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" ... tout le culte sera soldé. Il n'en coûte pas au trésor public la quinzième partie de ce que la nation a gagné à la réunion des biens du clergé (1). "
Annales - Page 116
by Académie royale d'archéologie de Belgique, Antwerp, Académie d'archéologie de Belgique - 1847
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Annales de la religion, Volume 8

Catholic nonjurors - 1802 - 1168 pages
...imputera, leurs pensions à leurs traitemens ; et en y ajoutant 1,600,000 f. tout le culte sera soldé. Il n'en coûte pas au trésor public la quinzième...partie de ce que la nation .a gagné à la .réunion du clergé. L'ancien traitement <.k8 curés à portion congrue, qui étoient les plus nombreux, est...
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Examen impartial et paisible des objections proposées à l'auteur des ...

Jean Marie de Châteaugiron - Church and state - 1802 - 722 pages
...ce moment se condano* *oni au plus dur s•crince, pour rester fidèles à leurs devoirs. «ièrne partie de ce que la nation a gagné à la réunion des biens du clergé ? S'il avoit voulu, ce gouvernement réparer par sa sagesse des envura qui lui s-sit étrafigirgi,...
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Recueil de décrets, ordonnances, traités de paix, manifestes, proclamations ...

France - France - 1813 - 1244 pages
...imputera leurs pensions à leurs traitemens, et en y ajoutant 2,600,000 francs, tout le culte sera soldé. Il n'en coûte pas au trésor public la quinzième...nation a gagné à la réunion des biens du clergé. L'ancien traitement des curés à portion congrue, qui étaient les plus nombreux, est amélioré....
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Recueil de décrets, ordonnances, traités de paix, manifestes, proclamations ...

France - France - 1813 - 1258 pages
...et en y ajoutant 2,600,000 francs, tout le culte sera soldé. Il n'en coûte pas au trésor oublie la quinzième partie de ce que la nation a gagné à la réunion de* biens du clergé. L'ancien traitement (1rs curés à portion congrue, qui étaient k* plus nombreux,...
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Cours politique et diplomatique de Napoléon Bonaparte comme général en chéf ...

France - France - 1816 - 1254 pages
...imputera leurs pensions à leurs traitemens, et en y ajoutant 2,600,000 francs, tout le culte sera soldé. Il n'en coûte pas au trésor public la quinzième...nation a gagné à la réunion des biens du clergé. L'ancien traitement des curés à porliou congrue, qui étaient les plus nombreux, est amélioré....
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Choix de rapports, opinions et discours prononcés à la Tribune ..., Volume 18

1822 - 516 pages
...imputera leur» pensions à leurs traitemens, et en y ajoutant 2,6o0,0oo fr. tout le culte sera soldé. Il n'en coûte pas au trésor public la quinzième...nation a gagné à la réunion des biens du clergé. » L'ancien traitement des curés à congrue, qui étaient les plus nombreux, est amélioré. < «...
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Journal historique et littéraire, Volume 5

Belgian literature - 1838 - 664 pages
...négligée sera remplie avec justice , économie et intelligence. II n'en conte pas au trésor la QUINZIEME PARTIE de ce que la nation A GAGNÉ à la réunion des biens du clergé. Nous prions nos lecteurs de remarquer les mots : la quinzième partie de ce que la nation agac/né...
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Bulletin et annales de l'Académie d'archéologie de Belgique, Volumes 3-4

Archaeology - 1846 - 974 pages
...le rapporteur du projet de loi sur l'organisation des cultes disait au tribunal : « II n'en coule pas au trésor » public la quinzième partie de ce...tiers des propriétés foncières du ci-devant pays de Liège, étaient dans les mains du clergé. Le double devoir du gouvernement de remettre à la disposilion...
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Cours alphabétique et méthodique de droit canon dans ses rapports ..., Volume 1

Michel André - Canon law - 1853 - 608 pages
...leurs pensions à leurs traitements, et, en y ajoutant 2,600,000 francs, tout le culte sera soldé. Il n'en coûte pas au trésor public la quinzième...nation a gagné à la réunion des biens du clergé (1). « L'ancien traitement des curés à portion congrue, qui étaient les plus nombreux, est amélioré....
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Dictionnaire ... de la Bible

Augustin Calmet - 1862 - 696 pages
...pensions à leurs traitements, et en y ajoutant 2,600,000 francs, lout le cullo sera soldé. Il n'en coule pas au trésor public la quinzième partie de ce que...nation a gagné à la réunion des biens du clergé. « L'ancien trailement des curés à portion congrue, qui étaient les plus nombreux, est amélioré....
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