2o Du sujet des cen、ures,
3 Des causes pour lesquelles ou peut
porter des censures, 472.
4o Des formalités à employer pour por-
ter les censures, 475.
Monitions, 473.
Monitoires, II, 368.
Sentence ordinaire portant censure, 1,
474.
Sentence ex informata conscientia, 474.
Ceu ure comm natoire, 573.
Chap. II. Des effets des censures, 475.
1. Effet des censures portées avec
justice, 476.
11. Effet des censures injustes, 477.
III. Effet des censures en cas d'appel,
II. Des excommunications a jure com-
muni, encourues ipso facto, I, 1057.
10 Des excommunications encourues,
ipso facto, réservées au souverain
pontife, 1057.
Lois canoniques faites contre ceux qui
frappent les clercs, 341.
Falsification de lettres apostoliques,
II, 12k.
Effraction et vol dans les églises, 979.
Incendie, 1209.
1. Lois civ.les contre les incendiaires,
1070.
II. Lois ecclésiastiques contre les in-
cendiaires, 1071.
2o Des excommunications encourues
ipso facto, réservées par le droit à
Lévêque, 1039.
Excommunication mineure.
Suspense, II, 1021.
10 De la nature et des causes de la
Art. De la suspense en général, 1021.
suspense, 1021.
20 Des personnes sujettes à la sus-
per se, 1022.
30 Des effets de la suspense, 1022.
Art. II. Des différentes espèces de
suspense, 1023.
1° De la suspense des saints ordres,
1024.
2o De la suspense de l'office, 1024.
3° De la suspense du bénéfice, 1029.
Art. III. Des suspenses réservées au
pape et à l'évêque, 1026.
Interdit.
Interdiction civile, 1, 1313.
1. Canses de l'interdiction civile, Par
qui et contre qui elle peut être pro-
voquée, 1314.
II. Irrégularités ex delicto, 1341.
1° L'hérésie, hérétique, 1200 et 1203.
2o L'apostasie, 191.
3° L'homicide et la mutil tion. Voy.
Douceur, n° 2.
40 La violation des censures. Toy.
Suspense, no 8.
5° La réception non canonique des or-
dres. Voy. Ordre (sacreu eut de l'),
1, u" 28.
6 L'usage illicite des ordres par ceux
qui ne les out pas reçus. Voy. Or.
dre, ibid.
7° La rebaptisation, II.
8° Le crime qui rend infâme, IT, 1301.
XXIII. — TRAITÉ DE L'ADMINISTRA-
TION TEMPOrelle des PAROISSES.
Fabriques des églises, I, 1075.
Décret de 1809 contenant le règles
ment général des fabriques, 1077.
Chap. 1 D l'administration des fa
briques, 1077.
1° De la composition du conseil, 1077.
20 D s séances du conseil, 1077.
3 Des fonctions du conseil, 1078.
I. Des causes de l'interdit et de la ma- Chap. II. Des revenus de la fabrique,
nière de le porter, 1318.
II. De l'interdit local, 1318.
1° De l'étendue à donner à un interdit
local, 1519.
l'absolution des censures soit valide 20 Des exercices religieux défendus
et licite, 74.
V. De la forme de l'absolution des
Censures appliquées aux morts, 479.
Excommunication, 1051.
Aggrave, réaggrave, 165.
Excommunicat on majeure, 1051.
1. Effets de l'excommunication. 1055.
1' De la différence qui existe entre
les excommuniés tolérés et ceux qui
sont dénoncés, 1053.
90 Des effets intérieurs de l'excom-
munication majeure, 1034.
50 Du retranchement de la commu-
nou extérieure produite par l'ex-
communication majeure, 1056.
Des choses concernant lesquelles la
communion est interdite avec les
excommuniés dénoncés, 1056.
Tolérés, II, 1083.
Dénonciation, 1, 866.
Des choses dans lesquelles on peut
communiquer avec les excommuniés
dé..oncés, 1056.
dans un lieu interdit, 1320.
Défense d'administrer et de recevoir
les sacrements dans un lieu interdit,
Défense de célébrer l'office divin dans
un lieu interdit, 1320.
5o Des peines encourues par ceux qui
violent l'interdit local, 1321.
IV. De l'interdit mixte, 1322.
III. De l'interdit personnel, 1521.
Cessation a divinis, 436.
Dégradation ecclésiastique, 860.
Déposition ecclésiastique, 868.
XXII.-TRaité des IrrÉGULARITÉS.
Irrégularité, I, 1357.
I. Irrégularités ex defectu, 1339.
1° Enfants illégitimes, 1013.
20 Folie, 1158.
Energumènes, I, 1006.
3 Délaut du corps, 859.
Eunuque, 1045.
Hermaphrodite, 1205.
1o Des charges en général, 1080.
20 De l'établissement et du payement
des dettes, 1031.
50 Des réparations, 1081.
40 Du budget de fabrique, 395 et
1081.
Chap. III. Des biens de la fabrique,
Bancs d'église et chaises, 299.
1° De la régie des biens de la fabrique,
10:2.
20 Des comptes, 1085.
Chap. IV. Des charges des communes
relativement aux cultes, 1086.
Chap. V. Des églises cathédrales, des
maisons épiscopales et des séminaj-
res, 1087.
Grands séminaires, II, 917.
Petits séminaires, 918.
Ordonnance du 12 janvier 1923 con-
cernant le renouvellement des fabri
ques, 1, 1088.
Biens ecclésiastiques, 562.
Fondations, 1159.
Réduction d'une fondation, II, 767.
Donations en faveur des établissements
publics et des associations religieu-
ses, 1, 950.