 | France - Law - 1876 - 1548 pages
...comme si l'arrivée avait lieu à la station la plus immédiatement éloignée du point de départ. ! AS!I( $ s< > H Z/{ >` = n a = { v )"_,...5 Ȣ - s ' T_ V cu % "F %Z W [ JCY a tzˌl/ ar Y I deux centièmes de tonne ou par cinq kilogrammes. Ainsi, tout poids compris entre zéro et cinq kilogrammes... | |
 | France - Law - 1860 - 1460 pages
...uiicr. Si la distance parcourue est inférieure à 6 kilomètres, elle sera couip pour 6 kil'imèlres. Le poids de la tonne est de mille kilogrammes. Les...ne seront comptées* tant pour la grande que pour I petite vitesse, que par centième de tonne bu par dix kilngrammës. Ainsi, tout poids compris entre... | |
 | France - Law - 1891 - 1220 pages
...de la tonne est de mille kilogrammes (i,oook). Les fractions de poids ne seront comptées, tant pouf la grande que pour la petite vitesse, que par centième de tonne ou par dix kilogrammes (iok). Ainsi , tout poids compris entre zéro et dix kilogrammes payera comme dix kilogrammes (iok)... | |
 | Civil engineering - 1862 - 826 pages
...inférieure à 6 kilomètres, elle sera comptée pour 6 kilomètres. Le poids de la tonne est de t ooo kilogrammes. Les fractions de poids ne seront comptées,...petite vitesse, que par centième de tonne ou par 10 kilogrammes. PRII ——•«•de péage. _ •• — de ransporl. ^»~~~ toUnl. SUITE DU TARIF.... | |
 | Civil engineering - 1864 - 758 pages
...sera comptée pour 6 kilomètre-. Le poi Is de la tonne est de i ooo kilogrammes. Les frictions ile poids ne seront comptées, tant pour la grande que...petite vitesse, que par centième de tonne ou par ui kilogrammes. Ainsi Joui poids compris entre zéro et i0 kilogrammes payera comme i0 kilogrammes... | |
 | Civil engineering - 1868 - 790 pages
...elle sera comptée pour 6 kilomètres. Le poids de la tonne est de i ooo kilogrammes. Les portions de poids ne seront comptées, tant pour la grande que pour la petite vitesse, que par centième ou par iu kilogrammes. Ainsi tout poids compris entre zéro et 10 kilogrammes payera comme iu kilogrammes,... | |
 | Compagnie du Chemin de Fer de Paris à Saint-Germain - Railroads - 1835 - 124 pages
...Le troisième paragraphe de l'article r.5 sera modifié ainsi qu'il suit: i, г poids du tonneau ou de la tonne est de mille kilogrammes; les fractions de poids ne seront comptées que par dixième de tonne : ainsi tout poids au-dessous de cent kilogrammes paiera comme pour cent... | |
 | France - 1835 - 966 pages
...de six kilomètres, le droit sera perçu comme pour six kilomètres entiers. Le poids du tonneau ou de la tonne est de mille kilogrammes: les fractions de poids ne seront comptées que par cinquième de tonne : ainsi, tout poids compris entre zéro et deux cents kilogrammes paiera... | |
 | J. B. DUVERGIER - 1842 - 582 pages
...de six kilomètres, le droit sera perçu comme pour six kilomètres entiers. Le poids du tonneau ou de la tonne est de mille kilogrammes; les fractions de poids ne seront comptées que par cinquième de tonne ; ainsi, tout poids compris entre zéro et deux cents kilogrammes paiera... | |
 | Jean Lobet - Railroads - 1845 - 696 pages
...s'il avait été parcouru (1). Les fractions des poids ne sont comptées que pu centième de tonne : ainsi tout poids compris entre zéro et dix kilogrammes...comme dix kilogrammes ; entre dix et vingt kilogrammes il payera comme vingt kilogrammes, etc. L'administration peut déterminer, par des règlements spéciaux,... | |
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Le poids de la tonne est de mille kilogrammes. Les fractions de poids ne seront comptées, tant pour la grande que pour la petite vitesse, que par centième de tonne ou par dii kilogrammes. 
