Histoire parlementaire de la Belgique de 1831 à 1880: Table Générale, Volume 1

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Bruylant-Christophe et cie, 1880
 

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Contents

banqueroutier français et dun vagabond prussien FONCTIONNAIRES B Payement de leur traitement
137
E Transformation des cents en centimes 511 ordinaire de MM Oppenheim Arrivabene Bis
141
Crédit pour lhôtel du ministre 147 9 G Question de savoir sils doivent être auto
145
tingent de 100000 hommes r de M Gende Pét contre le droit de patente 102 C Avocats
153
vote 243 244 J Dénonciation des oranglstes tements 143 147 Nouveau subside de 185 000fr
159
perception des impôts 43 C Pét de la régence C Trafic des places 143 Pét des not de Neuf
160
posée par M de Koere 728732 digues 163164 D Droits de tonnage
191
Traité avec les EtatsUnis 199 Rassemblement risés à faire le commerce 490 H U 573
198
payement des traitements du clergé 43 B l e 145 146 Agents en nonactivité 146 D Cebat
200
Pr démission de 50 millions de francs r de la Lys 48 D De Pommerœul à Antoing
206
des ofliciers à Tournai Officier insulté par un de M Vilain Xllll en Italie Frais de voyage
209
le domaine royal SOS J Aliénations en vue du pr de MM de Foere Rodenhacli et De Smet
220
Tiecken de Terhove tendant à la libre exportation petites places 494 Chemin de fer de Gand à
223
Adjudication des vivres frais de représentation
231
volontaires 10 H B Exemption de la per Discussion 735 Contrefaçon littéraire 728 735
239
J 736
259
r de M Liedts 668 J Discussion 720 721 Location de la pêche 543 H Canalisation
300
près du saintsiége situation extérieure 584 E Indigents Création dun hospice à Bruxelles
308
provinces cédées 140 D Occupation militaire F 436 H 589 590 J 728
329
rance Contingent Comptabilité de larmée 331 pour les fonctions de caissier de lEtat 507
332
r de M Dumortier Discussion vote 41 Débat de loorter r de M dHuart Cr pour le service
339
Emission pour le chemin de fer 215 E Né Charleroi 340 Reprise du canal de Charleroi344
344
dans le Limbourg Pr de loi r de M de Jaegher Malines à Duffel 558 Débat su lexploitation
383
Pét de la régence de Namurà cesujet 258 E Cr Russie au Brésil à Stockholm en Grèce 384
384
E Débat sur les encouragements C r de M Dubus 1 tl D Personnel de lad
388
ration à faire par les détenteurs 32 E Modèle M Duvivier 519 Discussion 519 320 Débat
539
Pétition des fabricants de draps de Ver
554
pour le culte protestant dans le Limbourg pour le 585 G M de Baillet renonce à ses fonctions
570
Zoude Maintien de la loi existante 403 Pét depuis 1832 Caisse des veuves et orphelins
575
nique Bibliothèque 14 15 Pét dhabitants par la Hollande sur le canal de Terneuzen 708
576
Theux r de M Heptia Discussion et vote 667 branchement sur Alost Stations de Bruxelles Ser
578
B Prorogation de la loi r de M Corbisler D 202 257 E 311 F 388 G 500
582
Demande de révision du cadastre fraude traite les orangistes 138 D Ecole industrielle 20i
588
Liai bourg 303 Organisation de la garde civique LOTERIE ROYALE H Pétition des anciens
589
Port des armes hors du temps de service 489 H Prorogation de la loi 592 r de M de Jae
594
Dépenses 21 Demande dun pr de loi 03 Pétition des juges de paix du distriotdE
603
cens aux ils de veuves 233 G Pét du sieur sion 426429 H Prorogation de la loi de 1835
606
r de M Simons 537 Routes dans le Limbourg LOUVAIN H Propriété des collections Enquête
608
le rayon de Maestricht 230 G Violation de H Restauration de lhôtel de ville dAudenarde
612
H Id 613 r de M Heplia 614 I r de HanisurHeure r de M de Jaegher
666
Lejeune r de M Gendebien 436 413 H Promotions 589 Frais de route
679
létablissement dun service de bateaux à vapeur les droits des héritiers de ceux qui ont fait des ver
680
vicaires Pr de loi de M de Theux r de M Doi Débat sur la représentation de la Belgique à Vienne
709
dune élection par arrêté royal 534 H r de ÉVÊCHÉ Création dun à Bruges A 22 23
717
Brabant et Liedls 724 725 Id r de moins imposé de lEurppe 542 H Nouveau
728
1 kere
737
cants de papier 436437 des habitants de VielSalm r de M Zoude
738
jet 238 E Exemption pour cause dindigence Lebeau Son programme 743 Attaques
743
Réclamations de M Cllens 161 Pr de loi de 57 12 millions Discussion 721724 Pét de Char
744
F Récompenses 385 M Ernst 429 G r de M de Jaegher 528
755

