaire sur l'exercice 1859...
DECRET qui ouvre, sur l'exercice 1859, un
crédit supplémentaire applicable aux dé-
penses de la réunion du Louvre aux Tai-
leries..

· DÉCRET qui ouvre, sur les exercices 1859 et
1860, deux crédits extraordinaires appli-
cables à l'acquisition et à l'appropriation de
l'hôtel Beauvau, affecté au ministère de
l'Algérie et des colonies....

DÉCRET qui autorise un virement de crédits au
budget du ministère de la justice, exercice
1858...

DÉCRET qui ouvre un crédit représentant les
sommes versées au trésor par des communes
et des particuliers, pour concourir, avec les
fonds de l'Etat, à l'exécution de travaux pu-
blics appartenant à l'exercice 1858....... Ibid.
DECRET qui déclare d'utilité publique les tra-
vaux à exécuter pour la défense de la plaine
des Angles (Gard) contre les dommages
causés par le Rhône.....

465

731 653

DECRET qui ouvre au ministre de la marine un
crédit extraordinaire sur l'exercice 1858.... 749 1067
DÉCRET qui ouvre au ministre de la marine, sur
l'exercice 1859, un crédit extraordinaire
affecté à la guerre d'Italie et à l'expédition
de l'Indo-Chine.....

Ibid. 1068

DÉCRET qui ouvre au ministre de la marine un
crédit extraordinaire sur l'exercice 1859.... Ibid. 1069

1859.

2 Août.

la

31 Juillet DECRET qui autorise la fondation, à Kientzheim
(Haut-Rhin), d'un établissement de dames
du Sacré-Cœur de Jesus....
DÉCRET portant promulgation de l'arrangement
signé, entre la France et la Prusse, pour
taxe des dépêches télégraphiques échangées
entre bureaux-frontières des deux pays.....
Décret qui autorise MM. Berge à s'appeler, à
l'avenir, Berge-Verlaque.....

3.

Idem.

DECRET relatif à l'exécution, 1° d'un chemin de
fer de Toulon à la frontière d'Italie, avec
embranchement sur Draguignan; 2° d'un
embranchement de Privas à la ligne de Lyon
à Avignon, et du prolongement dudit em-
branchement jusqu'à Crest......

Idem.

DECRET qui autorise la prise de possession de
terrains non bâtis....

Idem.

DECRET relatif aux attributions du chef des
travaux anatomiques de la faculté de méde-
cine de Paris.........

Idem.

DÉCRET qui déclare d'utilité publique les tra-
vaux à exécuter par la compagnie du canal de
Pierrelatte pour la construction d'un canal
de décharge....

Idem.

DECRET relatif aux vacances de la cour des
comptes pour l'année 1859.....

Idem.

DÉCRET qui modifie l'organisation de la com

499

Idem.

Idem.

Idem.

pagnie de gendarmerie de l'île de la Réunion. 723
DECRET qui autorise la congrégation des filles
de la Charité de Saint-Vincent-de-Paul à
fonder deux établissements de sœurs de son
ordre, l'un à Paris, cloître des Bernardins,
et l'autre à Rouen, sur le territoire de la
paroisse Saint-Sever.....
DÉCRET qui autorise la fondation, à la Teype,
commune de Tain (Drôme), d'un établisse-
ments de filles de la Charité de Saint-Vincent-
de-Paul.......

Décrer qui autorise la fondation, à Pontoise,