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Popular passages

Page 450 - ... peut être contraint par le gouvernement de s'éloigner d'un certain lieu, d'habiter dans un lieu déterminé ou même de sortir du royaume.
Page 7 - Cet - élan spontané de tout un peuple, en m'inspirant un bien légitime orgueil, m'a « fait comprendre toute l'étendue des devoirs qui me sont imposés. Je ne me - dissimule aucune des nombreuses difficultés de ma position ; mais, aidé de - vos lumières et de votre expérience, je saurai les surmonter. Lorsque les « principes posés dans la constitution que j'ai juré d'observer auront reçu, par - les projets de loi qui seront soumis à vos délibérations, le développement - qu'ils attendent...
Page 409 - La police des spectacles appartient au collège des bourgmestre et échevins ; il peut, dans les circonstances extraordinaires, interdire toute représentation, pour assurer le maintien de la tranquillité publique. Ce collège exécute les règlements faits par le conseil communal pour tout ce qui concerne les spectacles. Le conseil veille à ce qu'il ne soit donné aucune représentation contraire à l'ordre public.
Page 79 - Liées par une convention formelle, deux d'entre - elles se sont engagées à commencer l'exécution du traité par l'évacuation » immédiate de notre territoire. Les flottes de France et d'Angleterre réunies - enchaînent le commerce de la Hollande, et si ces moyens de coercition ne - suffisent pas, dans deux jours une armée française viendra, sans troubler la - paix de l'Europe, prouver que les garanties données n'étaient pas de vaines - paroles. Tels sont les fruits de la politique soutenue...
Page 135 - Chambres, le projet de grande commu» nication de la mer et de l'Escaut à la Meuse et au Rhin, que réclament les besoins » et les vœux du pays presque tout entier.
Page 498 - ... 3. Les dispositions pénales relatives au transport des lettres en contravention ne seront pas applicables à ceux qui feront prendre et porter leurs lettres dans les bureaux de poste circonvoisins de leur résidence.
Page 299 - ... les sciences et les arts excitent de nobles efforts, et tout nous présage que la Belgique nouvelle ne sera pas infidèle à son antique renommée. Je suis heureux de voir régner dans le royaume l'ordre le plus parfait. La Belgique sait apprécier l'esprit de justice et d'impartialité qui préside aux actes de mon gouvernement. Dans les provinces que j'ai récemment visitées, j'ai pu remarquer avec satisfaction des signes certains de prospérité, et l'accueil que j'ai reçu m'est un bien...
Page 190 - Un vaste projet de communications, déjà soumis à votre examen, et sur lequel les renseignements des principaux organes du commerce et de l'industrie ont jeté de vives lumières, deviendra bientôt la matière de vos délibérations.
Page 135 - L'administration a senti la nécessité de donner, sous ce rapport, aux travaux publics une impulsion nouvelle. Je recommande à l'attention cl au patriotisme des chambres le projet de grande communication de la mer et de l'Escaut à la Meuse et au Rhin, que réclament les besoins et les vœux du pays presque tout entier.
Page 190 - L'organisation définitive qu'il vous est réservé de donner à ces administrations particulières imprimera une nouvelle régularité à l'administration générale. Le gouvernement s'attache avec constance à tous les travaux qui peuvent contribuer à l'accroissement de la prospérité publique. Un vaste projet de...

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